Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0709Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation de la 2ème phase du Tramway - Bordeaux - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'atelier dépôt rue Achard - Procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2004-0710Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation de la 2ème phase du Tramway - travaux complémentaires indissociables du projet tramway - Approbation
- N° 2004-0711Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation de la 2ème phase des 3 lignes de tramway - Diagnostic archéologique - Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) - Décision - Autorisation
- N° 2004-0712Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Tramway 2ème phase, ligne A - Acquisition d'une emprise de 41 m² sise 16 avenue de la Somme appartenant à Monsieur et Madame GANIZATE- Autorisations - Décision -
- N° 2004-0713Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Cession d'un volume à la Société DELTA IMMOBILIER - Cession en état futur d'achèvement de trois volumes à la Communauté Urbaine - Autorisations …
- N° 2004-0714Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Coordination de la Commande publique - Code des marchés publics porté par décret 2004-15 du 15 janvier 2004 - Détermination du niveau de prise en compte des besoins pour l'acquisition des fournitures et des…
- N° 2004-0715Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus Communautaires - Application du décret 2004-615 du 25 juin 2004 - Décision
- N° 2004-0716Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont - Marché de maîtrise d'oeuvre sur procédure adaptée en vue de réalisation de diverses constructions (classe RASED "Réseau d'Aides Spécialisées aux élèves en…
- N° 2004-0717Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Contrôle technique - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des…
- N° 2004-0718Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT VINCENT DE PAUL - Reconstruction de la station d'épuration de La Melotte - Coordination S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée selon l'article 28 du Code…
- N° 2004-0719Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT VINCENT DE PAUL - Reconstruction de la station d'épuration de La Melotte - Contrôle technique. - Marché selon la procédure adaptée selon l'article 28 du Code…
- N° 2004-0720Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBES - Extension de la station d'épuration CD10 - Coordination S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics …
- N° 2004-0721Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBES - Extension de la station d'épuration CD10 - Contrôle technique - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics -…
- N° 2004-0722Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Coordination S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des…
- N° 2004-0723Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Coordonateur S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés…
- N° 2004-0724Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Contrôle technique - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés…
- N° 2004-0725Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBARES / EYSINES - Construction des nouvelles stations d'épuration de Sabarèges et de Cantinolle - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne -…
- N° 2004-0726Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation
- N° 2004-0727Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Métrologie et autosurveillance des réseaux d'assainissement - Marché n° 00339 U - Application des indemnités pour travaux de nuit prévues à l'avenant n° 2 -…
- N° 2004-0728Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Travaux préalables à la deuxième tranche du tramway - Déplacement des réseaux d'assainissement des lignes A, B et C - Délibération rectificative.
- N° 2004-0729Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Villenave-d'Ornon - Rue du Professeur Demons - Rue du Professeur Bergonié - Enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Lettre de commande - Autorisations
- N° 2004-0730Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BUDOS - Périmètre de protection des sources - Travaux d'assainissement collectif- Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0731Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2004-0732Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Adaptation des délais de réalisation - Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage -…
- N° 2004-0733Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association …