Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2018-367Bordeaux Technowest - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-449Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Opération d'aménagement Soleil - Modalités financières prévisionnelles de l'opération d'aménagement - Programme global des équipements publics et constructions - Traité de concession - Délégation du droit de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-363Réseau de transports urbains - Délégation de service publics - Avenant 5 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-442Schéma directeur assainissement 2030 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-364Réseau de transports urbains TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2017 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-464Réseau de chaleur de Saint-Médard-en-Jalles - Convention de répartition des charges en fluides entre Bordeaux Métropole et la commune de Saint-Médard-en-Jalles : Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-435Bordeaux Métropole - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public routier - Redevance - Propositions de modifications dues à de nouvelles dispositions relatives aux réseaux d'énergie calorifique et de froid - Création d'une nouvelle…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-384Affectation des résultats de l'exercice 2017 au budget 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-385Budget supplémentaire exercice 2018 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-467Bordeaux - Convention entre Bordeaux Métropole et l'établissement public d'aménagement Euratlantique relative à la ré-implantation du centre de propreté rive gauche de Bordeaux Métropole - Signature - Décision -Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2018-413Evolution de l'organisation de la DGNSI - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-446Bordeaux - Place Gambetta - Requalification générale - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-463Modification du classement du réseau de chaleur Plaine de Garonne énergies - Extension du périmètre de développement prioritaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-443Convention Défense extérieure contre l'incendie (DECI) essais débits/pression - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-477Commission locale de l'eau SAGE Estuaire de la Gironde - Désignations - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-476Avis sur les statuts du SMBVAM (Syndicat mixte des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-455Saint-Aubin-de-Médoc - Aire d'accueil des gens du voyage située Chemin des Quatre Lagunes - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-453Programmation 2018 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-460Programmation 2018 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville - Subventions - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-448Blanquefort et Bordeaux Métropole - Projet urbain Aménagement du centre-ville - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation de signature
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-397Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Modification du plan de financement - Participation financière de Bordeaux Métropole à la phase 1A sur la période 2018/2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-307VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, avenue Fernand Granet - Emprunts d'un montant total de 379 542 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-350Contrat local de santé (CLS) - Poste de chargé-e de mission - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-337Eysines /Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-316BORDEAUX - AQUITANIS, Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de deux immeubles permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs situés 30-32, rue Nérigean - Emprunts d'un montant total de 349 501…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET