Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-355SA d'HLM VILOGIA - Réaménagement de 12 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-393Lettres du monde - Année 2020 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-376Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Ajustements d'effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-319Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-372Modification des tarifs 2020 du Service public industriel et commercial (SPIC) en charge de l'aménagement, la gestion et de l'exploitation des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-385Service public de chauffage urbain - Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-397Subvention Bordeaux Métropole - Biennale de l'architecture à Venise - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2020-321Election de la commission d'appel d'offres permanenteThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-401Protocole transactionnel - Marché n° 2018-E0163M - Travaux de voirie et d'entretien de l'espace public - Lot 1 - Pôle territorial de Bordeaux - Chantier rues Audeguil / de Sourdis - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-325Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Cession des terrains de l'Ilot A3.2 à la société Bouygues Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-374Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-332Compte rendu d'activité comptable 2019 - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre Ville de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-327Cenon - Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Camille Pelletan - Aménagement de la place Voltaire - Convention établissant les modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Avenant …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-394Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 - Candidature de Bordeaux Métropole pour l'accueil des épreuves de football féminin et masculin organisées dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-352Dotation de solidarité métropolitaine 2020 - Ajustement 2020 (complément) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-320Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-359GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs (soit 52 places/lits), sis, résidence autonomie Les Séquoias, 13 avenue Charles et Emile Lestage - Emprunt d'un montant de 7 215 186 euros de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-382Ajustements d'effectifs et recours à des agents non titulaires sur postes permanents - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-346Appel à manifestation d'intérêt (AMI) portant sur la réindustrialisation du "Terrain des Circuits" à Blanquefort - Adoption du bilan de l'AMI - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-347Soutien à l'Université de Bordeaux - Locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-365VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en Usufruit locatif social (ULS), dans le cadre d'une VEFA, de 33 logements collectifs locatifs, "Château Beunon", chemin du Pas de la Côte - Emprunt de 1 976 372,15 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-395Réhabilitation du stade Pierre-Paul Bernard de Talence - Pistes connectées - Appel à projets régional "sport tech" - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-371Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-383Conférence d'entente 2020 entre la commune de Gradignan et Bordeaux Métropole relative à la gestion du cours d'eau de l'Eau Bourde et de ses affluents - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-366Avenant à la convention entre Bordeaux Métropole et l'association ' les Détritivores ' relative à l'expérimentation d'une action de collecte de bio déchets auprès des particuliers - année 2019/2020- Extension de l'action jusqu'au 31 décembre 2020 -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Alain GARNIER