Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0708Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Convention avec la Société AFM Recyclage pour la vente de ferrailles provenant des centres de recyclage communautaires - Modification de la formule de révision des…
- N° 2006-0709Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réalisation d'un circuit de cheminements doux entre les espaces naturels de l'agglomération - Modalités d'intervention
- N° 2006-0710Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bègles - Plan Garonne - Aménagement d'une piste cyclable Rue Louis Blériot - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0711Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Convention constitutive d'un Groupement d'Intérêt Public (GIP) "Pôle Universitaire de Bordeaux"- Participation de la Communauté Urbaine - Renouvellement - Décision -…
- N° 2006-0712Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CROUS - Représentation de la Communauté Urbaine au Conseil d'Administration - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant - Autorisation
- N° 2006-0713Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Carbon-Blanc - Rue Louis Foulcher - Réalisation, en travaux d'office, de dépressions charretières - Annulation de la créance de la Communauté urbaine de Bordeaux vis…
- N° 2006-0714Sans Commission - Question orale : - - Baisse de la T.V.A. sur l'abonnement et la fourniture des réseaux de chauffe.
- N° 2006-0715Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2006 - Budget Principal - Décision modificative n° 8 - Décision - Adoption
- N° 2006-0612Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marchés 05053U, 05062U et 05071U passés avec des groupements incluant la société STR - Avenants de transfert à la nouvelle société STR - Autorisation
- N° 2006-0613Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bordeaux - ZAC Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Marché de travaux n° 03261U - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2006-0614Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire Nuyens - Marché de travaux 03260U "Charpente métallique" - Avenant n° 2 -…
- N° 2006-0615Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Grand Projet de Villes - Bassens quartier le Bousquet - Travaux d'aménagement des espaces publics - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2006-0616Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'aspirateurs industriels et d'un chargeur de batteries pour le centre de maintenance Achard à Bordeaux - …
- N° 2006-0617Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructure - Ligne A - Cenon et Floirac (INFRA 202) - Avenant - Autorisation
- N° 2006-0618Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Maîtrise d'oeuvre générale - Marché n°97 243 U - Avenant de transfert - Autorisation
- N° 2006-0619Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Extension Ligne A Mériadeck/St Augustin - Maîtrise d'oeuvre générale - Marché n°00 372 U - Avenant de transfert -…
- N° 2006-0620Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Maîtrise d'oeuvre des aménagements urbains - Avant projet détaillé de la 2ème phase - Marché n°98 317 U - Avenant n°4 …
- N° 2006-0606Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - ZAC Fieusal - Bruges - Requalification du chemin de Bacchus - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0607Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bègles Villenave d'Ornon - Site d'Intérêt Métropolitain d'Hourcade - Etude d'aménagement préopérationnelle - Transfert du marché 06091U de Thalès…
- N° 2006-0608Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Aménagement de la place de la Victoire à Bordeaux - Fondation de l'oeuvre centrale - Marché 04/186 U -…
- N° 2006-0609Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bègles - Aménagement de voirie - itinéraire deux roues avenue Lénine - rue Durcy - rue Alexis Labro - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0610Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Travaux d'éclairage public - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0611Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché 05058U (Groupement ENTP/MALET/DRIVER TP) - Avenant de transfert de la société DRIVER TP à la société SOTRAP - Autorisation
- N° 2006-0463Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine au sein du SY-SDAU (Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bordelaise) - Désignation.
- N° 2006-0464Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Marché n° 06030R - Mise en place d'actions et d'outils de communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 - Autorisation