Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0423Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - ST-MEDARD-EN-JALLES - Lotissement "Le Clos de Vigny" - Classement d'office et appprobation du plan d'alignement de la rue Alcide Bouchon (partie) - Autorisation - Décision
- N° 2004-0424Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi de - responsable de département " évènements et partenariats" - à la Direction de la Communication - Décision …
- N° 2004-0425Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Quartier Saint Jean - immeuble communautaire sis 16 rue Saint Vincent de Paul - cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0426Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Terrain communautaire sis angle cours Edouard Vaillant et 54 quai de Bacalan - Cession à Monsieur Alain DHERSIN - Autorisations - Décision
- N° 2004-0427Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Terrain communautaire sis rues Elie Faure, Salvador Allende et avenue de la Libération - cadastré AS 234p - Cession à la SARL MAZARIN-INVESTISSEMENT -…
- N° 2004-0428Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - Acquisition de l'immeuble sis avenue du Président Coty, cadastré BC 407 - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0429Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - D.P.U. - Immeuble bâti situé 12 avenue de Martignas, cadastré IW 5 - Cession à l'O.P.A.C. AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0430Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Club Ville Aménagement - Adhésion - Décision - Désignation - Autorisation
- N° 2004-0431Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Abrogation de la délibération n° 2002/350 du 31 mai 2002- Vente d'une SHON de 6000m² représentant le solde de l'îlot 5 sur un terrain…
- N° 2004-0432Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Code Général des Impôts - Article 1585E II alinéa 3 - Taxe Locale d'Equipement - Régime d'assiette - Fixation des taux communautaires - Décision
- N° 2004-0433Sans Commission - Parcs de stationnement gérés par Bordeaux Parc Auto - Bilan d'exploitation de l'exercice 2003 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0434Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Activité parcs de stationnement - Délégations de service public - Rapport annuel 2003 - Communication
- N° 2004-0435Sans Commission - Parc de stationnement Camille Jullian - Contrat de concession CUB / Central Parcs - Rapport annuel 2003 du délégataire - Présentation
- N° 2004-0436Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Amodiations dans les parcs de stationnement communautaires - Application de l'article 12 du POS - Décision
- N° 2004-0437Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Bordeaux - Parc des Véhicules en Dépôt - Convention avec la base aérienne 120 de Cazaux pour la mise à disposition de véhicules - Décision - autorisation
- N° 2004-0438Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Exercice 2003 - Clôture des comptes - Décision
- N° 2004-0439Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la deuxième phase du tramway - Réalisation d'un pont rail sur la ligne B à Pessac - Convention - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2004-0440Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre sur site avec l'artiste Xavier Veilhan sur…
- N° 2004-0441Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Construction des trois lignes de tramway A, B, C - Dossier complémentaire d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Mise en compatibilité du POS - Adoption - Décision -…
- N° 2004-0442Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Observatoire des effets du tramway - Enquête sur la fréquentation de l'agglomération bordelaise avec l'arrivée du tramway - Information
- N° 2004-0443Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau tramway et bus de la CUB TBC - Prolongement du service des tramways et du réseau de bus de soirée pendant la fête du vin - Décision
- N° 2004-0444Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau communautaire de transports en commun - Présentation du rapport d'activité 2003
- N° 2004-0445Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Pôle intermodal de Pessac - Convention d'application du contrat d'agglomération 2000/2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0446Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Approbation des comptes de l'exercice 2003 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0447Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - CONTRAT de Gérance CUB/OPAC AQUITANIS - compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2003 - Approbation - Décision -