Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18721 résultats
- N° 2021-486BEGLES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs sociaux , sis, rue Gaston Monmousseau - Emprunt de type PHB 2.0 d'un montant de 156 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-487VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 39 logements collectifs locatifs, rue du Tronquet, "Château Beunon" - Emprunts d'un montant total de 3 390 762 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-488BRUGES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, rue des Ecoles - Emprunts d'un montant total de 1 513 463 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-489SA d'HLM CLAIRSIENNE - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de 2 865 000 euros, de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-490SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Allée du Pont de la Pierre - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 1 032…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-491ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 32 logements locatifs sociaux, opération 4 Journaux, sis, 1 à 21 impasse René Dumont - Emprunts d'un montant global de 3 513 232 euros des types PLAI, PLUS et Booster…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-492BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 82 logements collectifs locatifs, quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 11 531 941 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-493SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue Frédéric Thévenard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 803 884 euro auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-494BORDEAUX - SCIC d'HLM AXANIS - Construction de 34 logements collectifs en location-accession, rue du Docteur Yersin, opération "Duetto" - Emprunt de 5 000 000 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-495BORDEAUX - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 41 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Paul Boncour tranche 1, rue Raymond Lavigne - Emprunts des types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 5…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-496BORDEAUX - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif social, sis, 71 rue Edouard Mayaudon - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 186 770 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-497BORDEAUX - SA D'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 98 logements sociaux collectifs locatifs, sis, opération Les Jardins de Nartia, Zac Belcier, rue de la Seiglière - Emprunts des types PLAI, PLUS et Booster d'un montant global de 13…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-498Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Programmes d'actions spécifiques sur la clause d'insertion dans la commande publique pour l'année 2021 - Conventions - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER - N° 2021-499Soutien à l'économie de proximité - Convention de partenariat 2021 avec la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde (CCIBG) - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-500Soutien à l'économie de proximité - convention de partenariat 2021 avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine - Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-501Ville d'Ambarès-et-Lagrave - Soutien à l'économie de proximité - Participation de Bordeaux Métropole à la réalisation d'études de diagnostic et de programmation commerciale du centre - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-502Economie sociale et solidaire - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier à la Coopérative d'activités et d'emploi (CAE) Coop et Bât pour son projet de siège social sur la commune de Bassens - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-503Economie sociale et solidaire - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier pour l'extension du supermarché coopératif et participatif Supercoop à Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-504Blanquefort - Projet de création d'un tiers-lieu - Cofinancement d'une étude d'opportunité et de faisabilité - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-505Economie sociale et solidaire - Soutien au Dispositif local d'accompagnement (DLA) - Convention de partenariat 2021 entre Bordeaux Métropole et l'Institut de formation et d'appui aux initiatives de développement (IFAID) - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-506Economie sociale et solidaire (ESS) - Financement métropolitain de l'étude 2021 du Labo de l'ESS intitulée "ESS et urbanités - Pour des métropoles low tech et solidaires" - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-507Economie sociale et solidaire (ESS) - Subvention de fonctionnement à l'Association territoires et innovation sociale (ATIS) pour la mise en œuvre de son programme 2021 sur la coopération d'acteurs ESS - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-508Modification des tarifs 2021 du Service public industriel et commercial (SPIC) en charge de l'aménagement, la gestion et de l'exploitation des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2021-509Préparation de l'avenant n° 1 au Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'Estuaire de la Gironde 2016-2021 - Approbation des actions sous maitrise d'ouvrage et co-maitrise d'ouvrage Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-510Remises gracieuses trop perçu rémunération - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON