Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0507Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - TALENCE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition aménagement de 115 logements étudiants et 1 logement gardien…
- N° 2004-0508Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des logements de différentes résidences situées sur les communes de : AMBARES - BORDEAUX - CENON - EYSINES -…
- N° 2004-0509Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Activité transport en commun de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Majoration du taux du versement de transport au 1er janvier 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0510Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Régime de taxe professionnelle unique - attributions de compensation 2004 - Intégration des rôles supplémentaires imputables à 2000 et majorations induites par la loi S.R.U. - Approbation -…
- N° 2004-0511Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Financements européens - Programme d'initiative communautaire URBAN - FEDER - navette électrique - Convention attributive de subvention - Autorisation
- N° 2004-0512Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER- Réhabilitation de la halle du M.I.N Bordeaux Brienne - Autorisation
- N° 2004-0513Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - MIPIM 2005 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - décision - Autorisation
- N° 2004-0514Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Opération de lancement d'Aquitaine Eco 2005 - Prestation de communication - Décision - Autorisation
- N° 2004-0515Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Adhésion à l'association "Identités et ambitions aquitaines" - Autorisation
- N° 2004-0516Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Apacom" - Autorisation
- N° 2004-0517Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Association AQUITAINE INTERNATIONAL - Subvention de fonctionnement de l'EURO INFO CENTRE au titre de l'exercice 2004 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0518Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Association "Les Restaurants du Coeur" - Aide à l'acquisition d'un dépôt départemental - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0519Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Bruges - ZAC Bordeaux Fret - Vente d'un terrain de 5 702 m² à la S.A. Industrie Services - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0520Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - EYSINES - ZAC Mermoz - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de - 3 115 m² environ à la Société EGEP - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0521Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 200 m² environ à la Société HYDRAULIC SYSTEM - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0522Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - PESSAC - Développement de la société FLAMEL TECHNOLOGIES - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2004-0523Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - A.D.E.M - Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence - Organisation du Décastar les 25 et 26 septembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2004-0524Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès - S.B.E.P.E.C. - Extension du Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0525Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Conclusions des études préalables - Décisions -
- N° 2004-0526Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007
- N° 2004-0527Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AMBARES - Restructuration et extension de la 1ère Circonscription Territoriale de Voirie - Programme - Adoption
- N° 2004-0528Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - ARTIGUES PRES BORDEAUX- Aménagement de l'avenue de l'Eglise Romane entre le boulevard Feydeau et le ruisseau Fontaudin - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0529Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0530Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Mérignac - carrefour RD 106 - Avenue de l'Argonne/BA106 - Transfert de gestion de l'équipement à feux
- N° 2004-0531Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi - de chef de département postes clients à la Direction des Systèmes d'Information - Décision - Autorisation