Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0330Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Commune de Saint Louis de Montferrand - Aménagement de l'avenue de la Garonne - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0331Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0332Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Signature du contrat - Autorisation
- N° 2004-0333Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - BORDEAUX - Pavillon des Quinconces - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 01/355 U - Avenant n° 3 - Autorisation
- N° 2004-0334Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de revêtements des quais de stations tronçon Mériadeck/Saint Augustin (URB 62) - Appel d'offres - autorisation
- N° 2004-0335Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose d'abris, bancs, panneaux d'information et panneaux coupe-vent pour les quais des stations -…
- N° 2004-0336Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère phase - Marché 00326U - Réalisation des systèmes d'énergie traction et du cablage 750 volts - (CFO 01) - Avenant n°3 -…
- N° 2004-0337Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Bordeaux - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de la sous-station de redressement Saint-Michel - Marché n° 01/380 U - Avenant n° 2 -…
- N° 2004-0338Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation des systèmes courants faibles (CFA 01) - Marché n° 00328U - Avenant n° 3 - Autorisation
- N° 2004-0339Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0340Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Location et entretien de batteries de traction électrique pour 25 berlines CITROEN SAXO Electriques et 22 fourgonnettes CITROEN BERLINGO…
- N° 2004-0341Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Avenant - Autorisation.
- N° 2004-0342Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Décision modificative n° 5 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0343Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - OPAC GIRONDE HABITAT - Construction de 20 logements collectifs locatifs 14 avenue de la République. - Emprunt principal de 820 658 ¿ - Garantie - Autorisation.
- N° 2004-0344Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle - Cotisation minimum de taxe professionnelle définie par l'article 1647 du Code Général des Impôts - Détermination d'un local de référence pour l'année 2005 -…
- N° 2004-0345Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Interreg IIIC - Projet RiverLinks - Colloque "rives, villes, paysage" - Subvention à Arc-En-Rêve - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0346Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Festivités du Réseau TBC - Partenariats Médias - Autorisation
- N° 2004-0347Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'une étude sur l'intérêt de la Communauté urbaine de Bordeaux à participer à des salons hors territoire communautaire - Décision - Autorisation
- N° 2004-0348Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Action de Communication - Accompagnement des Travaux - Rénovation Rue Sainte Catherine - Jeu Concours - Autorisation -
- N° 2004-0349Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Française de l'Evaluation - Organisation des 6èmes journées Françaises de l'Evaluation à Bordeaux les 20 et 21 septembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0350Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Aménagement de la zone 30 rue Alexis Capelle - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0351Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Desserte du Secteur Nord de la Communauté - Voie de Liaison - Opérations P218 et P220 du Plan d'Occupation des Sols - Secteur le Tiscot - Bilan de la concertation - Approbation.
- N° 2004-0352Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement de la route de Léognan entre les rues Pierre Curie et de la Paix et entre les rues Bonardel et Anatole France- Eclairage public - Fonds de concours - Décision -…
- N° 2004-0353Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi - de chargé de mission Politique Foncière - à la Direction Développement Urbain et Planification - Décision -Autorisation
- N° 2004-0354Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transposition des dispositions réglementaires de l'astreinte à la Communauté urbaine de Bordeaux- Décision