Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2018-462Service public de chauffage urbain - Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-404Demande de prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-389AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 29 logements individuels locatifs, sis, résidence "Liberté", avenue de la Liberté - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-390BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Le Patio Bordelais", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-378Avis sur le dossier d'autorisation environnementale et le permis de construire de Dassault Aviation sur Mérignac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-414Recours à des magistrats du Tribunal administratif pour présider les Conseils de discipline - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-379Convention de travaux relative à la rehausse de la ligne haute tension au niveau de la traversée de la Garonne à Bassens entre Réseau de transport d'électricité et Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-465Convention d'Autorisation d'occupation temporaire (AOT) Shamengo - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-361Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2018 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-475Association ORGAN' PHANTOM - Soutien à l'organisation du projet ' D360 / SDBX365 ' année 2018 - Demande de subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-373Soutien de Bordeaux Métropole à l'association Transtech - Organisation de l'événement "I'nov expérience" du 25 au 27 octobre 2018 à Gradignan - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-458Prorogation du Programme d'Intérêt Général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-434Saint-Aubin de Médoc - Travaux de voirie route de Saint Médard entre la route du Tronquet et celle de Joli Bois - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-455Saint-Aubin-de-Médoc - Aire d'accueil des gens du voyage située Chemin des Quatre Lagunes - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-364Réseau de transports urbains TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2017 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-406Archives Bordeaux Métropole - Exposition "Bordeaux, le vin en fête" - Convention de partenariat avec les éditions Le Festin - Edition d'un livre - Fixation du prix de vente - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-392SAINT-MÉDARD-EN-JALLES - SACP AXANIS - Charge foncière et construction de 14 maisons individuelles destinées à la location accession, sises, résidence "Essentiel", 101 avenue Blaise Pascal - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 800 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-432Adhésion de Bordeaux Métropole à la charte du Parc naturel régional (PNR) Médoc - Autorisation - Engagement - DésignationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-374Association Inno'vin - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-394BRUGES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 108 logements collectifs locatifs, avenue Raymond Manaud, résidence "Les Vergers du Tasta", Ilot B2 - Emprunts d'un montant total de 12 474 994 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-448Blanquefort et Bordeaux Métropole - Projet urbain Aménagement du centre-ville - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation de signature
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-368Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-457Association Union régionale habitat jeunes (URHAJ) Nouvelle-Aquitaine - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-437Intégration d'espaces et ouvrages privés dans le patrimoine de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-418Délibération relative à la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et du…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON