Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-362BORDEAUX - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA en ULS de 7 logements collectifs locatifs, sis, rue des Allamandiers - Emprunts d'un montant total de 317 378 euros de type PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-390Délégation des aides à la pierre - Programme d'actions 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-358BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 14 logements collectifs locatifs, sis, opération "Les Carrelets de l'Estey", avenue Jeanne d'Arc et Allée des Cheminots - Emprunts d'un montant total de 1 747…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-369Etude d'opportunité et de préfiguration pour la création d'un incubateur d'activités d'innovation sociale à Mérignac - Fonds de concours de Bordeaux Métropole à la commune de Mérignac en 2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-326Compte rendu d'activité comptable 2018 - Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Centre ville de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-323Bordeaux - 16 rue Jardel - Cession à Aquitanis des parcelles cadastrées BC 206 et BC 207 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2_CR-20200925Compte rendu du conseil métropolitain du 25 septembre 2020
- N° 1_ODJ-20200925Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 septembre 2020
- N° 3_PVA-20200925Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 septembre 2020
- N° 4_RAA-20200925Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 septembre 2020
- N° 2020-273Lycée Professionnel Horticole Camille Godard. Convention de transfert au sein du réseau de l'enseignement agricole public - Autorisation - SignatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-231Com'une parenthèse - Château Brignon - Avenant n° 1 à la convention de financement 2019 et 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-235VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 32 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Jacques Brel, 84 et 90 avenue des Pyrénées - 2 à 6 allée Jacques Brel - Emprunts des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-254SA d'HLM Mésolia - Réaménagement de 83 lignes d'emprunts - Le montant global des capitaux restant dus est de 71 217 985,75 auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-291Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-225AEROSPACE VALLEY subvention pour action spécifique - projet Formaero 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-264Subvention de Bordeaux Métropole - Appel à projets de coopération ' 10 ans d'ATIS ' (Association territoires et innovation sociale) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-308Le Haillan/Eysines : Projet d'aménagement de la portion de la rue/avenue Jean Mermoz située entre l'avenue de Magudas et l'intersection de l' avenue de Saint-Médard et de l'avenue Pasteur - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-315Gradignan - Parc du Moulin de Pelissey - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-246BORDEAUX - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 60 logements collectifs locatifs, Bassins à Flots, cours Dupré Saint-Maur - Emprunts d'un montant total de 5 908 909 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-309Bilan Sécurité routière 2019 - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-301Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention exceptionnelle de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-305Convention financière entre BM et l'institut Bergonié : fissures dans le parking, répartition des frais d'expertise dans le cadre de la procédure auprès du tribunal administratif - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-222Stationnement vélo - Lancement du dispositif - Contrat de prêt - tarifs - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-249SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Réaménagement de 8 lignes de prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA