Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-53Tarifs complémentaires 2023 - Funéraire - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-54Rapport annuel sur la situation de Bordeaux Métropole en matière d'égalité entre les femmes et
les hommes - PrésentationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-55Avenant numéro 2 au contrat de santé collective au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole N° 033281-CVS avec la Mutuelle Nationale Territoriale - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-56Ajustements des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-57Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-58Talence - Stratégie Funéraire - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide au fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-59Direction des archives - Dépôt des archives historiques de l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-60Convention 2023 entre le COS et Bordeaux Métropole -Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-61Convention générale de réalisation d'études et de travaux relatifs aux réseaux d'eau potable sur le périmètre de l'OIN avec l'EPA de Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-62Protocole transactionnel Energie des bassins (EDB) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-63Convention entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'eau Bordeaux Métropole en matière de solidarité internationale - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-64Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement Saint-Jean d'Illac-Martignas (S.I.A.E.A) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-65Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Remplacement d'un membre du Conseil d'Administration - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-66Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Carbon Blanc (S.I.A.O.) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-67Organisation de la 24ème édition des Assises Européennes de la transition énergétique à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-68Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels des sociétés Enedis et EDF pour l'exercice 2021 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-69Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels des sociétés REGAZ et GRDF pour l'exercice 2021 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-70Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Avenant 4 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2023-71Bordeaux Métropole Energies - Approbation d'une modification statutaire - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-72Bordeaux Métropole Energies - Autorisation de prise et cession de participation d'une filiale - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-73Renouvellement urbain du quartier CARRIET à Lormont - Arrêt du projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-74Renouvellement urbain du quartier des aubiers - Le Lac à Bordeaux - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-75Groupement d'intérêt public des Grands Projets des Villes (GIP-GPV) - Subvention Annuelle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-76Projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers - Le Lac à Bordeaux-- Protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-77RER Métropolitain - Pôle d'échanges multimodal Talence Médoquine - Aménagement des espaces publics sous maitrise d'ouvrage de Bordeaux Métropole - Prise en considération du bilan des garants - Réponse du maître d'ouvrage - Approbation - arrêt des…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :