Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0279Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Exercice 2004 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0280Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Convention de service comptable et financier entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Développement de la monétique - Expérimentation de la carte …
- N° 2004-0281Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER - Etude diagnostic de l'ambiance sonore sur l'agglomération bordelaise - Autorisation
- N° 2004-0282Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER - Aménagement d'un lotissement d'activités diverses, 6 Quai de la Souys - Autorisation
- N° 2004-0283Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER - Aménagement d'un lotissement d'activités diverses, 114 Quai de la Souys - Autorisation
- N° 2004-0284Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Office du Tourisme de Bordeaux - Organisation de la manifestation " Bordeaux Fête le Vin ", du 1er au 4 juillet 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0285Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise Aquitaine les 9 et 10 juin 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2004-0286Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Site d'Intérêt Métropolitain de Blanquefort - Création d'un Conseil de Zone - Autorisation - Décision
- N° 2004-0287Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Programme de Signalisation Routière 2004 - Proposition - Adoption
- N° 2004-0288Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007
- N° 2004-0289Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Espace des Quinconces entre les Allées d'Orléans et les Allées de Munich - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0290Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT- Rue Gravières - Fingues - Pimpin & Villon 1ère phase : Création d'un giratoire au carrefour Gravières / Montaigne / Herriot - Eclairage public - Fonds de concours -…
- N° 2004-0291Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Aménagement de l'avenue de la Libération au droit de la station tramway "Les Gravières" - Lancement de la procédure préalable à la D.U.P. - Approbation -…
- N° 2004-0292Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - Aménagement de l'avenue du Général Leclerc RN 250 entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Bilan de la concertation - Approbation
- N° 2004-0293Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT- LOUIS DE MONTFERRAND - Aménagement de l'avenue de la Garonne phase 3 - Tronçon compris entre la rue de la Paix et la rue Victor Hugo - Eclairage public - Fonds de…
- N° 2004-0294Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - Nouveaux locaux de la 7° Circonscription Territoriale de Voirie - Programme d'aménagement - Adoption
- N° 2004-0295Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Système élargi d'intervention - organisation des astreintes pour l'intervention d'urgence en-dehors des heures ouvrées, les week-ends, les jours fériés et chômés - décision -
- N° 2004-0296Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Plan de recrutement 2004 - Décision
- N° 2004-0297Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Accessibilité des personnes handicapées à la voirie. - Recours à un vacataire - Décision - Autorisation
- N° 2004-0298Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à deux agents contractuels sur des emplois d'agents de communication Tramway - à la Direction de la Communication - Décision -…
- N° 2004-0299Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Blanquefort - Immeuble non bâti situé au lieudit Le Queyron, cadastré AK 12 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2004-0300Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Quartier Renaudel - Sainte Croix - Immeuble sis rue Dom Devienne - Indemnisation de la Société Aquitaine Occasion - Autorisations - Décision
- N° 2004-0301Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Acquisition de l'immeuble sis 166 rue Joseph Brunet appartenant aux Consorts BERIAC - Mise en demeure d'acquérir - article L 123-17 du Code de l'Urbanisme -…
- N° 2004-0302Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE HAILLAN - Immeuble bâti d'une superficie de 348 m², situé 16, rue Georges Clémenceau, appartenant à madame DURAND-GUILLEMOT Elisabeth - Mise en demeure d'acquérir -…
- N° 2004-0303Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Etude relative à la mutation des quartiers compris entre la Garonne, les Bassins à Flot, le boulevard Alfred Daney et l'avenue E. Counord - Projet de fin d'études ENPC -…