Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de plan des déplacements urbains mis en conformité avec la loi S.R.U. - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - opérations foncières nécessaires à l'aménagement du Pôle Intermodal de Pessac sur les parcelles cadastrées BR 388p et BR 404 - Autorisations - Décision -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre sur site avec l'artiste Mélik Ohanian sur la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique riveraine du tracé - Avenant - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'un réseau de trois lignes de Tramway (lignes A - B - C) sur le territoire des communes de Bordeaux - Mérignac - Pessac - Talence - Le Bouscat - Bruges - Carbon-Blanc - Cenon -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Année 2003 - Présentation des résultats des enquêtes fraude et mobilité - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Pôle intermodal Saint-Jean - Convention d'application du contrat d'agglomération 2000/2006 - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Commission consultative des services publics locaux - Modification de la liste des élus membres de la commission - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Union Française des associations sportives des employés communautaires - -Subvention 2004- Autorisation-

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Institut de la décentralisation - Cotisation 2004 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remplacement des badges attribués au personnel communautaire - Tarification - Modification - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Envoi de délégations à l'étranger - Dispositif de prise en charge par le budget de la Communauté des frais de déplacement pour les agents - Modification - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communication de documents administratifs - Frais de reproduction - Modification de la tarification - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bègles - Quai Wilson - Déclassement du collecteur traversant la parcelle AE 515 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Participation au Conseil Départemental des Déchets - Désignation de deux représentants et de leurs suppléants - Approbation - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Fourniture de combustible, contrôle, exploitation et entretien des installations de climatisation et de chauffage des bâtiments communautaires (hors hôtel CUB) - Marché n°…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Désignation d'un bureau d'études- appel d'offres - Autorisation.

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase)…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs individuels de déchets ménagers pour les communes de Bordeaux, Le Taillan, Blanquefort, Parempuyre et Saint…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Prestations de service informatique (Help desk) pour l'ensemble des services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres restreint - Décision -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX-BRUGES - Quartier du Lac - Fixation du prix de remise par le budget principal au budget annexe relatif à l'opération d'aménagement du quartier du Lac des terrains…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition du foncier permettant la construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "LES TERRASSES DES…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "LES TERRASSES DES FONTAINES DE MONJOUS", rue du Moulineau. -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie à simple autonomie financière des restaurants du personnel et des élus communautaires - Traduction budgétaire et comptable de la remise à la Régie des biens…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie à simple autonomie financière des restaurants du personnel et des élus communautaires - Amortissement technique des biens immobiliers et mobiliers remis à la Régie -…