Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 1_ODJ-20210709Ordre du jour du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 3_PVA-20210709Procès-verbal du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 4_RAA-20210709Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 2_CR-20210709Compte rendu du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 2021-309Code de déontologie de l'élu métropolitain - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-310Compte rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-311Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2020 -
Avis
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2021-312Compte administratif de l'exercice 2020 - Approbation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2021-313Affectation des résultats de l'exercice 2020 au budget 2021 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-314Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-315Pessac. Opération ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature' - Ilot Martin Luther King - Cession au bailleur social Domofrance d'un bien immobilier d'une surface d'environ 2 941 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-316Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot (BAF) - Groupe scolaire "BAF 2" - Avenant à la convention conclue avec la ville de Bordeaux - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-317Convention constitutive de groupement de commandes entre la Région nouvelle aquitaine, le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole relative a la réalisation d'une enquête mobilité certifiée CEREMA (Emc²)-Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-318Agences de développement économique - Association Hauts de Garonne développement - Association Arc sud développement - Association Talence innovation - Conventions de financement 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-319Association pour l'éducation et la formation permanente à Tivoli - AFEPT - Ecole de la 2ème chance - Fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-320Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-321Promotion du compostage - Évolution de la convention avec les communes - Adhésion aux associations Compostplus et Réseau Compost Citoyen Nouvelle Aquitaine (RCCNA) - Autorisation - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-322Appel à projet métropolitain auprès des associations pour mobiliser les habitants vers la réduction de leurs déchets sur une durée de 3 ans de 2022 à 2024 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-323BORDEAUX - SCIC LA COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition du foncier dans le cadre de la VEFA de 14 logements collectifs sous BRS, quai de Brazza, lot A7-D1, programme 'Le Jardin Suspendu' - Emprunt de 291 580 euros, de type GAIALT Foncier,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-324Versement mobilité - Association - Autorisation du Président pour demander à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et allocations familiales (URSSAF) Aquitaine de ne pas opérer de redressement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-325EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels en location-accession, avenue de Saint-Médard - Emprunt de 17 500 euros, de type PHB 2.0 Chantiers - Accession sociale, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-326ESS - Association Ikos - Projet d'implantation d'une galerie du réemploi à Bordeaux - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole pour la réalisation de 3 études préalables en 2021 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-327ESS (Economie sociale et solidaire) - Association Espace textile rive droite - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier en 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-328Règlement intérieur - Parcs cimetières rive droite et rive gauche - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-329Convention relative à la réalisation par le SDIS de la Gironde des opérations de contrôle des points d'eau incendie publics et à la gestion administrative des points d'eau incendie privés de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE