Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - TALENCE - Modification de la délibération n° 2003/667 du 19 septembre 2003 - Parcelles communautaires sises avenue de l'Université et rue Marc Sangnier, cadastrées section AE n° 142-144 et 147 - Cession de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - TALENCE - immeuble communautaire sis 439 avenue de la Libération cadastré BO 556 - Cession à la SCI AINHIOA - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - Modification de la délibération n° 2003/299 du 29 avril 2003 - Elargissement du chemin de Couhins - Emprise de 228 m² à détacher de la parcelle cadastrée BX n° 25 appartenant à Monsieur NAFFAH …

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Suppression du Bouchon Ferroviaire - Travaux relatifs à la mise à 4 voies entre la Benauge et Bordeaux Saint-Jean et à la construction de la 1ère étape du pôle multimodal de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux. - Le Haillan - Projet de réaménagement du domaine de Bel Air - Décisions - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Saint-Louis-de-Montferrand - Projet d'aménagement d'un ensemble d'équipements à usage touristique, sportif et de loisirs - Adaptation des modalités de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Le Taillan-Médoc - Projet d'extension et d'aménagement du dojo et de la salle des sports - Décisions - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Implantation du C.N.F.P.T. Aquitaine dans la Z.A.C. "Coeur de Bastide" à Bordeaux - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation - Prévision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aménagement de la RD 115-Commune de Saint Vincent de Paul-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CRAC 2003 - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - Approbation - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - ZAC du TASTA - CRAC 2003 - Approbation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CRAC 2003 - PESSAC - ZAC Centre Ville - Approbation - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Aménagement du centre-bourg - réalisation des études pré-opérationnelles - Marché public sur procédure adaptée - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PAREMPUYRE - Projet d'aménagement du centre-bourg - Délégation de maîtrise d'ouvrage concernant les équipements publics d'intérêt général - - Convention de Mandat entre Aquitanis et la Communauté urbaine de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - ZAC du Centre Ville - ZAC à maîtrise foncière partielle - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics - Autorisation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fonds de concours de la ville de Bordeaux - Convention du 25 mai 2000 - Avenant - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PLH - PESSAC - Réalisation d'un diagnostic social et urbain sur la copropriété des Acacias - Participation de la CUB - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PLH 2000-2006 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Accueil des Gens du Voyage - Réalisation de l'aire d'accueil avenue de Mazeau - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme Local de l'Habitat - Organisation d'une journée d'information et de mobilisation sur les objectifs du PLH - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GPV des Hauts de Garonne - Bassens - Opération de renouvellement urbain du Bousquet/Centre Bourg - Marchés d'études sur les espaces publics - Approbation - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Grand Projet de Ville des Hauts de Garonne - Lormont - Opération de renouvellement urbain du quartier Génicart - Accompagnement par l'aménagement du Parc de l'Ermitage - Participation de la Communauté Urbaine de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BEGLES - Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M.) - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention entre la Communauté…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Ville - MERIGNAC - Quartier Les Fleurs - Le Jard - Opération de renouvellement urbain - Participation de la CUB - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Annulation des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction des 3 lignes de tramway (A, B, C) 1ère phase - Système d'alimentation par le sol (APS) - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Convention - Décision - Autorisation