Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-792Réaménagement du site de l'hôpital Xavier Arnozan à Pessac - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-664Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Boulevard technologique - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-690Ambès - Immeuble Montesquieu - Cession foncière entre Bordeaux Métropole et la ville d'Ambès - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-749Dissolution du Syndicat mixte pour la protection contre les inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Principe de dissolution - Approbation d'une convention de subvention d'investissement entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-682Adhésion à l'association AGIR (Association pour la gestion indépendante des réseaux de transport public) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-695Règlement intérieur - Parcs cimetières rive droite et rive gauche - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-683Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM 2019 - Modifications du réseau de bus dans le cadre de l'ouverture de la Ligne D (extension du tramway ligne C entre Bordeaux Quinconces et Eysines Cantinolle) - Décisions - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-671LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Tivoli 3", 370 / 372 avenue de Tivoli - Emprunts d'un montant total de 2 059 907 euros des types PLAI, PLUS et PHB…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-707Mérignac - Parc du Renard - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-705Blanquefort - Plan de gestion du domaine de Tanaïs : étude faune-flore - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-670MERIGNAC - SA D'HLM Domofrance - Démolition de 48 logements locatifs sociaux et reconstruction de 76 logements individuels et collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Prada, rue Paul Dukas - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-674VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs, rue Françoise Dolto - Emprunts d'un montant total de 5 281 133 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-731Appel à projets national ' Continuités cyclables ' - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-708Bruges - Parc Ausone - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-687Fabrique POLA - Développement du Pôle de compétences ESS (Economie sociale et solidaire) de la Fabrique POLA - Subvention d'investissement 2019 - Décision - Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-661Marchés publics - Convention de groupement de commandes pour une étude de définition de la stratégie de mobilité aérienne urbaine et périurbaine pour la région Nouvelle-aquitaine et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-711Bègles - Opération de réalisation de la voie verte rue des 4 Castéra - Novembre 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-725Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte rendu financier et d'activités année 2018 et avenant n°2 au Traité de concession entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale la Fabrique métropolitaine de Bordeaux Métropole pour l'aménagement…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-714Mérignac-Bordeaux - Contrat de co-développement (CODEV) - Création d'un itinéraire cyclable - Aménagement des avenues de Verdun, de Mérignac et d'Arès - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-737Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-679BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 59 logements collectifs locatifs, rues de Tivoli et Auguste Poirson - Emprunts d'un montant total de 8 011 669 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-680BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, rues de Tivoli et Auguste Poirson - Emprunts d'un montant total de 4 249 134 euros, des types PLS et Complémentaire à un PLS, auprès de La Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-698Bordeaux - Avenue de Laroque - Déclassement rétroactif du domaine public - Parcelle TB 56- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-730Unis-Cité - Année 2019/2020 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-733LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE - Rapport sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU