Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0138Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n° 5 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0139Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Passation d'un avenant de délégation de service public - Mise en place d'une commission ad hoc - Election
- N° 2004-0140Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport des personnes à mobilité réduite - Convention de délégation de service public du 31 décembre 2003 - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0141Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Convention tripartite Transadapt / CUB / Conseil Général - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0142Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat d'agglomération - TGV Sud Europe Atlantique - Tronçon Tours Angoulême-Nord - Convention de partenariat et de financement - Autorisation
- N° 2004-0143Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet Mobitel - Convention de partenariat avec la société Connex pour améliorer l'information sur le réseau TBC
- N° 2004-0144Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Risque inondation - Adhésion et représentation de la Communauté Urbaine au Syndicat Mixte de Protection contre les Inondations de la Rive Droite (SPIRD) - Décision - Approbation - Désignation.
- N° 2004-0145Sans Commission - Mise à disposition d'un véhicule de fonction à Monsieur le Directeur Adjoint du Cabinet du Président en application de la loi 2002-276 du 27 février 2002
- N° 2004-0146Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Délégation du Conseil au Président - Modification de la délibération 2001/975 - Décision -
- N° 2004-0147Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPAC Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2004 - Adoption - Autorisation - Décision -
- N° 2004-0148Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Dématérialisation de la commande publique - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Choix du candidat - Décision - Autorisation
- N° 2004-0149Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etude pour l'amélioration de l'air du bâtiment recevant les ordures ménagères de Latule - Bordeaux - Autorisation
- N° 2004-0150Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Année 2004 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Pluviales - Adoption.
- N° 2004-0002Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bruges - ZAC Fieusal - - Réalisation du giratoire Fieusal - Requalification de la rue Fieusal - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0003Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marché 03265 U - Transfert à la société AMEC SPIE SUD OUEST - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0004Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Acquisition de matériels roulants - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2004-0005Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché 02/382 U - Signalisation Lumineuse des carrefours - Fournitures de potences supports de feux - Avenant n°1 - Avenant de transfert - Autorisation
- N° 2004-0006Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Marché négocié simplifié limité de maîtrise d'oeuvre - Autorisation
- N° 2004-0007Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BORDEAUX - Pôle St Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0008Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n° 00/354 U - Marché de signalisation lumineuse de trafic du réseau de tramway de la Communauté Urbaine de…
- N° 2004-0009Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation de la ligne aérienne de contact (LAC 02) - Marché n° 02/191 U - Avenant n° 3 - Autorisation
- N° 2004-0010Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n° 02/243U - Gestion des stocks de fournitures destinées aux aménagements urbains du tramway (URB 74) -…
- N° 2004-0011Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction de tramway 2ème phase - Le Bouscat : parc relais Ravezies - Concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisations
- N° 2004-0012Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction du tramway 1ère phase - Marché négocié d'alimentation par le sol pour la section "Mériadeck/Saint Augustin (APS) - Marché négocié sans publicité préalable et…
- N° 2004-0013Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Pessac - Mérignac - Construction de 14 columbariums de 12 cases et aménagements paysagers correspondants - Appel d'offres - Autorisation