Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18721 résultats
- N° 2021-511Ouverture aux non titulaires de postes de catégorie B et CThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-512Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-513Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-514Formations internes - Principes d'organisation - Charte des formateurs - Indemnisation des formateurs internes - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-515Protocole d'accord Marché 2017-1716 transféré de la ville de Bègles portant sur la location longue durée de véhicules utilitaires légers neufs sans chauffeur et prestations de services associés - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-516Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité, de la diversité et de la citoyenneté 2021 - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-517Ajustement des effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-518Remises gracieuses trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-519Plan d'adaptation et de gestion du réseau des jalles du marais de la Presqu'île d'Ambès pour l'évacuation des eaux d'inondations fluviales : Déclaration d'Intérêt Général et Enquête Publique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-520Projet d'étude Diagnostic vers l'amont des 5 bassins de collecte des stations d'épuration de Bordeaux Métropole - Convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et la SABOM - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-521Approbation des statuts du Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAO) de Carbon-Blanc - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-522Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-523Présentation des Rapports annuels des délégataires (RAD) 2020 des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-524La Fumainerie - Année 2021 - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-525Gradignan - Contrat de codéveloppement 2018-2021 - Requalification du Château de l'Ermitage - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-526Contrats de codéveloppement de 5ème génération - 2021-2023 - Adoption - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-527Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World impact Summit, sommet international des solutions pour la planète - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-528Attribution d'une subvention à la SAS CMLX PROD pour l'organisation du festival CLIMAXThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-529Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Convention de renouvellement urbain du secteur Prévert - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-530Commission pour l'attribution des contrats de concession d'aménagement relative à la requalification du centre historique de Bordeaux - Election - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-531Signature du Contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés (C.T.A.I.R.) et lancement de l'appel à projets 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-532Projet de renouvellement urbain du quartier Carriet à Lormont - Bilan de la concertation- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-533ADIL 33 - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-534Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Epicerie solidaire des Capucins - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-535Association solidaire pour l'Habitat (SOLIHA) - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU