Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 1_RAA-20191129Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 1_ODJ-20191125Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 novembre 2019
- N° 2019-617Communes de Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Le Taillan-Médoc - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc Saint-Médard en Jalles - Bus à haut niveau de service (BHNS) - Liaison Bordeaux Gare Saint-Jean / Saint-Aubin de Médoc - Instauration d'un périmètre de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-625Artigues-près-Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un terrain sis 19, rue de Beguey cadastré AS 389, 391 et 393 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-603Première édition du Forum INNOVINVEST - Subvention de Bordeaux Métropole 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-627Mise en vente par adjudication d'un bien sis à Bordeaux, 32, rue François Daune - Cadastré IW243 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-628Arrêt du projet de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable (SPR) de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-650Aménagement numérique du territoire - Convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-614Stratégie métropolitaine pour les mobilités - Mise en œuvre - Soutien de Bordeaux Métropole à l'extension de zones réglementées de stationnement sur voirie - poursuite du dispositif- ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-647Bordeaux Métropole énergies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - Information
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-612BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, Tour Hypérion
- Emprunts d'un montant total de 269 221 euros, de type PLS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2019-606PESSAC - SOLIHA BLI - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs destinés à la location accession dans le cadre d'un projet d'habitat participatif, sis, 35 avenue Pasteur - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 032 497 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-607VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, 12, rue Jean Edgard Glady
- Emprunts d'un montant total de 182 476 euros, de type PLS, auprès de la Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2019-611VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, 43-45, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts d'un montant total de 143 934 euros, de type PLS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-623Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Contrat de projet partenarial d'aménagement (PPA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-638Retrait de Bordeaux Métropole du Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Saint-Jean-d'Illac/Martignas-sur-Jalle (SIAEA) - Demande de répartition de l'actif et du passif au Préfet de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-643Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Avenant à la convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-631Société d'Horticulture de la Gironde - Manifestation pour la célébration du 180ème anniversaire - Aide à une action spécifique - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-633Fil Vert Sybirol - Séquence 2 - Parc des Coteaux - Ville de Floirac - Demande de subvention d'investissement - Contrat de Co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-639Opération Campus - Avenants aux conventions de financement Béthanie, François Bordes, Liaisons douces interquartiers, halle des sports, piscine universitaire et pôle de vie Marne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-619Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Convention pour la prolongation du dispositif d'Espace logistique de proximité (ELP) pendant les travaux de la Ligne D du tramway - Autorisation - Signature
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2019-615Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-602Commune de Saint-Vincent-de-Paul - Accueil d'entreprises - Secteur économique des Jaugues - PUP (Projet urbain partenarial) - Société Vertige Green Factory - Avenant - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-648Société d'encouragement de Bordeaux - Hippodrome du Bouscat - subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-636Travaux de déviation d'une canalisation d'eau pluviale - Convention relative au versement d'un fonds de concours de la Région Nouvelle-Aquitaine à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET