Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 1_ODJ-20201023Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 octobre 2020
- N° 3_PVA-20201023Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 octobre 2020
- N° 2_CR-20201023Compte rendu du conseil métropolitain du 23 octobre 2020
- N° 2020-380Groupement de commande pour la fourniture de masques de protection contre la COVID-19 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-322Aide d'urgence de Bordeaux Métropole suite à la catastrophe naturelle provoquée par la Tempête Alex - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-381Constitution d'un groupement de commandes dédié à la mise en place d'une ou plusieurs conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage pour des opérations relatives à l'entretien, la sécurité et travaux d'adaptation de locaux - Convention constitutive de…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-389Association Solidaire pour l'Habitat (SOliHA) - Année 2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-399Bordeaux - Impasse Fabreguette - Propriété - Rectification d'une erreur matérielle - Renonciation à prescription acquisitive trentenaire - Approbation - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2020-396Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" - Année 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-344Université de Bordeaux - Soutien au programme collectif de recherche autour du tombeau présumé de Michel de Montaigne - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-363VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 27 logements collectifs locatifs, sis, opération "Ville d'O", 13 Chemin de Leyran - Emprunts d'un montant total de 2 794 870 euros des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-339Forum urbain porté par Sciences Po Bordeaux - subvention 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-340Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-341Association Cap Sciences - Année 2020 - Subvention de fonctionnement et d'investissement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-337Révision de la stratégie des mobilités : Présentation de la méthodologie et du calendrier - Information - DébatThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-404Eysines - 15e édition du Raid des Maraîchers - Frais engagés en 2020 avant annulation de la manifestation - Contrat de co-développement 2018-2020 - Aide à une manifestation 2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-356BLANQUEFORT - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, rue du Cardinal Lecot - Emprunts d'un montant total de 1 380 946 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-377Frais de représentation de Monsieur le Directeur de Cabinet - Fixation de la dotation et du mode de gestion pour la mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-354BASSENS - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, rue Jules Verne - Emprunts d'un montant total de 1 572 033 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-387Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) -Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-324Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux, de l'école maternelle Pierre Trébod - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-348Appel à projet métropolitain Festival zéro déchet zéro gaspillage Edition 2020 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-361BORDEAUX - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et acquisition en VEFA de 58 logements collectifs locatifs, sis, Quai de Queyries, Ilot A - Emprunts d'un montant global de 5 122 932 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-357PAREMPUYRE - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 23 logements individuels locatifs, sis, rue du Villa - Emprunts d'un montant total de 2 565 665 euros des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-345Convention d'application financière 2020 de la Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée entre l'Etat, le CNC (Centre national du cinéma), Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT