Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Ruisseaux le Lugan et le Tirouflet - Exutoires d'évacuation des eaux pluviales - Acquisition, travaux et entretien - Décision de programme - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Réalisation d'une étude sur le développement du Pôle Agro-Alimentaire - Choix du prestataire - Lettre de commande - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Implantation du réseau de déchetteries professionnelles sur le territoire communautaire - Mise en place d'un dispositif de communication et de suivi - Versement de subvention à la Chambre de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enlèvement et traitement des piles et accumulateurs usagés collectés dans les centres de recyclage communautaires - Accord de reprise avec la société Corépile - Décision - Signature -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Facturation des prestations de tri à la société Astria - Consignation de sommes litigieuses - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Grève d'une partie du personnel de la collecte des O.M. du mois de juin 2003 - Mesures d'hygiène et de sécurité prises par la Ville de Bordeaux - Remboursement des frais occasionnés -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Aménagement de la forêt - Fonds de concours de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Ecosite du Bourgailh - Cotisation 2004 - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - "Route des lasers" - Création de la Société d'Economie Mixte Locale "Route des lasers" - Participation au capital social - Adoption des statuts et du pacte des actionnaires - désignation des…

Sans Commission - Construction du tramway - Elargissement du dispositif de soutien aux entreprises et commerces - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Réseau communautaire de transport en commun - Adaptation de la tarification et de l'offre à compter du jour de mise en service de la ligne C du tramway - Décision

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBARES / EYSINES - Construction des nouvelles stations d'épuration de Sabarèges et de Cantinolle - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Incorporation dans le domaine public communautaire des ouvrages d'assainissement eaux pluviales des lotissements équipés de bassins de retenue - Conventions types -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "le Clos de Sarcignan" - Modalités techniques et financières d'incorporation de réseaux d'assainissement EU et EP au domaine public…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Tests effectués sur les bovins âgés de 24 mois et plus dans le cadre du dépistage systématique de l'ESB - Redevance - adoption

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2004 - Budget Prévisionnel de la Régie - Adoption

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès aux centres de recyclage de Bordeaux-Latule et de Touban à St-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès aux centres de recyclage de Bordeaux-Latule et de Touban à St-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - demande de l'Association…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Plan Garonne - Acquisition d'un ponton et réalisation de travaux d'équipements Quai Deschamps - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire économique aquitain des technologies de l'information et de la communication - Programme d'actions 2004 …

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Technopole de l'agglomération bordelaise : associations de développement économique Bordeaux-Technowest et Bordeaux-Unitec - Programme d'actions pluriannuel 2004-2006…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collèges - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux dépenses d'investissement jusqu'au 31 décembre 1999 - Convention avec le Département - Versement du…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Gradignan - Construction d'un préau à l'école maternelle Le Pin Franc - Construction d'un bâtiment de restauration à l'école maternelle Malartic - Talence - Réfection…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Conseil de Développement Durable de l'Agglomération Bordelaise - Réflexion prospective sur le rayonnement et l'attractivité de l'agglomération - Mission d'animation…