Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-422SAINT MEDARD-EN-JALLES - Contrat de codéveloppement (Codev) 5ème génération action C054490068 - Actualisation de la charte architecturale et urbaine - Subvention à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2022-423Protocole transactionnel relatif au contrat portant sur le suivi-animation du dispositif de lutte contre la précarité énergétique ' Mon Energie Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-424Réseau de chaleur ' Métropole Sud ' - Choix du mode de gestion - Lancement d'une concession pour la construction, le financement, l'exploitation, la maintenance et l'entretien du réseau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-425Partenariat entre la DSDEN 33 (Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (PEP 33) et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-426Convention d'utilité sociale de Domofrance - synthèse et modalités d'approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-427Programmation 2022 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat
de ville - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2022-428Dispositif métropolitain d'aide à l'accession à la propriété - attribution du Prêt 0% Bordeaux Métropole - Engagements financiers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-429Adoption du plan de sauvegarde de la copropriété du parc de Palmer à Cenon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-430Programmation prévisionnelle 2022 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-431Projet de voies réservées sur l'autoroute A10 - Résultats de l'étude Vinci sur les aménagements potentiels de l'autoroute A10 en faveur des alternatives à l'autosolisme - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-432Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Décision de poursuivre les études de Projet - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2022-433Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Convention de financement des travaux préparatoires, première tranche - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-434RER Métropolitain - Réouverture de la halte de Talence Médoquine - Ouverture concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-435Football Club des Girondins de Bordeaux (FCGB) - Modalités de paiement de la dette comptabilisée au terme de la saison 2020-2021 et des redevances forfaitaires annuelles relatives au stade Matmut Atlantique pour les saisons 2021-2022 et 2022-2023 -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2022-436Fabrique Pola - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2022-437Renouvellement de la concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Choix du futur Concessionnaire du service de transport public urbain de voyageurs et de services de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-438Rapport annuel du délégataire Transports - Année 2021 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-439Délégation de service public de transports urbains - Avenant 11 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-440Délégation de Service Public de transports urbains
Arrêté des comptes 2021 et régularisation 2020 - Décision - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2022-441Convention relative au cofinancement de l'étude tarifaire TER-TBM menée en 2022 par la Région Nouvelle Aquitaine et Bordeaux Métropole sur le périmètre du RER métropolitain - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-442Convention entre Bordeaux Métropole, l'exploitant du réseau TBM et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole, relative aux caractéristiques du produit Bordeaux City Pass - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2022-443Stationnement en parc relais - Ouverture au bénéfice d'usagers non-utilisateurs des transports en commun - Expérimentation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-444Convention relative aux modalités de reversement des forfaits de post stationnement à Bordeaux Métropole pour l'exercice 2021 - Signature des conventions avec les communes - Affectation des recettes 2022 aux dépenses de mobilités portées au budget…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-445Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2022-2023
Lancement d'un appel à projets financement solidaire dans le domaine de l'eau et l'assainissement
- Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2022-446Bruges - Mise en accessibilité des allées du cimetière - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :