Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0151Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBARES / EYSINES - Construction des nouvelles stations d'épuration de Sabarèges et de Cantinolle - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne -…
- N° 2004-0152Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Incorporation dans le domaine public communautaire des ouvrages d'assainissement eaux pluviales des lotissements équipés de bassins de retenue - Conventions types -…
- N° 2004-0153Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "le Clos de Sarcignan" - Modalités techniques et financières d'incorporation de réseaux d'assainissement EU et EP au domaine public…
- N° 2004-0154Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Tests effectués sur les bovins âgés de 24 mois et plus dans le cadre du dépistage systématique de l'ESB - Redevance - adoption
- N° 2004-0155Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2004 - Budget Prévisionnel de la Régie - Adoption
- N° 2004-0156Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès aux centres de recyclage de Bordeaux-Latule et de Touban à St-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la…
- N° 2004-0157Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès aux centres de recyclage de Bordeaux-Latule et de Touban à St-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par…
- N° 2004-0158Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - demande de l'Association…
- N° 2004-0159Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Plan Garonne - Acquisition d'un ponton et réalisation de travaux d'équipements Quai Deschamps - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2004-0160Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire économique aquitain des technologies de l'information et de la communication - Programme d'actions 2004 …
- N° 2004-0112Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme d'équipement 2004 - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation - Adoption
- N° 2004-0113Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Pont de Pierre - Surveillance - Convention 2004 avec le CETE - Autorisation
- N° 2004-0114Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi de "chargé de dossiers concertation/proximité" - à la Direction de la Communication - Décision - Autorisation
- N° 2004-0115Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime indemnitaire des Agents Communautaires - Application des nouvelles dispositions - Décision
- N° 2004-0069Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation des systèmes d'énergie traction et du cablage 750 volts (CFO 01) - Marché n° 00/326 U - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2004-0070Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation des systèmes d'énergie basse tension en ligne (CFO 03) - Marché n° 00/373 U - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2004-0002Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bruges - ZAC Fieusal - - Réalisation du giratoire Fieusal - Requalification de la rue Fieusal - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0003Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marché 03265 U - Transfert à la société AMEC SPIE SUD OUEST - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0004Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Acquisition de matériels roulants - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2004-0005Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché 02/382 U - Signalisation Lumineuse des carrefours - Fournitures de potences supports de feux - Avenant n°1 - Avenant de transfert - Autorisation
- N° 2004-0006Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Marché négocié simplifié limité de maîtrise d'oeuvre - Autorisation
- N° 2004-0007Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BORDEAUX - Pôle St Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0008Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n° 00/354 U - Marché de signalisation lumineuse de trafic du réseau de tramway de la Communauté Urbaine de…
- N° 2004-0009Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation de la ligne aérienne de contact (LAC 02) - Marché n° 02/191 U - Avenant n° 3 - Autorisation
- N° 2004-0010Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n° 02/243U - Gestion des stocks de fournitures destinées aux aménagements urbains du tramway (URB 74) -…