Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2022-562
    VILLENAVE D'ORNON - Acquisition foncière sur l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2022) - Contrat de co-développement 2021-2023 - Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-562 (63.38 Ko)
    convention (906.64 Ko)
  • N° 2022-563
    VILLENAVE-D'ORNON - Transhumance urbaine 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-563 (61.45 Ko)
  • N° 2022-564
    Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Bruges - Maisons Métropolitaines de la nature - Réhabilitation de la Maison du Baron - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-564 (72.36 Ko)
    Etude de faisabilité - Cabinet ZW/A - Juillet 2022 (9.75 Mo)
  • N° 2022-565
    MARTIGNAS-SUR-JALLE - Aménagement d'un parc - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'investissement - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-565 (58.57 Ko)
    convention (234.35 Ko)
    Annexe B financement Bordeaux Métropole étude parc urbain (346.62 Ko)
  • N° 2022-566
    GRADIGNAN - Portes ouvertes sur la Biodiversité 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-566 (59.75 Ko)
  • N° 2022-567
    Chambre d'Agriculture de la Gironde - Année 2022 - Subvention Fonds d'urgence en solidarité aux agriculteurs à la suite des épisodes de grêle - Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-567 (56 Ko)
    CONVENTION (665.2 Ko)
  • N° 2022-568
    Université de Bordeaux - Partenariat dans le cadre de l'unité d'enseignement ' Projet tuteuré ' du master "Biodiversité, Ecologie, Evolution" entrant dans le cadre du projet Saint Leu de Bordeaux Métropole" - Décision - Convention - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-568 (59.06 Ko)
    Convention (662.76 Ko)
    Annexe cahier des charges (176.73 Ko)
    Annexe calendrier interventions (459.02 Ko)
  • N° 2022-569
    CENON - Aménagement du Parc de l'Hôtel de ville - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'investissement - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-569 (58.95 Ko)
    38145_Convention_Cenon-ParcHDV (746.57 Ko)
  • N° 2022-570
    CENON - Liaison paysagère entre le parc Palmer et le parc de l'Hôtel de ville - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'investissement - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-570 (58.93 Ko)
    38147_Convention_Cenon-Liaisonverte (886.5 Ko)
  • N° 2022-571
    Association SIF (Société informatique de France) - année 2022 - Subvention d'une action spécifique - Soutien à l'organisation de la manifestation “journée d'algorithmes d'aide à la décision publique” - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Delphine JAMET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-571 (68.35 Ko)
    Budget de la manifestation (231.65 Ko)
  • N° 2022-572
    Adhésion à la centrale d'achat Union des Hôpitaux pour les Achats (UniHA)- Décision - Autorisation
    Thème : Achats et commande publique
    Rapporteur : Madame Delphine JAMET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-572 (58.83 Ko)
    Convention d'adhésion (310.8 Ko)
  • N° 2022-573
    Association ' Campus Régional de Cybersécurité et de Confiance Numérique Nouvelle-Aquitaine ' - année 2022 - Subvention - Soutien à la création du Campus Cyber - Décision - Autorisation
    Thème : Action économique et aménagement numérique du territoire
    Rapporteur : Madame Delphine JAMET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-573 (66.79 Ko)
    Présentation du projet de Campus Cyber (109.92 Ko)
    budget prévisionnel (146.96 Ko)
  • N° 2022-574
    Régie de recettes et d'avances des aires permanentes d'accueil des gens du voyage de Bordeaux Métropole - Demande de remise gracieuse d'un tiers régisseur - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-574 (68.41 Ko)
  • N° 2022-575
    Artigues-près-Bordeaux - Aménagement d'une aire de grand passage - Confirmation de décision de faire - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-575 (58.46 Ko)
    CONFIRMATION DE DECISION DE FAIRE (477.31 Ko)
  • N° 2022-576
    Convention de mandat de maitrise d'ouvrage - Réhabilitation de la digue d'Ambès Garonne aval sous gestion du Grand Port Maritime de Bordeaux - Signature - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Alexandre RUBIO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-576 (57.01 Ko)
  • N° 2022-577
    Dispositifs de soutien et mobilisation pour lutter contre la précarité étudiante et améliorer les conditions de vie des étudiants - Décision - Autorisation
    Thème : Enseignement supérieur et recherche
    Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-577 (91.91 Ko)
    BILAN_APP (2.19 Mo)
  • N° 2022-578
    Participation financière de Bordeaux Métropole au projet "vie de campus" du Village 3 du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Bordeaux Aquitaine à Pessac - Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Enseignement supérieur et recherche
    Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-578 (452.22 Ko)
    Convention de financement - CROUS - Village 3 vie de campus (1.57 Mo)
  • N° 2022-579
    Opération campus Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'aménagement de la rue Hoffmann-Martinot à Bordeaux - Décision - Autorisation
    Thème : Enseignement supérieur et recherche
    Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-579 (381.87 Ko)
    Convention de financement UB - Opération campus - rue Hoffmann Martinot (774.58 Ko)
  • N° 2022-580
    Bordeaux Métropole - Mise à jour des cartes du bruit stratégiques - Arrêt - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Josiane ZAMBON
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-580 (77.14 Ko)
    38119_resume non technique 01_08_22 (2.33 Mo)
  • N° 2022-581
    Subvention des 4 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup, Vélo-Cité) - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Isabelle RAMI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-581 (74.24 Ko)
    Convention Cycles et Manivelles (548.17 Ko)
    Convention Etu'Récup (1.06 Mo)
    Convention Léon à Vélo (798.81 Ko)
    Convention Vélo -Cité (1003.45 Ko)
  • N° 2_CR-20220930
    Compte rendu du conseil métropolitain du 30 septembre 2022
    Date de mise en ligne :
    Compte rendu du conseil métropolitain du 30 septembre 2022 (562.51 Ko)
  • N° 2022-456
    Représentations dans les organismes - Désignation - Autorisation
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-456 (54.77 Ko)
  • N° 2022-457
    Liste des arrêtés pris par le Président
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-457 (48.51 Ko)
    Arrêtés partie 1 (107.51 Ko)
    Arrêtés partie 2 (87.79 Ko)
    Arretes 3 (140.51 Ko)
    CR_DelegationsCompetences_Sept 2022_DAJ (398.48 Ko)
  • N° 2022-458
    Floirac. Quai de la Souys, rue Aristide Berges. Création d'un troisième dépôt de bus métropolitain. Acquisition auprès d'Enedis des parcelles cadastrées AV 5 et AV 106- Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-458 (56.95 Ko)
  • N° 2022-459
    Bordeaux- Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Cession de plusieurs lots du pavillon des mareyeurs, localisée sur la parcelle BW 331 d'une superficie de 10 737 m² environ à L'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique -…
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-459 (56.98 Ko)
    plan (597.3 Ko)