Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-556Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2017 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-540VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, 76, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 1.927.642 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-509Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Nouvelles désignationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-548LE HAILLAN - SA d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, 12, rue Menespey - Emprunts d'un montant total de 449.023 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-600Partenariat Bordeaux Métropole/Agence locale de l'énergie et du climat - Subvention annuelle - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2017-599Projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers à Bordeaux : lancement d'une opération d'aménagement - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-581Bilan 2016 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20170707Compte rendu du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 1_ODJ-20170707Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 3_PVA-20170707Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 1_RAA-20170707Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 2017-462Projet apicole de Bordeaux Métropole - Travaux de la Miellerie collective de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-469Modalités de détermination de la redevance d'assainissement pour les usagers s'alimentant en tout ou partie à une autre source de distribution que le réseau public d'eau potable et pour les autres usages générant des rejets vers le réseau public de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-455BASSENS - Opération 50 000 logements - Ilot "Mairie" - Cession à la Société DEMATHIEU BARD IMMOBILIER de parcelles situées "le Bourg sud" et Avenue Jean Jaurès - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-418Bordeaux Superyacht Refit - Subvention de fonctionnement 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-479Marché de réalisation de l'œuvre de Bettina Samson - Résiliation partielle du bail emphytéotique administratif du 20 avril 1995 entre la Société par action simplifiée (SAS) ASTRIA et la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-454Ambarès et Lagrave - Immeuble sis 10, rue Edmond Faulat cadastré BI 314 - Cession du lot de copropriété n°13 à la commune - Décision - Autorisation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-476Ambarès-et-Lagrave - Scénario de développement urbain - Protocole transactionnel entre Elan Developpement et Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-506Motion en faveur d'une politique d'accueil pour des populations en situation d'urgence humanitaire
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE - N° 2017-431Modalités de régularisation financière des charges supportées par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-497Vente des ferrailles et des batteries provenant des centres de recyclage métropolitains - Conventions - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-475VILLENAVE D'ORNON - secteur avenue des Pyrénées - instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) Alur pour financement d'équipement public communal - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-464Association Salades Tomates Oignons - Actions en faveur de la trame verte sociale, du jardinage partagé et des circuits courts - Subvention d'actions spécifiques - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-410Coopération entre Bordeaux Métropole et la Communauté d'agglomération du Libournais - Protocole-cadre de coopération 2017-2020 - Approbation - SignatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-499Territoire Zéro déchet zéro gaspillage : contrat d'objectifs d'économie circulaire entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA