Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0187Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Décision modificative n° 2 - Budget principal - Adoption
- N° 2004-0188Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0189Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 2 maisons locatives sur un programme comprenant 10 maisons, 31 rue de lattre de Tassigny - Emprunts…
- N° 2004-0190Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 8 maisons locatives sur un programme comprenant 10 maisons, 31 rue de lattre de Tassigny - Emprunts…
- N° 2004-0191Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 8 logements locatifs dont 2 individuels et 6 collectifs, rue Vilaris - Emprunt principal de…
- N° 2004-0192Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 8 logements locatifs dont 2 individuels et 6 collectifs, rue Vilaris - Emprunt principal de 443.150 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0193Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise en vente de 48 logements collectifs locatifs formant les bâtiments A1 à A8…
- N° 2004-0194Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 36 logements collectifs locatifs formant les bâtiments 1 et 3, place de l'Eglise, 1ère tranche. - Emprunts…
- N° 2004-0195Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Acquisition du foncier permettant la construction de 18 logements collectifs locatifs rue Anna de Noailles. - Emprunt principal de…
- N° 2004-0196Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 18 logements collectifs locatifs rue Anna de Noailles. - Emprunt principal de 766 736 ¿ - Garantie - Autorisation.
- N° 2004-0197Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE- Acquisition du foncier et construction de 8 logements individuels locatifs résidence LA GARE, 22- 28 rue de la Gare - Emprunts principaux…
- N° 2004-0198Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2003 - Répartition - Autorisation.
- N° 2004-0199Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Evaluation à mi-parcours du Plan des Déplacements Urbains 2000-2005 - Validation - Autorisation
- N° 2004-0200Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SITES D'INTERET METROPOLITAIN - Mise en oeuvre de la nouvelle politique économique - de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Plan d'actions 2004 - Approbation
- N° 2004-0201Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Site d'Intérêt Métropolitain du Quartier du Lac - Communes de Bordeaux, du Bouscat et de Bruges - Réalisation d'une étude sur la stratégie d'intervention - Appel d'offres -…
- N° 2004-0202Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Réalisation d'un carrefour giratoire et d'une voie nouvelle - Demande de financements FEDER - Décision - Autorisation
- N° 2004-0203Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Zone d'Activités de Saint Exupéry - Réalisation de la voie de desserte AIRBORNE - Demande de financements FEDER -…
- N° 2004-0204Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association " Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine " - Organisation du salon L'Escale du Livre du 1er au 4 avril 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2004-0205Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Commune du Haillan - Association U.G.I.R. (Union Girondine pour l'Insertion et le Reclassement) - Construction pour le compte de GESTFORM d'un centre de gestion d'archives - Subvention d…
- N° 2004-0206Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Vente d'un terrain d'environ 1200 m2 à la société LM SYSTEMES - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0207Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Partenariat avec la Communauté Urbaine de Bordeaux - Programme d'actions triennal 2004-2006 - Subvention de la Communauté Urbaine pour l'année 2004 -…
- N° 2004-0208Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBES- Aménagement des rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0209Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Requalification du centre ville - Aménagement des places Gambetta et Jean Jaurès et d'une partie de la rue Emile Zola et de la rue Coudol entre la place Gambetta et la place du…
- N° 2004-0210Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Aménagement de l'avenue du Taillan de la limite commune de Bordeaux à l'avenue de l'Hippodrome - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0211Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Impasse de la Prairie - Classement d'office et approbation du plan d'alignement - Autorisation - Décision - Adoption