Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-438BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition Amélioration de 4 logements collectifs locatifs sis, 33 rue Permentade et 32 rue Marengo - Emprunts des Types PLAI et PLUS d'un montant total de 361.585 € auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-429Budget supplémentaire exercice 2017 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-427Protocole transactionnel - Marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'opération Tram-train du Médoc - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-424Association-Tiers lieu de Bègles - Étude de faisabilité et aménagement d'un tiers-lieu sur la commune de Bègles - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole - Subvention - Convention - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-432Provisions comptables pour créances douteuses - Méthodologie - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-425Communes de Bordeaux - Eysines - Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Le Taillan-Médoc - Saint-Aubin de Médoc
Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux gare Saint-Jean / Saint-Aubin de Médoc - Déclaration de projet - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-416Blanquefort - ZAC - Cession d'un terrain d'environ 7 123 m² à la SCI (Société civile immobilière) Alvir - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-473Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-421Parution de la 2ème édition Guide du Startupper - Opération de visibilité et d'attractivité de l'écosystème métropolitain - Subvention de Bordeaux Métropole au titre du partenariat avec la société Objectif Aquitaine - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-435VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs, 1, rue Schyller - Emprunts d'un montant total de 1.207.142 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-422Association Convention nationale des avocats-Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-488Adoption du règlement municipal de la ville de Bordeaux fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les principes déterminant les compensations - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-415Le Taillan Médoc - Cession d'un terrain métropolitain d'environ 18 656 m² à la société Duval Développement Atlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-472Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession de l'îlot N2 à Bouygues Immobilier - Délibération modificative de la délibération n°2016-799 du 16 décembre 2016 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-426La ronde des quartiers de Bordeaux - Convention pour l'animation des commerces impactés par les travaux de la ligne D du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-492Coopération en matière de transition énergétique pour une croissance verte entre Bordeaux Métropole et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Accord partenarial (2017-2019) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-496Transformation du Groupe Régaz et création de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) "Bordeaux Métropole Energies" (BME) - Approbation - Décision - Autorisation - DésignationsThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-417Artigues-près-Bordeaux - Accompagnement de la ZACOM (Zone d'activités commerciales) Feydeau - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-443Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-503Convention tripartite cofinancement tablettes dans le cadre de l'appel à projet collège numérique (éducation nationale, ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole) - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2017-434MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, rue Jean Moulin, "Les Allées d'Elis" - Emprunts d'un montant total de 1.760.922 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-467Saint-Louis-de-Montferrand - Aménagement rue Espagnet phase 2 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-495Bordeaux Métropole - Traité de concession de la distribution publique de gaz - Mise à jour des inventaires techniques et financiers - avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-457BORDEAUX - Désaffectation de l'annexe Saint-Maur du Lycée Montesquieu - Cession en retour au profit de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-460VILLENAVE D'ORNON - Tramway extension de la ligne C - Immeuble sis 589, route de Toulouse - Eviction commerciale d' Histoire d'Encres - Indemnisation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON