Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-323Compte-rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-324Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-325SAINT MEDARD-EN-JALLES - Suppression de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Presqu'île du centre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-326LORMONT - Secteur La Ramade sud - Convention financière de répartition des recettes du Projet urbain partenarial entre la commune et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-327Carbon Blanc - Aménagement de la desserte d'une opération immobilière rue Emile Combes - Projet urbain partenarial (PUP) avec la SAS Nexity - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-328Blanquefort - Ecoparc - Cession d'un terrain d'environ 10 140 m² à la société LAMSO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-329Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Nouvelle convention de gestion - Adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-330Bordeaux - Appel à Manifestation d'Intérêt Aménager, Innover, Redessiner, Entreprendre (AIRE) - Cession de parcelles à la Fab - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-331Redevance spéciale - Actualisation du règlement de redevance spéciale - Décision -AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-365Subventions 2022 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2022-366Club Municipal Omnisports de Bassens (CMOB) - National de pétanque - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2022-367Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté de communes du Sud-Gironde Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2022-368Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté de communes de Montesquieu - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2022-369Elaboration d'échanges culturels dans le cadre de l'accord de coopération décentralisée entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Douala au Cameroun
Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2022-370Projet d'espace public à Floirac - PRU Dravemont - Aménagement axe Est-Ouest -
Parvis devant le groupe scolaire - Juin 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2022-371Projet d'espace public à Bassens - PRU Quartier Avenir- Aménagement parvis écoles et rue Fénelon
- Juin 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2022-372Villenave d'Ornon - Création d'un carrefour giratoire - chemin du Pas de la Côte - Contrat de co-développement n°5 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-373Mérignac - Extension du Parc du Renard - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-374Eysines - requalification de l'avenue du MEDOC - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-375Mérignac - RI Nature : Fonds de concours pour l'acquisition d'une ferme urbaine - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-376VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2022) - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-377Mise en place d'une stratégie métropolitaine sur la gestion de la faune susceptible d'occasionner des dégâts - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-378Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté 2020-2022 - Subvention aux associations contribuant à l'action métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-379Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2021 Inolia - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-380Programme 2022/2025 de réhabilitation des aires permanentes d'accueil du Haillan/Eysines et de Saint Médard-en-Jalles - Appel au soutien de l'Etat dans le cadre du Plan Relance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :