Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2023-78RER métropolitain - Convention de cofinancement d'un accord cadre pour des analyses complémentaires aux études réalisées par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-80Commune de Cenon - Règlement d'intervention "Piscines" - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-81Objectif Perche Atlantique - Starperche - Année 2023 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : - N° 2023-82Subventions 2023 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-83SMAC d'agglo / MICS - association Stigmergie - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-84Evolution du Plan piscines - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-85Marque MODALIS pour l'interopérabilité des systèmes billettiques et interconnexion des gammes tarifaires entre Bordeaux Métropole, la Région Aquitaine et le Département de la Gironde - Cession de la marque au syndicat Nouvelle-Aquitaine Mobilités…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-86Parcs de stationnement - Avenant à la Concession Central Parcs - Parc de stationnement Camille Jullian - Intégration d'une clause relative au respect des principes de la République conformément à la loi - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-88Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2022-2023 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-89Floirac - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville de Floirac concernant la réalisation de la place Dulong - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-90Bouliac - Avenue de la Belle Etoile - Requalification de l'avenue entre les n° 37 à 55 - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-91Le Taillan-Médoc - chemin des graves (entre avenue de Germignan et avenue de la Boétie) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-92Saint-Médard-en-Jalles - rue Aurel Chazeau,Péricot, Acacias - Arrêt du bilan de concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-93Villenave d'Ornon - Création d'un aménagement cyclable sur l'avenue Fernand Coin entre l'avenue des Pyrénées et le giratoire Castelnau/Foch - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2023-94Responsabilité élargie du producteur des produits du tabac - contrat avec l'éco organisme Alcome 2023-2027 - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2023-95Gradignan - Création d'un aménagement cyclable sur la route de Canéjan entre la route de Pessac et la rue Loustalot - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-96Chambre d'Agriculture de la Gironde - Année 2023 - Subvention Fonds d'urgence en solidarité aux agriculteurs à la suite des épisodes de grêle - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-97Conseil Consultatif de Gouvernance Alimentaire Durable (CCGAD) - Modification du nom et du règlement intérieur - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-98Périmètre de Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des Jalles - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'étude de préfiguration de l'extension du périmètre - Subvention d'investissement - Décision - Convention -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-99EYSINES - Convention de mise à disposition de la parcelle BB 1225 pour la mise en œuvre des mesures compensatoires de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) CARES Cantinolle - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2023-100Blanquefort - Création des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles "Gravières et prairies humides" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-101règlement d'aide à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-102Convention numérique et systèmes d'information entre Bordeaux Métropole et la régie de l'eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2023-103Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles - Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2023-104Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Hôpital Suburbain du Bouscat dans le cadre de la mise en œuvre de la maison sport santé métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :