Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-597Programme d'actions du parc privé 2017 - Avenant n°1 - Définition des loyers locaux - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-564BORDEAUX - OIN EURATLANTIQUE - Cession d'un terrain nu sis rue Emile Henriot, cadastré BP 154, à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-613Association Relais agriculture et tourisme - Animation des réseaux Bienvenue à la ferme - Subvention de fonctionnement pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-532Convention-cadre 2017/2020 et Convention de partenariat 2017, entre la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde et Bordeaux Métropole - Subvention de Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du plan d'action 2017 en…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-572Bordeaux - Parc aux Angéliques - Phase 8 - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-516Commune de Bordeaux - Restructuration du dépôt bus de Lescure - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-615Association interprofessionnelle régionale des opérateurs biologiques (Interbio Nouvelle-Aquitaine) - Subvention de fonctionnement pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-555Démarche de labellisation Égalité femmes/hommes et Diversité - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-618Avenant n°2 à la convention de recherche et de développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) relative au programme pour l'amélioration des connaissances géologiques et hydrogéologiques de l…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2017-534BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des 4 logements collectifs locatifs des 2ème et 3ème étages de l'immeuble situé 44, rue des 3 Conils - Emprunts d'un montant total de 210.360 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-535Carbon-blanc - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, 25, avenue Victor Hugo - Emprunts d'un montant total de 3.793.920 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-557Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-558Valorisation économique du patrimoine immatériel de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-584Bruges - Îlot témoin "50 000 logements" "Petit Bruges" - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Participation financière - Désignation de l'aménageur - Convention - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-559Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement - Réhabilitation partielle de l'Institut universitaire technologique (IUT) de sciences et technologies - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-520Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Modalités de redéveloppement du site Thales de Pessac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-541VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs, 62, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 728.627 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-544Exercice 2017 - Décision modificative n°2 - Budget principal - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-531Plan d'actions en faveur du développement de l'artisanat 2017-2020 - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-596Protocole de préfiguration Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Étude de développement économique des quartiers ANRU - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le GIP GPV Rive droite -Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-549BRUGES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, sis, à l'angle des rues Ausone et Allard - Emprunts d'un montant total de 2.770.000 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-604Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de broyeurs de végétaux à usage mutualisé - Mise en œuvre de la délibération - Critères - Attribution et versement de la subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-614Association conservatoire des races d'Aquitaine - Subvention d'investissement 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-542Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette des équipements transférés par la commune du Haillan - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-617Association International urban food network (IUFN) - Conseil consultatif de gouvernance alimentaire - Subvention de fonctionnement pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS