Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-316Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil de Faculté de droit et science politique, de l'Université de Bordeaux - Désignation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-273Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Organisation de l'édition 2019 de Bordeaux fête le fleuve - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-340Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2018 - Rapport de gestion et rapport d'activité - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2019-302EYSINES - 15e édition du Raid des maraîchers : 7 et 8 juin 2019 - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-290Projet d'aménagement d'un site de remisage de bus rue Vaquier à Bordeaux - Décision de faire - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-303Villenave d'Ornon - Plan de gestion de l'Espace naturel sensible (ENS) de la vallée de l'Eau Blanche (année 2019) - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-333Distribution publique d'électricité - Signature de trois conventions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-284BORDEAUX - SA d'HLM 3F Résidences - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence hôtelière à vocation sociale de 128 logements, Bassins à flots, rue Lucien Faure, Ilot P11 - Emprunts d'un montant total de 2 605 833 euros, de type PRHVS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-295Recours à des agents non titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-308Convention de partenariat avec la ville de Bordeaux définissant les modalités de prise en charge des travaux de dépollution du site "Bourbon - Faïencerie"Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-274Association territoires et innovation sociale (ATIS), "Startup de territoire" - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-275Association SOFILM Summercamp - Année 2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-339Reversement d'une aide financière de l'Agence de l'eau Adour-Garonne à deux partenaires de Bordeaux Métropole bénéficiaires du dispositif Oudin-Santini au Cameroun et au Mexique - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2_CR-20190524Compte rendu du conseil métropolitain du 24 mai 2019
- N° 1_ODJ-20190524Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 mai 2019
- N° 3_PVA-20190524Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 mai 2019
- N° 1_RAA-20190524Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 mai 2019
- N° 2019-336Crous de Bordeaux Aquitaine - Festival les Campulsations - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-337Subvention 2019 au Projet Démos - Opéra national de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-280Appel à manifestation d'intérêt AIRE pour le foncier économique - Site de Carbon-Blanc Fontaine - Résultat - Convention de partenariat avec l'équipe lauréate - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-281Appel à manifestation d'intérêt AIRE 2ème édition - Aménagement économique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-278Alpha-RLH (Route des lasers et des hyperfréquences) - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-329Programme de rénovation énergétique de l'habitat - Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt "Programme facilaréno - Mise en œuvre du dispositif dorémi pour les territoires de Nouvelle-Aquitaine" - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-305Parc naturel régional (PNR) du Médoc - Représentation de Bordeaux Métropole au sein du syndicat mixte du PNR Médoc - Désignation - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-242Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) BORDEAUX EURATLANTIQUE - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Convention de participation des constructeurs - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE