Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-398Cotisation et subvention d'équipement à Nouvelle-Aquitaine Mobilités pour 2022 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2022-399Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme par déclaration de projet - Secteur Souys - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-400Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2022 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-401Agences de développement économique - association Hauts de garonne développement - association Arc sud développement - association Talence innovation sud développement - conventions de financement 2022 - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-402Contribution de Bordeaux Métropole à des fonds d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-403SAINT MEDARD EN JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2021 - Approbation - Avenant n°2 au Traité de concession - Approbation - Avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-404Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-405Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs -Lancement de la procédure d'enquête d'utilité publique et de classement et création de voie - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-406Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-407Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2021 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-408Dispositif de soutien exceptionnel aux communes de Bordeaux Métropole dans le cadre des intempéries du 20 juin 2022 - Mise en place d'une aide forfaitaire d'urgence - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-409Budget supplémentaire exercice 2022 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-410Protocole transactionnel - Prolongation contrat assurance Responsabilité Civile Générale d'une durée de 3 mois du 01/04 au 30/06/2022 - FABRE-ALLIANZ - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-411Economie sociale et solidaire - Répondre aux enjeux des transitions par l'économie sociale et solidaire - Plan d'actions 2022-2026 - Approbation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-412Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité
femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2022 - Appel à projets - Subventions - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-413Autorisation de remisage à domicile (ARD) - Mise à jour de la tarification et des bénéficiaires pour l'année 2022 - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-414Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-415Prise en location par Bordeaux Métropole d'un entrepôt situé sur la commune de Bruges - Conclusion d'un bail civil avec la SCI ETCHE MUSTAFAR GERZAT - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-416Convention de mise à disposition de salariés de la Régie de l'eau auprès de Bordeaux Métropole contre remboursement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-393Bordeaux- Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la Société anonyme d'économie mixte (S.A.E.M.) In Cité - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-394Communes de Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie
- Mérignac avenue Marcel Dassault - Lancement de la procédure…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : - N° 2_CR-20220624Compte rendu du conseil métropolitain du 24 juin 2022
- N° 1_ODJ-20220624Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 juin 2022
- N° 3_PVA-20220624Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juin 2022
- N° 4_RAA-20220624Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 juin 2022