Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2004-0304
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - Modification du périmètre du projet de ZAC Lucien Faure. - - Suppression des périmètres de concertation et de prise en considération du secteur Bacalan - Bassin à…
  • N° 2004-0305
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - Renouvellement urbain du Centre Historique - Opérations de restauration immobilière - Réalisation des études pré-opérationnelles - Participation de la Communauté…
  • N° 2004-0306
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Espaces de livraison de proximité - Poursuite et développement de l'expérimentation concernant la livraison des marchandises en ville - Décision
  • N° 2004-0307
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction de la ligne B du tramway - Indemnisation à l'amiable du préjudice commercial - Périodes d'indemnisation - Décision
  • N° 2004-0308
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Travaux de réalisation du tramway - suppression temporaire de places de stationnement - Mise à disposition de places de stationnement de substitution - Décision -…
  • N° 2004-0309
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces / parc des expositions - Convention…
  • N° 2004-0310
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 6 -…
  • N° 2004-0311
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Convention de recherche entre l'université Bordeaux 1, l'ADERA et la Communauté urbaine - Modélisation des parcs relais - Autorisation
  • N° 2004-0312
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Intermodalité - Mise en oeuvre d'une communication institutionnelle pour le lancement du nouveau concept multimodal MODALIS - Convention tripartite CUB / Département de la…
  • N° 2004-0313
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Mise en service partielle de la ligne B - Décision
  • N° 2004-0314
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Examen - Adoption -
  • N° 2004-0315
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des Acquisitions et cessions réalisées en 2003 - Acceptation
  • N° 2004-0316
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Versement d'une subvention pour l'acquisition de 40 véhicules légers électriques - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Convention -…
  • N° 2004-0317
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Presqu'île d'Ambès - Service de l'eau industrielle - Etude des plans d'eau de Beaujet et de la Blanche - Lettre de commande - Autorisation
  • N° 2004-0318
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE TAILLAN - Lotissement d'habitation "le domaine de Bussat" - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux à des travaux d'Eaux Usées - Transaction -…
  • N° 2004-0319
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Concours Régional Agricole - Organisation du Salon Régional de l'Agriculture d'Aquitaine du 15 au 24 mai 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention …
  • N° 2004-0320
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AQUITANIMA 2004 - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique les 15, 16 et 17 mai 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2004-0321
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 4 au 6 juin 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2004-0322
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Programme Objectif 2 - 2000 - 2006 - Plan de financement - Avenant n°5 à la convention de maîtrise d…
  • N° 2004-0327
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Arrêtés de classement des infrastructures de transports terrestres sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avis
  • N° 2004-0323
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences : Galerie Industrie et Recherche Programme d'actions pluriannuel 2004-2006 - Subvention de la Communauté Urbaine pour l…
  • N° 2004-0324
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Pôle Administration Générale - Direction des Moyens Généraux - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Association Française pour le Bateau Electrique -…
  • N° 2004-0325
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Pôle Administration Générale - Direction des Moyens Généraux - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Association pour le Développement du Véhicule Electrique …
  • N° 2004-0326
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Direction des systèmes d'information - Intranet d'Agglomération - Etude de cadrage - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Choix du prestataire - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0248
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Site d'Intérêt Métropolitain de Bordeaux Fret à Bruges - - Réalisation d'une étude portant sur la définition d'une stratégie d'intervention pour une…