Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2021-579Modalités spécifiques du vote électronique - Insertion d'une annexe au Règlement intérieur du Conseil de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-580Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-581Liste des arrêtés pris par le Président - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-582Rapport en Conseil de novembre 2021 - Suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes dans le cadre de l'examen des comptes et de la gestion de Bordeaux Métropole pour les années 2014 et suivantes - Information au ConseilThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-583Grand Projet du Sud-Ouest / Aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-584Rapport sur les engagements en matière de transition écologique et sociale - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2021-585Bordeaux - Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 53 rue de Lescure à Bordeaux - Parcelle cadastrée IW 159 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-586Bordeaux - Projet d'aménagement de la rue Emile Peynaud reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Emplacement réservé T2037 - Acquisition auprès de la Société par actions simplifiée (SAS) Fradin d'un détachement de 427 m² environ du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-587Le Bouscat - Avenue Georges Clémenceau. Echange foncier avec soulte entre Bordeaux Métropole et Gironde Habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-588Bordeaux - Bicycletterie - 73 rue de la Rousselle - Acquisition auprès d'In Cité du garage à vélos aménagé dans l'immeuble bâti cadastré HE 93 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-589BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Quartier de la Mairie ' - Compte rendu d'activité au concédant(CRAC) 2020 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-590Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Rue Louis Geandreau - Déclassement de la voie publique - Principe - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-591Bordeaux - Allée de Boutaut - Déclassement par anticipation d'une emprise de 23m² environ supportant un poste de transformation électrique à détacher de la parcelle SY 36 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-592Bordeaux - Cession - Mise en vente par adjudication d'une bien sis 45 rue de Lescure à Bordeaux - Parcelle cadastrée IW 155 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-593Eysines - 6 rue Jean Tougne & 7 place de la République - Cession d'un terrain à la Société civile immobilière (SCI) JEBS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-594Bègles - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 18 rue Marcel Sembat - Parcelle cadastrée AE173 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-595Bordeaux - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain de 8 632 m2 environ au groupe Capelli dans le cadre de l'implantation du futur siège de la CPAM de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-596Bordeaux - 46 quai de Brazza -Acquisition de la parcelle AF 186 appartenant au Groupement d'intérêt économique (GIE) de la Gare routière de Bordeaux Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-597BRUGES - Parcelles AK 153 et AK 154 situées Chemin de la Hutte - Propriété des consorts COCAGNE HUGODOT - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-598Ambarès-et-Lagrave - Instauration d'un Périmètre de prise en considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-599Ambarès-et-Lagrave - Création d'une Zone d'aménagement différé (ZAD) métropolitaine - Secteur de la gare de La Grave - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-600Création d'une liaison Bus express vers les quartiers ouest de Saint-Médard-en-Jalles - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-601Définition et mise en œuvre d'une enquête "cordon" sur le mode routier sur le territoire girondin - Convention de coopération - Adhésion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-602Subvention de fonctionnement 2021 à la société Autocool - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-603Schéma de développement économique métropolitain - Adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT