Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-20Ligue de l'enseignement - Fédération Gironde - Sensibilisation du public sur les sujets de la biodiversité et des pollinisateurs dans le cadre du programme ' Ma ville, mon quartier, espace de biodiversité ' - Subvention d'actions spécifiques -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-22Le Bouscat - Jardins partagés et animations nature en ville - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-43Convention d'entente entre la commune de Gradignan et Bordeaux Métropole relative à la gestion du cours d'eau de l'Eau Bourde et des ses affluents - Désignation - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-44Exercice 2016 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2_CR-20180126Compte rendu du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 1_RAA-20180126Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 3_PVA-20180126Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 1_ODJ-20180126Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 2017-839Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - REGAZ-BORDEAUX - Rapport 2017 - Exercice 2015/2016 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-761Réseau de transports urbains - Délégation de service public -
Avenant n° 4 - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-778Parcs de stationnement - Acquisition d'un local technique sis parking Front du Médoc et d'un niveau de parking sis résidence "Les Terrasses d'Albret" à Bordeaux auprès de la SAEML Grands garages parkings de Bordeaux (SAEML GGPB) - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-812Opération campus de Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'aménagement des liaisons interquartiers et d'aménagements d'espaces publics du site de Carreire à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2017-826Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la PFAC (Participation financière à l'assainissement collectif) et de la PTRAD (Participation au traitement des rejets assimilables domestiques) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-845Groupement des éleveurs girondins (GEG) - Construction d'un abattoir à Bègles - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention du 30 décembre 2015 - Avenant n°1 - Adoption - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-759Convention Belin Promotion - Opération immobilière La Buttinière - Lormont - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-790SA d'HLM CLAIRSIENNE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement en PSLA sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 1.040.000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-767Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Conventions de mise à disposition des équipements fluviaux aux acteurs nautiques locaux pour l'année 2018 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-794TALENCE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 64 logements collectifs locatifs, avenue Georges Lasserre - Emprunts d'un montant total de 7.587.930 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-771Rapport 2017 des administrateurs de la SPL SBEPEC - Exercice 2016 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-797Réalisation des opérations d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole - Demande d'habilitation en tant qu'opérateur d'archéologie préventive avec extension de compétence - Fin de la réalisation de l'intégralité des diagnostics…Thème : Archéologie préventiveRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-756Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme "Aménagement économique" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2018 - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-806Direction d'appui aux territoires - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-802Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-773Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine de la commune de Saint-Aubin du Médoc - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-821Bruges et Le Bouscat - Ligne Verte - Aménagement d'un corridor de biodiversité sur la friche ferroviaire entre la Place Ravezies et la rue Rigal - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH