Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-473Sommet Afrique France 2020 - Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2020-467Commune de Lormont - Intervention au titre du règlement d'intervention "sport" - Avenant à la convention entre Bordeaux Métropole et la Ville de Lormont - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-434VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements individuels locatifs, rue Jacques-Yves Cousteau, opération "Le Ricci" - Emprunts d'un montant total de 2 045 834 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-456Floirac - Renouvellement urbain du quartier Dravemont - Avenant 2 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage ville de Floirac / Bordeaux Métropole concernant la réalisation de la place Allende - Dispositions financières et calendrier de remboursement …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-406Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-431BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction en VEFA de 130 logements collectifs locatifs étudiants ULS, sis, 39 cours Louis Fargues - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 3 426 100 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-468Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2019 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-408Composition du Conseil de développement - C2D - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-442Contrat de Codéveloppement CODEV 4 - Action de soutien au plan d'action communal en faveur du commerce de proximité - Subvention de Bordeaux Métropole à la commune du Bouscat - Subvention et convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-484Association Ecosite du Bourgailh - Année 2020 - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-464Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Instauration d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-477Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-422Agence de développement et d'innovation Nouvelle-Aquitaine - Année 2020/2021 Subvention pour action spécifique Projet "SpaceHub" - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-450Mutualisation - Révisions du niveau de services 2019-2020 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2020-440Subvention de Bordeaux Métropole à la Caisse sociale de développement local pour l'accompagnement des Très petites entreprises (TPE) - période 2020-21 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-430BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction en VEFA de 28 logements collectifs locatifs, sis, rue du Tondu - Emprunts des types PLAI, PLUS et Booster d'un montant global de 3 922 391 euros auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-350Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2019 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-368Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Programmes d'actions spécifiques sur la clause d'insertion dans la commande publique pour l'année 2020 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-391Attribution d'une subvention ingénierie en faveur de réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenuesDécision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-405Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2020 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2020-336Bordeaux - Floirac - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique ( EPABE) de friches ferroviaires de 30 903 m² environ, sis sur le secteur Souys - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-378Conventionnement avec le Ministère de la Défense dans le cadre du dispositif de réserve opérationnelle - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-333Blanquefort - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Cession de la parcelle cadastrée n° AS 592 d'une superficie de 4 651 m² à la Société Civile Immobilière (SCI) MAPIMMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-373Cenon - Ensemble immobilier bâti situé 36 rue Emile Zola, cadastré AS 238-241-242 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-402Blanquefort - Avenue du Général de Gaulle - Entre les rues des Gravières et Bel Air - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS