Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2004-0448
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Etablissement du programme pour la construction d'un bâtiment rue Jean Fleuret - Autorisation
  • N° 2004-0449
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2003 - Présentation
  • N° 2004-0450
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Syndicat d'alimentation en eau de Carbon Blanc (S.I.A.O.) - Fourniture d'eau aux fins de secours - Convention entre le syndicat SIAO et Lyonnaise des Eaux France - Signature au pied de l'acte…
  • N° 2004-0451
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Schéma Directeur des Eaux Résiduaires Urbaines - Deuxième Révision - Adoption - Autorisation
  • N° 2004-0452
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie de l'Abattoir - Traitement des abats de veaux - Tarification - Adoption
  • N° 2004-0453
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie de l'Abattoir - Exercice 2003 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption
  • N° 2004-0454
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie de l'Abattoir - Budget d'Exploitation 2004 - Décision modificative n°1 - Adoption
  • N° 2004-0455
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Avenant n° 2 à la convention de gestion du 29 décembre 1995 - Adoption - Autorisation
  • N° 2004-0456
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie Autonome du M.I.N. - Compte Financier de l'exercice 2003 - Section Investissement - Section Exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat - Adoption
  • N° 2004-0457
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2003 - Présentation
  • N° 2004-0458
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Collecte des déchets ménagers - Création d'un 3ème Centre administratif et de garages - Approbation de l'avant programme - Décision d'étudier - Autorisation d'acquisition
  • N° 2004-0459
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2003 - Présentation
  • N° 2004-0460
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Lormont - Plan Garonne - Nettoyage des berges de Garonne - Participation communautaire - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0461
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Etude de l'ambiance sonore sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Participation financière de la Région Aquitaine - Convention - Autorisation.
  • N° 2004-0462
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Ateliers du Développement Durable - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision.
  • N° 2004-0328
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Port du Roy entre l'avenue du XI Novembre et le Gymnase du Port du Roy - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0329
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - CENON/FLOIRAC - Travaux d'aménagement du cours Gambetta - Procédure négociée avec mise en concurrence - Autorisation
  • N° 2004-0330
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Commune de Saint Louis de Montferrand - Aménagement de l'avenue de la Garonne - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0331
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0332
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Signature du contrat - Autorisation
  • N° 2004-0333
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - BORDEAUX - Pavillon des Quinconces - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 01/355 U - Avenant n° 3 - Autorisation
  • N° 2004-0334
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de revêtements des quais de stations tronçon Mériadeck/Saint Augustin (URB 62) - Appel d'offres - autorisation
  • N° 2004-0335
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose d'abris, bancs, panneaux d'information et panneaux coupe-vent pour les quais des stations -…
  • N° 2004-0336
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère phase - Marché 00326U - Réalisation des systèmes d'énergie traction et du cablage 750 volts - (CFO 01) - Avenant n°3 -…
  • N° 2004-0337
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Bordeaux - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de la sous-station de redressement Saint-Michel - Marché n° 01/380 U - Avenant n° 2 -…