Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0088Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Financements européens - Programme d'initiative communautaire URBAN - Mise en place de conteneurs enterrés dans l'hyper-centre bordelais
- N° 2004-0089Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Financements européens - Programme d'initiative communautaire URBAN - Inauguration du nouveau réseau de transports en commun
- N° 2004-0090Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme INTERREG III C - Projet "RiverLinks" - Plan Garonne - Réalisation des cheminements en bord de fleuve - Convention - Autorisation.
- N° 2004-0091Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2004 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0092Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Club de la Presse de Bordeaux - Subvention au TItre de l'Année 2004 - Convention - Autorisation -
- N° 2004-0093Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire de l'Immobilier d'Entreprises - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention de partenariat - Autorisation - Décision
- N° 2004-0094Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - B.R.A.- Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0095Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ARTIGUES-près-BORDEAUX. Implantation de la SARL MPRD - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0096Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - ZAC Mermoz - Secteur B "le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 3753 m² environ à la Société FRANCE VIDÉO SYSTEMS - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0097Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Preface - Organisation du Festival de la Bande Dessinée les 27 et 28 mars 2004 à Floirac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0098Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRADIGNAN - Transfert et extension de la S.A. TENNIS CHEM INDUSTRIES - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0099Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Vente d'un terrain d'environ 2000 m2 à la Société France Littoral Développement - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0100Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - Vente d'un terrain d'environ 3821 m2 à la société France Littoral Développement - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0101Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Associations intercommunales de développement économique - Bordeaux-Atlantique - Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions pluriannuel 2004-2006 - Subvention de la Communauté Urbaine…
- N° 2004-0102Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements : Voirie d'Intérêt Communautaire 2003/2007
- N° 2004-0103Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours du Chapeau Rouge - Mise en sécurité d'une conduite de gaz - Convention avec la société du Gaz de Bordeaux - Autorisation
- N° 2004-0104Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours du Chapeau Rouge - Fouilles d'archéologie préventive - Convention - Autorisation
- N° 2004-0105Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Requalification du centre ville - Aménagement des places Gambetta et Jean Jaurès et d'une partie de la rue Emile Zola - Bilan de la concertation - Approbation
- N° 2004-0106Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CENON - Travaux concomitants à ceux du tramway - Avenue Jean Jaurès - Installation d'équipements d'éclairage public sur le pont rail (pont rouge) - Convention - Autorisation
- N° 2004-0107Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Aménagement de l'avenue du Haillan de la rue Sibassié à la voie de déviation d'Eysines - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0108Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Giratoire N. Pénard/Marcade/Poujeau - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Participation de la…
- N° 2004-0109Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement de la route de Léognan (RD 651) entre la rue Pierre Curie et la rue Jean Bonnardel - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0110Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Travaux concomitants de ceux du projet tramway - Aménagement de l'avenue de la Libération, de la rue A. Camus et de la rue de la Tour de Rouffiac à LORMONT - Modalités techniques et financières…
- N° 2004-0111Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2004 - Proposition de programmation - Adoption
- N° 2004-0112Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme d'équipement 2004 - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation - Adoption