Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-838Règlement d'intervention en faveur du logement social - Volet garantie d'emprunts
décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-837Mérignac - Aire d'accueil des gens du voyage de la Chaille - Chantier formation qualification ' nouvelle chance ' - Subvention exceptionnelle de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-735Traitement des demandes de réclamations complémentaires - CommunicationThème : Transports et déplacements
- N° 2017-784Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2018 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-787SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SACP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, 6, impasse aux Saux - Emprunts d'un montant total de 562.976 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-818EYSINES - Immeuble bâti sis 3 , rue Jacques Georges GIROL - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-847Déploiement de services mobiles sans contact - Avenant à la convention de soutien pour prolongation de l'éligibilité au cofinancement des dépenses jusqu'à la fin de l'année 2017 dans le cadre de l'appel à projets de la Caisse des dépôts et…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-795Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre Bordeaux Métropole et Domofrance et Avenir Deconstruction - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-796Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole. Demande de subvention d'Etat pour l'année 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-830Bordeaux Metropole Arena à Floirac - Convention de mise à disposition et d'exploitation d'un parc de stationnement pour véhicules poids lourds dans le cadre de l'exploitation de la salle - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-840Politique climat énergie - Engagement dans la démarche qualité européenne Cit'ergie - Renouvellement du label - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-833Partenariat avec l'A'urba - Convention financière 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-786BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 7 logements collectifs destinés à la location-accession, sis, îlot B3, quartier Terres Neuves, 270 boulevard Jean-Jacques Bosc - Emprunt d'un montant de 926.880 euros de type PSLA…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-846Protocole transactionnel- PSI INFORMATIQUE - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-835Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte-rendu financier et d'activité (CRFA) 2016 - Avenant n° 1 au Traité de concession d'aménagement entre Bordeaux Métropole et la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-765Cité des métiers à Pessac - Association syndicale libre - Approbation des statuts - Décision - Désignation- AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-842Schéma technique et organisationnel pour la gestion des services de traitement des déchets et de chauffage urbain de Bordeaux Métropole - Choix du mode de gestion - Décision - Autorisation -Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-766Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain d'une emprise de près de 40 922 m² à la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-777Bordeaux Métropole Aréna - Espace de stationnement temporaire rue Alfonsea à Floirac -Mise à disposition de Parcub et exploitation - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-738Tarifs stationnement 2018 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-836Dispositif de médiation à destination des populations roms - Financement par Bordeaux Métropole du poste de médiateur rattaché au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-783Mutualisation des moyens - Avenant aux conventions de remboursement des dépenses signées avec les communes -Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-800Convention financière Bordeaux Métropole - UFASEC 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-811Régime Indemnitaire - Précisions - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-832Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Compte-rendu d'activité comptable 2016 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE