Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2019-715Talence - Opération de requalification du cours de la Libération- Novembre 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-692La Ronde des Quartiers de Bordeaux - Convention pour l'animation des commerces impactés par les travaux de la ligne D du tramway sur Le Bouscat 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-699Blanquefort - Terrain nu d'une superficie de 2 212 m² situé avenue du 11 Novembre au lieudit Arboudeau Est, cadastré AT 282 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-685Adaptation du Pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare Saint-Jean à Bordeaux - Etude préliminaire - Convention d'études et de financement - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-701Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) - Bordeaux Inno Campus - Acquisition d'un ensemble immobilier d'environ 22 739 m² - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-735Aide à l'instrumentation et l'évaluation des performances énergétiques après rénovation ' Bâtiment basse consommation ' (BBC) des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA)' Ville de demain ' 2016-2020 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-656Mutualisation - Révisions du niveau de services 2018-2019 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 2019-744Etude technico-économique pour la structuration d'un circuit alimentaire sur l'axe Garonne-Bordeaux Métropole - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-723Le Haillan - ZAC Cœur de ville - Compte rendu financier et d'activités année 2018 et avenant n°1 au Traité de concession entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale la Fabrique métropolitaine de Bordeaux Métropole pour l'aménagement de la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-703Commission syndicale des marais de Montferrand - Saint-Vincent-de-Paul - Reconstruction de la maison des marais - Subvention d'investissement 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-743Projet de renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-747Ville de Lormont - Animation des berges - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-748Subventions 2020 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-710Le Taillan-Médoc - Chemin du Four à Chaux - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-716Convention relative à la réalisation par le SDIS (Service d'incendie et de secours) de la Gironde des opérations de contrôle des points d'eau incendie publics et à la gestion administrative des points d'eau incendie privés - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-719Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement supérieur, recherche et innovation Aquitaine terre d'eau - Démolition-reconstruction des bâtiments ABCD de l'Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-724Requalification de la place Gambetta - Convention financière entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-718Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asile - Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-738Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Subvention de fonctionnement 2019 - Avenant à la convention -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-740Dispositif de douches mobiles en direction des publics vulnérables en situation de squats ou de sans-abrisme porté par la Croix Rouge - Participation - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-660Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aeroparc - Opération d'aménagement Bordeaux Aeroparc-Aéroport- Arrêt du bilan de la concertation- ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-662Participation de Bordeaux Métropole au "Consumer electronics show" à Las Vegas - Bilan 2019 - Perspectives 2020 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-663Chambre de commerce et d'industrie Nouvelle-Aquitaine - Organisation de la manifestation Consumer electronics show du 7 au 10 janvier 2020 - Subvention - Convention - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2_CR-20191129Compte rendu du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 3_PVA-20191129Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 novembre 2019