Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2018-144Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2018 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-164Programme 50 000 logements - Le Haillan - Secteur Centre-Ville - Dossier de réalisation de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) et programme des équipements publics - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-106Budget primitif 2018 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-111Fiscalité directe Locale - Exercice 2018 -Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-133LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 42 logements locatifs, dont 25 individuels et 17 collectifs, chemin de Sabaton, résidence "Le Clos du Thil" - Emprunts d'un montant total de 4 887 640 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-135BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 60 logements collectifs locatifs sociaux (42 PLUS et 18 PLAI), sis, OIN Euratlantique, ZAC Saint-Jean Belcier, îlot 4.6a, lot 2, angle de la rue Carle Vernet et du boulevard des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-184Organisation de la 4ème édition du marathon de Bordeaux Métropole - Subvention 2018 au Stade bordelais ASPTT - Avenants aux conventions du 27 avril 2015 conclues avec le Stade bordelais ASPTT et avec la ville de Bordeaux - Convention - Décision -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-177Juniors du Développement du Durable- Convention de partenariat entre l'Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel (IDDAC) et Bordeaux Métropole - Soutien au spectacle vivant autour de la thématique du développement durable -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-125CENON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 44 logements collectifs locatifs, 12, rue Jules Guesde, résidence "Résonance" - Emprunts d'un montant total de 4 285 081 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-180Territoire "zéro déchet zéro gaspillage" - Accompagnement pour le développement de manifestations éco-responsables et pour le diagnostic de la gestion des bio-déchets produits sur le territoire - Demande de financement - Approbation - Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-171Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Épicerie solidaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-128MERIGNAC - SA d'HLM Le Toit Girondin - Acquisition en VEFA de 34 logements collectifs locatifs (23 PLUS et 11 PLAI), sis, résidence le Prélude, 57 avenue Jean Monnet - Emprunt d'un montant total de 3 758 153 euros des types PLUS et PLAI auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-105Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramway.Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-150Ambarès et Lagrave - Cession à la commune d'un immeuble non bâti situé rue Victor Hugo, cadastré AY 279 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-130SA D'HLM DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la construction de logements sociaux neufs sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 2 775 000 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-174Groupement d'intérêt public - Grand projet de ville (GIP-GPV) des villes de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2018 - Convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-98Groupe La Poste - Convention partenariale relative à la logistique urbaine - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-162Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Soleil/Chemin-long - Bilan de la concertation et projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-96Tarifs applicables à compter du 1er avril 2018 pour les parcs Bourse, Jean Jaurès, Tourny, Salinières et Meunier - Décision, adoptionAvenant 6 au contrat de concession BP3000/Bordeaux Métropole - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-121LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, chemin de la Houn de Castets - Emprunts d'un montant total de 1 513 143 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-189Motion pour la sauvegarde de l'usine FAI BlanquefortRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-145Appel à projets auprès des associations de sport, de loisirs et de culture pouvant proposer des prestations aux agents de Bordeaux Métropole et de la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-140VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 18 - Emprunts d'un montant total de 1 152 897 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-109Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-110Exercice 2018 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET