Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-654Mois de l'économie sociale et solidaire 2021 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-655Emmaüs Aquitaine - Aide en fonctionnement 2021 de Bordeaux Métropole au titre de la solidarité pour les associations d'utilité publique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-656Ouvertures dominicales des commerces de détail - Avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2022 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-657Ville de Carbon-Blanc - Soutien à l'économie de proximité - Participation de Bordeaux Métropole à la réalisation d'études de diagnostic et de programmation commerciale du centre-ville - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-658Association Ronde des quartiers de Bordeaux - Actions 2021 d'accompagnement des associations de commerçants et artisans des communes de Bordeaux Métropole et contribution à l'étude de préfiguration de la "maison de la numérisation"- Subventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-660Prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-662RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) 2021 - Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-663Réorganisation de la Direction générale du développement économique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-664Création de la Direction Territoire d'avenir, Territoire en coopération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-665Ajustements des effectifs au sein du Cabinet du Président, du Secrétariat général, de la Direction générale numérique et systèmes d'information, Direction générale de l'aménagement, Direction générale haute qualité de vie, Direction générale des…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-666Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société ILD - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-667Adhésion de Bordeaux Métropole à l'Union du pôle funéraire public - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-668Délibération des postes de Bordeaux Métropole - InformationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-669Désignations du directeur et du directeur adjoint de la régie du service public de l'assainissement non collectif de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-670Exercice 2020 - Présentation des rapports annuels de l'eau potable et de l'assainissement et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - SIAO (Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable) de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-671Exercice 2020 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-672Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde relative aux travaux d'extension des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales situés Allée de la Garenne au Haillan - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-673Financement de la mutualisation - Forfait de charges de structures - EvolutionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-674Cycle 6 de mutualisation - Convention de création de services communs et avenants aux conventions- Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-675Mutualisation - Révisions du niveau de services 2020-2021 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-676Service public de chauffage urbain - Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-677Bordeaux - Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain du Grand Parc - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation - Décision
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-678Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Avenant 2 - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-679Rénovation énergétique de l'habitat - Convention de mise à disposition des outils SITERRE et CASBA - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-680La Fabrique de Bordeaux Métropole - rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article l.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - rapport 2021 - exercice 2020 - information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU