Documents du Conseil

Commission TRAMWAY - FLOIRAC - ZAC des Quais - Convention pour l'alimentation en énergie électrique - Convention de servitudes - Autorisation

Commission TRAMWAY - SAINT AUBIN DE MEDOC - Aménagement du Centre Bourg - Travaux Places de l'Eglise et des Anciens Combattants - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation

Commission TRAMWAY - SAINT MEDARD EN JALLES - Opération "Henri Martin" construction neuve de 26 logements dont 24 financés en PLUS et 2 en PLAI - Dépassement de la Charge Foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission TRAMWAY - Floirac - Libération - opération de renouvellement urbain - participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Observatoire du stationnement - Tableau de bord 2004 - Communication

Commission TRAMWAY - Construction de la seconde phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension de la ligne B de la place des Quinconces à la cité Claveau : ponts mobiles des bassins à flot - Protocole pour la remise en état, le…

Commission TRAMWAY - Construction des trois lignes de tramway (A, B, C) - Réalisation de la deuxième phase - Financement : convention attributive de subvention - Autorisation de signature

Commission TRAMWAY - Convention de gestion des équipements de barrières et du contrôle d'accès - de Vital Carles et de Comédie - Autorisation de signer

Commission TRAMWAY - Pôle intermodal de BORDEAUX SAINT-JEAN - Avenant n° 1 à la convention du 26 novembre 2004 relative - à la réalisation et au financement du pôle intermodal de Bordeaux Saint-Jean - Approbation - Autorisation

Commission TRAMWAY - Transport des personnes à mobilité réduite - Convention de délégation de service public - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation

Commission TRAMWAY - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Budget de la régie pour l'exercice 2006 - Réitération

Commission TRAMWAY - Exercice 2006 - Budget de la Régie du SPANC - Décision modificative n° 1 - Adoption

Commission TRAMWAY - MIN de Bordeaux Brienne - Exercice 2006 - Budget prévisionnel de la Régie - Présentation

Commission TRAMWAY - Eysines/Le Haillan - Création d'un 3ème centre administratif et de garages pour la Direction Opérationnelle de l'Environnement - - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité Publique

Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association AMOS - Renouvellement - Autorisation

Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Les Restaurants du Coeur" -…

Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Bordeaux Services Solidarité" -…

Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "S.O.S Détresse" - Renouvellement -…

Commission TRAMWAY - Unité d'incinération des ordures ménagères de Cenon - Avenant n° 1 à la convention tripartite d'apport et de traitement des déchets ménagers avec la SO.CO.GEST et le S.I.V.O.M. - Décision - Autorisation - Signature

Commission TRAMWAY - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 24 au 26 mars 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Commission TRAMWAY - Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Bouliac, Carignan, Cenac, Latresne - Adoption de la modification des statuts

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Equipes Saint Vincent de Gradignan" - Décision-…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Unité d'Incinération des Ordures Ménagères de Cenon - Avenant n° 2 à la Convention d'Apport et de Traitement des résidus Urbains avec la SO.CO.GEST - Décision - Autorisation - Signature -

Sans Commission - Modification de la représentation de la C.U.B. aux Conseils d'Administration de la S.E.M. Route des lasers, et de l'Association Ecosite du Bourgailh Mérignac / Pessac - Désignation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - FLOIRAC - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Carrefour Pénétrante Est - Aménagements de Sécurité S. Allende / F. Mitterrand - Appel d'offres - Autorisation