Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0355Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Tramway 2ème phase ligne B 48 rue Achard - Indemnisation de la SARL A.M.B. et de la SA SCHARS - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0356Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Lieudit Gare de Saint Médard - Cession d'un terrain nu cadastré EO 2 et 10 pour 37 354 m² à la Ville de Pessac - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0357Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - ZAC "Centre Ville" - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation -
- N° 2004-0358Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Cession à la Commune de Talence d'un terrain, sis 28, rue Marc Sangnier - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0359Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ambarès et Lagrave - Projet de ZAC du "centre bourg" - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - Autorisation - Décision
- N° 2004-0360Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000/2006 - Convention territoriale de BEGLES - Approbation - Autorisation - Décision -
- N° 2004-0361Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000- 2006 - Convention territoriale du Bouscat - Approbation - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0362Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000-2006 - Convention territoriale d'Eysines - Approbation - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0363Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de plan des déplacements urbains mis en conformité avec la loi S.R.U. - Adoption
- N° 2004-0364Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - opérations foncières nécessaires à l'aménagement du Pôle Intermodal de Pessac sur les parcelles cadastrées BR 388p et BR 404 - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0365Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre sur site avec l'artiste Mélik Ohanian sur la…
- N° 2004-0366Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique riveraine du tracé - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0367Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'un réseau de trois lignes de Tramway (lignes A - B - C) sur le territoire des communes de Bordeaux - Mérignac - Pessac - Talence - Le Bouscat - Bruges - Carbon-Blanc - Cenon -…
- N° 2004-0368Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Année 2003 - Présentation des résultats des enquêtes fraude et mobilité - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0369Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Pôle intermodal Saint-Jean - Convention d'application du contrat d'agglomération 2000/2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0370Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Commission consultative des services publics locaux - Modification de la liste des élus membres de la commission - Décision
- N° 2004-0371Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Union Française des associations sportives des employés communautaires - -Subvention 2004- Autorisation-
- N° 2004-0372Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Institut de la décentralisation - Cotisation 2004 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0373Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remplacement des badges attribués au personnel communautaire - Tarification - Modification - Autorisation
- N° 2004-0374Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Envoi de délégations à l'étranger - Dispositif de prise en charge par le budget de la Communauté des frais de déplacement pour les agents - Modification - Autorisation
- N° 2004-0375Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communication de documents administratifs - Frais de reproduction - Modification de la tarification - Décision - Autorisation
- N° 2004-0376Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bègles - Quai Wilson - Déclassement du collecteur traversant la parcelle AE 515 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0377Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Participation au Conseil Départemental des Déchets - Désignation de deux représentants et de leurs suppléants - Approbation - Décision
- N° 2004-0269Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Fourniture de combustible, contrôle, exploitation et entretien des installations de climatisation et de chauffage des bâtiments communautaires (hors hôtel CUB) - Marché n°…
- N° 2004-0270Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Désignation d'un bureau d'études- appel d'offres - Autorisation.