Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2017-623Contrat co-développement 2015-2017 - adaptation du contrat de la commune de Bouliac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-633Parcs de stationnement et fourrière - Rapports annuels des délégataires et bilan d'activités de la régie pour l'exercice 2016 - Information
Présentation du rapport annuel de Bordeaux Métropole portant sur l'activité 2016 des services publics Parcs…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-519Grand port maritime de Bordeaux - Soutien à la création d'un foyer des marins sur la zone portuaire de Bassens - Subvention d'investissement - Convention - décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-601Contrats de co-développement 2015-2017- Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-554Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la réalisation de diverses missions d'assistance en gestion et en ingénierie d'opérations de bâtiments
Convention constitutive - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2017-619Motion en faveur du maintien des emplois aidés sur la Métropole bordelaiseRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-561BORDEAUX - Immeuble sis 9, rue Renière - Cession à la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) IN CITE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-602Compostage collectif des déchets verts - Avenant 4 à la convention d'exploitation non détachable du bail emphytéotique administratif - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-584Bruges - Îlot témoin "50 000 logements" "Petit Bruges" - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Participation financière - Désignation de l'aménageur - Convention - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-556Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2017 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-540VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, 76, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 1.927.642 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-559Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement - Réhabilitation partielle de l'Institut universitaire technologique (IUT) de sciences et technologies - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-520Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Modalités de redéveloppement du site Thales de Pessac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-541VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs, 62, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 728.627 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-544Exercice 2017 - Décision modificative n°2 - Budget principal - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-531Plan d'actions en faveur du développement de l'artisanat 2017-2020 - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-596Protocole de préfiguration Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Étude de développement économique des quartiers ANRU - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le GIP GPV Rive droite -Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-549BRUGES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, sis, à l'angle des rues Ausone et Allard - Emprunts d'un montant total de 2.770.000 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-604Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de broyeurs de végétaux à usage mutualisé - Mise en œuvre de la délibération - Critères - Attribution et versement de la subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-614Association conservatoire des races d'Aquitaine - Subvention d'investissement 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-542Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette des équipements transférés par la commune du Haillan - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-617Association International urban food network (IUFN) - Conseil consultatif de gouvernance alimentaire - Subvention de fonctionnement pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-550Dotation de solidarité métropolitaine 2017 -
Ajustement 2017 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-603Association Arts et Loisirs Arlac - Centre socioculturel - Année 2017 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-522Bordeaux - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain de 2 198 m² à l'institut technologique FCBA - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS