Documents du Conseil

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - LORMONT - Projet de renouvellement urbain de la Cité Carriet - Financement des études de projet et des travaux relatifs à la modification du Pont Rail "du diable" - Décision - Autorisation

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Accord de partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et INNORAIL concernant le développement du système d'alimentation par le sol (APS) en France et à l'étranger - Autorisation de signer

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - PESSAC - rue Roger Chaumet - Participation à la reconstitution du stade Cordier - Autorisation - Décision -

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux 2° tranche mise à 4 voies entre La Benauge et l'extrémité Sud du tunnel de la Ramade modalités de la concertation préalable

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Enquêtes fraude et mobilité sur le réseau Tbc - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Réseau de transports en commun - - Adaptation de l'offre sur le réseau Tbc - Adoption

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Montée par l'avant dans les bus - Décision

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Lutte contre les inondations de l'estuaire - Convention cadre de partenariat avec l'Etat, le SYSDAU et le SMIDDEST - Cahier des Charges de l'étude d'un référentiel - Convention spécifique de financement…

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Contrat de gérance CUB/OPAC Aquitanis - Compte de résulat - Rapport d'activité pour l'année 2005 - Approbation - Décision -

Sans Commission - Mise à jour des délibérations "Marchés Publics" - Décret du 1er août 2006 portant code des marchés publics - Autorisations

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Cimetières - Evolution de la politique communautaire - Adoption - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Eysines - Site de Bois-Gramond - Création d'un cimetière - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Cenon - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'école René Cassagne/Jaurès - Autorisation de résiliation.

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement) - Décision

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - EYSINES - Champ captant de la Forêt - Instauration des périmètres de protection et déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - LEOGNAN - Forages de Saussette, Rambouillet, Bonois et Pins verts - Instauration des périmètres de protection et déclaration d'utilité publique - Décision -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MERIGNAC - Forage du Parc - Instauration des périmètres de protection et déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché public à procédure adaptée - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Bâtiments POMONA - Réalisation d'une étude de faisabilité - Autorisation de signer le marché

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MIN de Bordeaux-Brienne - Société VASSEAU - Extension d'un emplacement de vente réalisée en maîtrise d'ouvrage déléguée - Quitus de l'opération- Clôture de l…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Valorisation des gravats issus des centres de recyclage - Convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Société Bordelaise de Valorisation des Matériaux -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de L…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association …