Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0296Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Plan de recrutement 2004 - Décision
- N° 2004-0297Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Accessibilité des personnes handicapées à la voirie. - Recours à un vacataire - Décision - Autorisation
- N° 2004-0298Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à deux agents contractuels sur des emplois d'agents de communication Tramway - à la Direction de la Communication - Décision -…
- N° 2004-0299Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Blanquefort - Immeuble non bâti situé au lieudit Le Queyron, cadastré AK 12 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2004-0300Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Quartier Renaudel - Sainte Croix - Immeuble sis rue Dom Devienne - Indemnisation de la Société Aquitaine Occasion - Autorisations - Décision
- N° 2004-0301Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Acquisition de l'immeuble sis 166 rue Joseph Brunet appartenant aux Consorts BERIAC - Mise en demeure d'acquérir - article L 123-17 du Code de l'Urbanisme -…
- N° 2004-0302Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE HAILLAN - Immeuble bâti d'une superficie de 348 m², situé 16, rue Georges Clémenceau, appartenant à madame DURAND-GUILLEMOT Elisabeth - Mise en demeure d'acquérir -…
- N° 2004-0303Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Etude relative à la mutation des quartiers compris entre la Garonne, les Bassins à Flot, le boulevard Alfred Daney et l'avenue E. Counord - Projet de fin d'études ENPC -…
- N° 2004-0304Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - Modification du périmètre du projet de ZAC Lucien Faure. - - Suppression des périmètres de concertation et de prise en considération du secteur Bacalan - Bassin à…
- N° 2004-0305Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - Renouvellement urbain du Centre Historique - Opérations de restauration immobilière - Réalisation des études pré-opérationnelles - Participation de la Communauté…
- N° 2004-0306Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Espaces de livraison de proximité - Poursuite et développement de l'expérimentation concernant la livraison des marchandises en ville - Décision
- N° 2004-0307Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction de la ligne B du tramway - Indemnisation à l'amiable du préjudice commercial - Périodes d'indemnisation - Décision
- N° 2004-0308Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Travaux de réalisation du tramway - suppression temporaire de places de stationnement - Mise à disposition de places de stationnement de substitution - Décision -…
- N° 2004-0309Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces / parc des expositions - Convention…
- N° 2004-0310Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 6 -…
- N° 2004-0311Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Convention de recherche entre l'université Bordeaux 1, l'ADERA et la Communauté urbaine - Modélisation des parcs relais - Autorisation
- N° 2004-0312Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Intermodalité - Mise en oeuvre d'une communication institutionnelle pour le lancement du nouveau concept multimodal MODALIS - Convention tripartite CUB / Département de la…
- N° 2004-0313Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Mise en service partielle de la ligne B - Décision
- N° 2004-0314Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Examen - Adoption -
- N° 2004-0315Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des Acquisitions et cessions réalisées en 2003 - Acceptation
- N° 2004-0316Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Versement d'une subvention pour l'acquisition de 40 véhicules légers électriques - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Convention -…
- N° 2004-0317Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Presqu'île d'Ambès - Service de l'eau industrielle - Etude des plans d'eau de Beaujet et de la Blanche - Lettre de commande - Autorisation
- N° 2004-0318Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE TAILLAN - Lotissement d'habitation "le domaine de Bussat" - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux à des travaux d'Eaux Usées - Transaction -…
- N° 2004-0319Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Concours Régional Agricole - Organisation du Salon Régional de l'Agriculture d'Aquitaine du 15 au 24 mai 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention …
- N° 2004-0320Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AQUITANIMA 2004 - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique les 15, 16 et 17 mai 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…