Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-198Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Acquisition par cession de contrat d'amodiation de 80 places de stationnement inhérentes au centre de propreté Paludate rive gauche de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-199Blanquefort. Parcelle de terrain nu située au lieudit Arboudeau Est. cadastrée AT 95. Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-200Agence qualité construction (AQC) - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-201Bouliac - Aménagement chemin de Mélac - Procédure de parcelle en état d'abandon manifeste - Approbation du dossier simplifié d'acquisition publique de la parcelle 065AD173 - Fixation des modalités de mise à disposition au public dudit dossier -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-202Prêt de vélo métropolitain - Dispositif pour les résidents et employés impactés par les travaux d'infrastructure pour la réalisation des transports collectifs en site propre - périmètre supplémentaire - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-203Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Projet Bus à haut niveau de service (BHNS) - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-204Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Projet Bus à haut niveau de service (BHNS) - Éclairage public - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-205Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Haillan - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Projet Bus à haut niveau de service (BHNS) - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-206Association Avenir Papèterie de Bègles : soutien aux études de valorisation des métiers et de la fonction papetière sur la métropole bordelaise. Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-207Soutien aux programmes d'actions 2021 menés par les pôles de compétitivité, les clusters et les technopoles de la Métropole : Agri Sud-Ouest Innovation, Alpha Route des Lasers et des Hyperfréquences, Bordeaux Aquitaine Inno'Vin, Aquitaine Chimie…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-208Appel à manifestation d'intérêt AIRE 2ème édition - Aménagement économique de Bordeaux Métropole - Résultats - Protocole d'accord avec les propriétaires - Décisions - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-209Carbon-Blanc- Entrée de ville - Cession foncière entre Bordeaux Métropole et le Groupement IDEAL GROUPE - GROUPE DEMONCHY - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-210Université de Bordeaux - Soutien à des équipements scientifiques - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-211Modification des statuts de la Société de réalisation immobilière et d'aménagement (SRIA) de l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-212French tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-213Bordeaux entrepreneurs - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-214Bordeaux fête le vin - édition 2021 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-215Appui à la structuration de la filière Bois-Construction pour l'année 2021 : pôle de compétitivité Xylofutur et FIBOIS Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-216Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Fixation des Attributions de compensation définitives pour 2021 - Confirmation de l'Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-217MERIGNAC - SCIC d'HLM AXANIS - Charge foncière et construction en habitat participatif de 15 logements destinés à la location-accession, opération "Le Nid", rue des Palombes - Emprunt d'un montant de 2 600 000 euros de type PSLA à contracter auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-218SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de 58 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-219BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, 88, rue Stéhélin - Emprunts d'un montant total de 2 021 082 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-220Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-221BORDEAUX MÉTROPOLE - Innovation et commande publique - Adoption du nouveau Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2021-2026 et bilan du SPASER 2017-2020 - Adoption - Signature - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-222BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition et amélioration de 5 logements collectifs locatifs, 6/8, rue de la République - Emprunts d'un montant total de 651 728 euros, des types PLS, CPLS et Booster, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA