Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0398Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Exercice 2004 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2003 - Décision - Adoption
- N° 2004-0399Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 2 maisons locatives sur un programme comprenant 10 maisons, 31 rue de Lattre de…
- N° 2004-0400Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 2 logements collectifs locatifs…
- N° 2004-0401Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux de réhabilitation des 398 logements collectifs…
- N° 2004-0402Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux de réhabilitation des 57 logements collectifs…
- N° 2004-0403Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 31 logements individuels locatifs, rues Bourbon, Dulamon et Boileau - Emprunt complémentaire de 278 903 ¿ -…
- N° 2004-0404Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 108 logements collectifs locatifs des 3 bâtiments de la résidence "HENRI SELLIER" - Emprunt…
- N° 2004-0405Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 153 logements collectifs locatifs de la résidence "OLYMPIE" située rue Marcel Cerdan.-…
- N° 2004-0406Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition de terrain et construction de 3 logements individuels locatifs résidence "DE GAULLE" situé, 49 rue du…
- N° 2004-0407Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 9 logements individuels locatifs résidence "JOSEPH CRUCHON 2" rue Jean Duperrier. -…
- N° 2004-0408Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TALENCE- AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 2…
- N° 2004-0409Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TALENCE- AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 2 logements individuels locatifs rue Debussy…
- N° 2004-0410Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réalisation d'une Campagne de Communication Economique - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0411Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés en procédure adaptée - Evaluation à mi-parcours du Plan des déplacements urbains - Procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2004-0412Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Soutien aux réseaux de solidarité - Associations : Caisse Sociale de Développement Local - Gironde Initiative - Maison de l'Initiative et de l'Emploi - Programmes…
- N° 2004-0413Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - ZAC Ravesies multisite - Ilot 6 (partie) - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 1 140 m² développant une SHON maximum de 2400 m² à la S.C.I…
- N° 2004-0414Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC Mermoz - Secteur A "la Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de 9 900 m² environ à la Société SBFM GRILLAGE - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0415Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 -
- N° 2004-0416Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - Fonds conjoncturel 2002 - Fonds conjoncturel 2003-2004
- N° 2004-0417Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue Port du Roy entre l'avenue du 11 novembre et le gymnase- Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0418Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Aménagement de la rue des Cavailles - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation - Dispense
- N° 2004-0419Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TAILLAN MEDOC - Avenue de Soulac, section Nord de l'Avenue de la Boétie à l'avenue du stade - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence…
- N° 2004-0420Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TAILLAN MEDOC - Aménagement de l'avenue de Soulac (RD1) de l'avenue de la Boétie à l'avenue du Stade - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0421Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AMBARES - Lotissement "Domaine d'Hosteins" - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la rue du Domaine d'Hosteins - Autorisation - Décision
- N° 2004-0422Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AMBARES - Rue de Sabarèges - Plan d'alignement entre la rue A. Lignac et la voie ferrée - Approbation