Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-403Projet européen ' FOODTRAILS ' - Participation de Bordeaux Métropole- Encaissement des recettes - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO - N° 2020-392Candidature de la Métropole au dispositif d'expérimentation d'encadrement des loyers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-398Mérignac - Création d'une voie verte le long de la rue Marcel Issartier - CODEV CO42810158 - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-343Groupe Fiction Nouvelle-Aquitaine - Subvention de Bordeaux Métropole 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-384Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-360Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Article 1609 nonies C du Code Général des Impôts - Renouvellement des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres représentant Bordeaux…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-328Eysines - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Compte Rendu Financier d'Activités (CRFA) 2019 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-367Covid-19 - Fonds d'urgence métropolitain en faveur des associations - Versement des dernières aides d'urgence de Bordeaux Métropole à 21 associations éligibles - Décision - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-349Vente des cartons provenant des centres de recyclage métropolitains - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-335Le Haillan - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Coeur de ville- Compte Rendu Financier et d'Activités (CRFA) année 2019 - Approbation- Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-400Le Haillan - Convention de partenariat entre la commune du Haillan, Bordeaux Métropole et le conseil départemental de la Gironde relative à la construction d'un collège au Haillan - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-353Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux et des exonérations facultatives -Reversement partiel du produit aux communes -Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-329Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2019 - Avenant n°3 au traité de concession et avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale La Fabrique…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-388Appel à projet (AAP) commun et exceptionnel du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et de la Politique de la ville pour favoriser l'insertion et l'accès à des activités économiques des personnes des quartiers prioritaires de la Métropole suite à la crise…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-364BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 54 logements locatifs, dont 15 individuels et 39 collectifs, opération "Les Jardins de Margaux", avenue du Port du Roy - Emprunts d'un montant total de 5 413 657 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-351Commission intercommunale des impôts directs - Désignation des commissaires - PropositionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-334CENON - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Suppression de la ZAC et clôture financière - Quitus à l'aménageur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-330Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activité (CRFA) 2019 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-386Rénovation énergétique de l'habitat - Organisation et financement 2021-2023 du service de conseils Ma Rénov Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2020-331Bègles - Concession d'aménagement Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Route de Toulouse à Bègles / Villenave d'Ornon - Ilot CA1 - Cession de parcelles nues à la Société Publique Locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-375Arc en rêve - Subvention 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-342Sciences Po Bordeaux - Chaire "Diasporas africaines" - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-338Bordeaux Technowest, Bordeaux superyachts refit, Alpha Route des lasers et des hyperfréquences, Unitec - Subventions de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-370Restauration du pont de pierre - Etudes avant-projet - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-379Nouvelle organisation de la Direction générale Haute qualité de vie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON