Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2021-629VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs sociaux, 32 rue Fernand Soors- Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 488 902 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-630Dotation de solidarité métropolitaine 2021 - Ajustement 2021 (complément) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-631VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements individuels locatifs, rue Blaise Cendrars - Emprunts d'un montant total de 2 291 115 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-632BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction d'une résidence d'accueil de 25 logements collectifs locatifs, 22, rue du Professeur Timothée Piéchaud - Emprunts d'un montant total de 1 751 770 euros, de type PLAI, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-633VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, 107, avenue des Pyrénées - Emprunts d'un montant total de 81 427 euros, des types PLUS et PHB 2.0, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-634MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements locatifs, dont 9 individuels et 4 collectifs, rue Georges Clémenceau - Emprunts d'un montant total de 1 878 332 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-635Efficacité énergétique des écoles - Appel à projet Merisier - Demande de financement - Signature de convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-636VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, rue du Capitaine Gilles, résidence "Caudalie" - Emprunts d'un montant total de 1 324 888 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-637BLANQUEFORT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 27 logements collectifs locatifs, rue de la Plantille, résidence "Olia" - Emprunts d'un montant total de 3 128 225 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS, Booster et PHB 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-638Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-639VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 31 logements collectifs locatifs, 70, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 4 066 986 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS, Booster et PHB 2.0,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-640Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2022 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-641EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, rue Gabriel Moussa - Délibération annulant et remplaçant la ligne de prêt n° 5286440 de 26 000 euros, de type PHB 2.0, figurant dans le…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-642PAREMPUYRE - Aquitanis, OPH Métropolitain - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs sociaux, sis, Les Villas Pourpres, 25-27 rue de Crébadin - Emprunts d'un montant global de 1 039 136 euros des types PLAI, PLUS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-643AMBES - Aquitanis, OPH Métropolitain - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatif sociaux, sis, Ilot Montesquieu, 3 rue Montesquieu - Emprunts d'un montant global de 1 219 790 euros des types PLAI, PLUS et PHB 2.0…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-644Exercice 2021 - décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-645Adoption du budget 2022 - ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article l.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-646BORDEAUX - SCCV Le Jardin Suspendu - Charge foncière et construction en habitat participatif de 5 logements collectifs destinés à la location accession, Quai de Brazza, 7 rue Jeanne Lanvin - Emprunt de type PSLA d'un montant de 917 073 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-647BORDEAUX - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs sociaux, Tour Hypérion, ZAC Saint-Jean Belcier - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 3 177 326 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-648Pacte financier et fiscal de solidarité métropolitain - Prorogation du pacte jusqu'en 31 décembre 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-649BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 86 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts complémentaires d'un montant total de 1 576 660 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-650Convention pour le versement d'une avance remboursable entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-651Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien métropolitain en investissement immobilier 2021-2022 à Clairsienne pour les Maisons de l'Ars à Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-652Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-653Economie sociale et solidaire (ESS) - Création d'une foncière solidaire à destination des acteurs de l'ESS (Economie sociale et solidaire) sur le territoire métropolitain - Soutien métropolitain à l'amorçage en 2021 - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER