Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-657Mise à disposition de service descendante partielle du Service Santé-Environnement pour la démoustication de confort- Convention - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-659Saint-Médard-en-Jalles - Zone d'Aménagement Economique ' Galaxie 4 ' - CRFA 2018, Avenant n°1 au traité de concession d‘aménagement et Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-689Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - ENVIE Gironde - Aide à l'investissement immobilier - Avenant à la convention financière de 2017 entre ENVIE Gironde et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-691Convention avec ENEDIS pour la modification des ouvrages électriques de distribution publique sur Mérignac - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-729Bruges - ZAC ' les Vergers du Tasta ' - Vente d'un terrain d'une superficie de 4968 m² correspondant à l'ilot C1 et développant une SP de 6435 m² à la société VINCI IMMOBILIER- Rectification erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-750Motion de soutien aux sapeurs-Pompiers de GirondeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-741Bordeaux - Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux pour la passation d'un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la réalisation des espaces publics (englobant les espaces verts) et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-721OIM Bordeaux Inno-Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet "BIC BOX" - avenant à la convention 2018/2019 - Convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-742Projet de renouvellement urbain du quartier Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-693Remises gracieuses trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-728Floirac - Projet de rénovation urbaine (P.R.U.) - Aménagement de la place Allende - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-696Mérignac - Mérignac Soleil - Cession au Groupe Pichet d'une emprise déclassée du domaine public à Mérignac - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-734InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-668Exercice 2019 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-654Rapport d'activités 2018-2019 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-726Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2018 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-665Exercice 2019 - Décision modificative n°2 du Budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-736Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - L'épicerie solidaire des Capucins - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-717Renouvellement des conventions relatives aux interfaces entre le service public de l'eau potable du Syndicat d'alimentation en eau (SIAO) de Carbon Blanc et le service public de l'assainissement collectif de Bordeaux Métropole sur le périmètre du…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-658Le Haillan - Zone d'aménagement économique ' 5 Chemins ' - CRFA (Compte rendu financier et d'activité) 2018 et avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-677MERIGNAC - SA D'HLM Logis Atlantique - Acquisition foncière et construction en VEFA de 19 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Domaine Ilexia, rue Jean Giono - Emprunts d'un montant global de 1 786 312 euros des types PLAI, PLUS et PLS auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-666PESSAC - SA D'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction en VEFA de 32 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Centre-Ville Ilot 8A - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 4 374 818 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-709Bruges - Charte paysagère - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-700Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - ZAC Bordeaux Saint Jean Belcier - Acquisition auprès de l'établissement public d'aménagement (EPA) Euratlantique d'un groupe scolaire Brienne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-681BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction d'une résidence sociale de 71 logements collectifs locatifs, 194 ter, boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 1 601 093 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY