Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Eysines - Immeuble non bâti situé rue de Langlet, cadastré AB 466 et 467 (parties), appartenant à Madame Marina SESMA - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Rue de Canteranne - Parc Technologique Unitec 5 - Acquisition auprès de la SNC PESSAC 1 de la parcelle cadastrée HB 110 - Modification de la délibération n° 2005/0958 du 16 décembre…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 11 bis Chemin des Vergers, cadastré AY 561-564-566 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Ausone et Terrefort - Etudes préalables d'urbanisme - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) - Choix du bureau d'études - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT-Secteur Centre Ville-Etude préalable de recomposition urbaine-Approbation-Lancement d'une étude pré-opérationnelle-Décision-

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC du TASTA - CRAC 2005 - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - ZAC des Quais - Bilan de la concertation - Dossier modificatif de création/réalisation - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - ZAC Des Quais - Création du budget annexe et ouverture de crédits pour la réalisation de l'opération - Décision modificative n°10 - Approbation - Décisions - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Aménagement des quais rive gauche- Auvent du local du collecteur du "Caudéran-Naujac" - Contrat de Prêt à usage au bénéfice de la ville de Bordeaux- Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre M050061U passé avec le groupement LEIBAR SEIGEURIN / INGEROP - Substitution d'INGEROP par INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE - Autorisation de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PLH - Ambares et Lagrave - Etude de sortie d'insalubrité - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides au logement de l'Etat par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature d'un avenant relatif à la mise à disposition des services de la DDE pour 2007 - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire du stationnement - Tableau de bord 2005 - Communication

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Floirac - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Tramway - Phase 2 ligne B - Immeuble communal sis 196 rue Achard, cadastré GO 7 - cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux par la Commune de Bordeaux - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enquêtes fraude 2006 - 2007 - 2008 - - Convention de prise en charge financière par la société Connex Bordeaux - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Réseau Tbc - - Contrôle du cycle des recettes - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Restructuration du dépôt de bus de Lescure - Acquisition de l'immeuble bâti sis 65 boulevard Antoine Gautier appartenant à M. Roger MACHET - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Dispositions relatives à la réforme des biens meubles communautaires - mise en oeuvre - Autorisation

Sans Commission - Service Logistique - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Marchés à procédure adaptée - Accord-cadre "conseil juridique" - Décision

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2005 - Information - Communication

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - BUDOS - Périmètre de protection des sources - Travaux d'assainissement collectif - Avenant n° 1 à la convention du 24/11/2004 - Décision - Autorisation