Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-37Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels de la société Enedis pour l'exercice 2016 - Information - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-1Association Centre information jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-21Talence - Aménagement du parc Curvale - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-32Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "route de Toulouse" Compte rendu financier (CRF) 2016 - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-4Mois de l'économie sociale et solidaire 2017 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-16BORDEAUX - Immeuble bâti sis 44, quai de Paludate cadastré BS 11 - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-6Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2018 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-17BEGLES - Cession de la parcelle cadastrée AL 710 située Impasse du Chevalier de la Barre - Extension du lycée professionnel Émile Combes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-25Programme ' Signalisation routière 2018 ' - Proposition - Décision - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-2Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-39Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels des sociétés Regaz et Gaz réseau distribution France (GRDF) pour l'exercice 2016 - Information - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-18Convention cadre d'appui à l'action et l'anticipation foncière entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-7LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 13 logements collectifs en location-accession, avenue de la Libération, opération "Collection", tranche 2 - Emprunt de 1.742.362 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-42Mise en place d'un évènement culturel dans le cadre des Journées nationales des diasporas africaines et de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la mairie de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Douala (Cameroun) - Décision -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-30Saint-Médard-en-Jalles - Projet d'aménagement de l'avenue de Martignas, section comprise entre la rue Pierre Hugon et la rue de Poupay - Fiche Action N°14 C034490074 du CODEV 2015-2017 - Éclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-33Charte du Bien construire à Bordeaux Métropole - Présentation - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-5Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Société par actions simplifiée (SAS) Pain et partage Bordeaux-Mérignac - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole en 2018 - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-8AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, 40, rue Emile Larrieu - Emprunts d'un montant total de 1.092.163 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-24Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des Espaces publics de la commune de Blanquefort - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-41Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-9VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, 459, route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 826.904 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-11LORMONT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 63 logements sociaux locatifs, sis, avenue de Paris - Emprunts complémentaires d'un montant total de 1.570.983 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-29Talence - Opération de comblement du tunnel de la rue Jean Racine dans le quartier de Thouars - Projet ouvrage d'art et voirie - Janvier 2018 - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-15Recours à des prestations extérieures sous forme de vacations - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-27Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagne 2017-2018 et celles à venir aux interfaces du réseau routier départemental de la Gironde et du réseau de Bordeaux Métropole et plus précisément sur les…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL