Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0532Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi d'ingénieur responsable - du département matériel roulant, atelier, alimentation par le sol - et dossiers de…
- N° 2004-0533Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Majoration de l'indemnité allouée aux régisseurs de recettes - Autorisation
- N° 2004-0534Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Pôle aménagement et développement - Direction du développement opérationnel et aménagement - Grand projet de ville - Autorisation de recourir à un agent contractuel au poste de chef de projet -…
- N° 2004-0535Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - FLOIRAC - Immeuble bâti cadastré AY 200 - 201 - 383, d'une superficie de 1 135 m², situé 8 rue Jules Guesde, appartenant à M. et Mme OSSELAND Roger - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123…
- N° 2004-0536Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - LORMONT - Aménagement de la rue des Cavailles - Immeuble sis au n° 12 de la rue des Cavailles appartenant aux époux BONNIN - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2004-0537Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Blanquefort-Quartier de la Rivière-Etude prélable d'aménagement-Décision-
- N° 2004-0538Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - LE TAILLAN Médoc - Etudes préalables à l'aménagement du secteur Puy du Luc/Cassenore - Marché Public adapté - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0539Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - TALENCE-Ilot Roul-Etude préalable d'aménagement-Périmètre de prise en considération-Délimitation-Décision-Autorisation-
- N° 2004-0540Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AMBARES - Projet de ZAC Multisite centre ville - Acquisition de biens communaux - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0541Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - FLOIRAC - ZAC des Quais - Vente d'un terrain de 21 500m² à Messieurs Victoriano DEL RIO CORTES et Alain LARTIGUE - Décisions - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0542Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - Lormont ZAC "Quai Chaigneau Bichon " - Approbation - Décision
- N° 2004-0543Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC du Centre Ville - Approbation - Décision
- N° 2004-0544Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - TALENCE - ZAC du Centre Ville - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2004-0545Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - BORDEAUX - ZAC Bastide - Approbation
- N° 2004-0546Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Résidence pour Personnes Agées "Sourire" - Financement PALULOS - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0547Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Programme Local de l'Habitat - Association Départementale d'Information sur le logement de la Gironde (ADIL33) - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0548Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0549Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2004 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0550Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Construction de la 2ème phase des 3 lignes de tramway (A, B, C) - Travaux communs dans le cadre des déviations de réseaux - Convention avec France Telecom - Autorisation - Décision
- N° 2004-0551Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Réseau TBC - Abonnement combiné des réseaux TER Aquitaine et TBC pour les trajets domicile/travail - Convention entre le Conseil Régional d'Aquitaine, la CUB, la SNCF et Connex Bordeaux -…
- N° 2004-0552Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Contrat d'agglomération - Axe Bordeaux/Toulouse - Financement du débat public sur le projet de TGV Bordeaux/Toulouse - Décision - Autorisation
- N° 2004-0553Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'exécution de circuits de transports scolaires - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0554Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Affaire CUB c/ SA Malardeau et SPIE Citra Midi Atlantique - Actions devant la cour administrative d'appel et le tribunal de grande instance en réparation des dommages subis par le parking Portes…
- N° 2004-0555Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention départementale "Solidarité Eau" - Maintien du service public de l'eau pour les plus démunis - Avenant n° 1 pour la participation de l…
- N° 2004-0556Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la onzième édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine les 8, 9 et 10 octobre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine -…