Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-327Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un immeuble métropolitain sis 28, rue Paul Bert - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-303Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Restaurants du cœur de la Gironde - Aides en fonctionnement 2018 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-356Motion relative à Ford Aquitaine IndustriesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-312FLOIRAC - AQUITANIS, Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 140 logements collectifs locatifs de la résidence "Gaston Cabannes" située 31, avenue Gaston Cabannes - Emprunts d'un montant total de 3 270 421…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-328Bordeaux - Immeuble bâti sis 71 rue Edouard Mayaudon - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-308EYSINES - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif social, sis, 15 rue Daniel Danet - Emprunt de type PLAI d'un montant de 73 486 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-309BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, allée Jean Dubuffet - Emprunts d'un montant total de 2 432 095 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-345Martignas-sur-Jalle - Secteur centre urbain - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-311MERIGNAC - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence ' Le Triptyk ', 1 avenue des Fauvettes - Emprunts d'un montant total de 1 712 578 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-341Travaux de mise à 2x3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 sur les communes de Bordeaux, Bruges, Eysines et Mérignac - Transfert de la passerelle ainsi que ses accès en remblai en berges ouest et est du lac - Décision …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20180615Compte rendu du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 1_ODJ-20180615Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 3_PVA-20180615Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 1_RAA-20180615Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 2018-322Association French Tech Bordeaux - Mise à disposition d'un agent en 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-326BORDEAUX - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Cession de l'immeuble bâti sis 1 rue Son Tay, cadastré BS 95 à l'Établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Modification de la délibération n° 2014-0721…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-336Parempuyre - Protocole d'accord transactionnel - Marché n°12143U - Réaménagement de la rue des Palus - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-346Eysines - Projet urbain partenarial chemin de Bos - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-342Bordeaux - Travaux conservatoires sur la passerelle St-Jean - Avenant à la convention de financement avec la SNCF (Société nationale des chemins de fer français), l'EPA (Etablissement public d'aménagement) Bordeaux Euratlantique, la ville de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-315BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 72 logements collectifs locatifs, quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 9 007 515 euros, des types PLAI, PLUS, PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-319Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Transfert de propriété des biens entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-329MERIGNAC - Immeuble bâti sis 53, avenue Marcel Dassault - Droit de priorité du locataire commercial - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-301SEML Route des lasers - Acquisition par Bordeaux Métropole de la moitié des parts sociales cédées par le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-302Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole en faveur de l'association Môm'Ouest et de l'association Princ'ESS - Décision - Subvention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-317CENON - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Tempo", ZAC Pont Rouge, Ilot 8, Impasse Queyries - Emprunts des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET