Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-27Loi d'orientation des mobilités - Création d'un Comité des partenaires de la mobilité - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-28Invest in Bordeaux - Convention d'objectifs triennale 2023-2025 - Subvention de Bordeaux Métropole pour l'année 2023 - Convention d'application financière 2023 - Décision -
Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2023-29Dispositif de soutien à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-30SEML Route des Lasers - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole aux instances - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-31SEML ROUTE DES LASERS - Prise de participation de la SEML au capital de la SAS BIO-GALIEN et au capital de la société immobilière AMPERIS PARKING SILO à créer - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-32Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation
Cartoon Movie du 7 au 9 mars 2023 - Convention 2023- Décision -Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2023-33Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-34Le Haillan - Acquisition de la rue Caroline Aigle - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique(DUP), à l'arrêté de cessibilité et au classement de voie - Approbation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-35Enlèvement et Traitement des Articles de Sport et de Loisirs avec l'eco-organisme ECOLOGIC -Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2023-36Contrat d'enlèvement et de traitement des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers avec l'Eco-organisme ECOLOGIC - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2023-37Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM- Avenant n°5 - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne : - N° 2023-39Programme d'investissement 2023 - autorisations de programme ou d'engagement (ap/ae) - instruction m4x - révision des autorisations votées - autorisations pour 2023 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-40PAREMPUYRE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de la charge foncière et construction de 37 logements individuels et collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, 19 rue d'Olives - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-41BORDEAUX - SAEM InCité Bordeaux Métropole Territoire - Acquisition-amélioration de 9 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 6 place André Meunier - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 808 081 euros auprès de la CDC - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-42BORDEAUX - SAEM InCité Bordeaux Métropole Territoire - Réhabilitation énergétique de 73 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence Château d'Eau, 10 rue du Père Dieuzaide - Emprunt de type PAM - Eco-Prêt d'un montant de 657 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-43BORDEAUX - SA d'HLM ERILIA - Acquisition de la charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Parallèle 33, 221 avenue Emile Counord - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-44Actions de sensibilisation sur le risque inondation sur le territoire de Saint-Louis-de-Montferrand - Reversement d'une partie de la subvention Etat à Saint-Louis-de-Montferrand - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-45LE HAILLAN - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs sociaux, sis, 6 rue du Couquéou - Emprunt des types PLAI et Booster d'un montant global de 697 844 euros contractés auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-46BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs sociaux dans une résidence autonomie, sis, 9/11 rue Alcide Lambert - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 095 285 euros contractés auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-47Versement mobilité - Association - Autorisation du Président pour demander à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et allocations familiales (URSSAF) Aquitaine la mise en place de la taxation au versement mobilité sans…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-48Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2023 -Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-49TALENCE - SCA Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 21 avenue du Château - Emprunt de type PLAI d'un montant de 727 202 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-50BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et de la construction dans le cadre d'une VEFA de 68 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Bordeaux-Belvédère, boulevard Joliot Curie - Emprunts des types PLAI, PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-51Convention de service comptable et financier entre la Direction générale des finances publiques (DGFIP) et Bordeaux Métropole - Avenant n° 1 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-52Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Gironde - participation volontaire de Bordeaux Métropole pour les exercices 2023 et 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :