Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-746Renouvellement du contrat territorial pour le mobilier usagé avec Eco-mobilier en vue de la reprise des Déchets d'éléments d'ameublement (DEA) sur les centres de recyclage - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-672MARTIGNAS SUR JALLE - SA d'HLM Noalis - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux, sis, avenue du Colonel Bourgoin, Tranche n°2 - Emprunts des types PLUS, PLAI et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-712Ambès - Requalification de la rue de la gare de la Chapelle - Offre de concours en nature - Approbation - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-722Plan Piscines - Décision - Autorisation - ProrogationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-713Ambès - Eclairage public - Fonds de concours pour la voie de jonction entre la rue Lachenal et la route départementale (RD) 113 - Décision - autorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-678SA d'HLM CLAIRSIENNE - Réaménagement de 16 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-684Expérimentation de la 1ère ligne de Car Express Bordeaux - Créon - Convention de financement - Autorisation - Adoption
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-704Villenave d'Ornon - Subvention pour l'aménagement de cheminements en vue de l'ouverture au public de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Eau Blanche - Année 2019 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-720Sciences Po Bordeaux - Soutien à la chaire "Diasporas africaines" - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-694Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de mobilier de bureaux et de mobilier d'atelier - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-727AMBARES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2018 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-745Rénovation énergétique - Convention autorisant la subrogation des aides de Bordeaux Métropole au profit de Bordeaux Métropole énergies - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-655Cycle 5 de mutualisation - Convention de création de services communs et avenants aux conventions- Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-732BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-669Société d'économie mixte locale Route des lasers (SEML Route des lasers) - Emprunt d'un montant de 46 311 000 euros auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d'Aquitaine, BNP Paribas, la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-667VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, 107, avenue des Pyrénées - Emprunts d'un montant total de 2 387 155 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-673BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Ilot 4.1B Olano, ZAC Saint-Jean Belcier, opération "Les jardins de Nartia" - Emprunts de type PLS d'un montant global de 975 263 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-686Ouvertures dominicales des commerces de détail- avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical décidées par les communes pour l'année 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-675Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Gironde - Contribution financière complémentaire de Bordeaux Métropole sous forme d'une subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-676BORDEAUX - SAEM B.M.A. - Construction d'un EHPAD comprenant 77 logements/lits, sis, établissement "Henri Dunant", ZAC Cœur de Bastide, ilot D3, rue Gustave Carde - Emprunts des types PLUS, PLS et CPLS d'un montant global de 7 253 018 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-706Représentation de Bordeaux Métropole à la Commission intercommunale d'aménagement Foncier - Désignation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-688Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Soutien à la Ronde des quartiers de Bordeaux pour l'accompagnement des associations de commerçants des communes- Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-702LORMONT - 20, rue Sourbes - Conclusion d'un bail emphytéotique avec la commune de Lormont - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-739Attribution d'une subvention d'ingénierie en faveur de réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenues -
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-697Bouliac - Domaine de Luber Chaperon - Terrain nu d'une superficie de 10 168 m² situé avenue de la Belle Etoile, cadastré AD 316 et 578 - Cession à la commune de Bouliac - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON