Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enquêtes fraude 2006 - 2007 - 2008 - - Convention de prise en charge financière par la société Connex Bordeaux - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Réseau Tbc - - Contrôle du cycle des recettes - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Restructuration du dépôt de bus de Lescure - Acquisition de l'immeuble bâti sis 65 boulevard Antoine Gautier appartenant à M. Roger MACHET - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Dispositions relatives à la réforme des biens meubles communautaires - mise en oeuvre - Autorisation

Sans Commission - Service Logistique - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Marchés à procédure adaptée - Accord-cadre "conseil juridique" - Décision

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2005 - Information - Communication

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - BUDOS - Périmètre de protection des sources - Travaux d'assainissement collectif - Avenant n° 1 à la convention du 24/11/2004 - Décision - Autorisation

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Extension station d'épuration de Clos de Hilde - Participation financière Agence de l'Eau Adour Garonne - Complément de financement - Convention - Autorisation

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Année 2007 - Programme secondaire des travaux d'Assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Service public de l'eau industrielle - Création d'une régie à simple autonomie financière - Décisions

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Société POMONA - Réalisation d'une extension n°4 et conformité installations classées - Décision de faire - Autorisation.

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Contrat d'affermage du réseau de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire des Hauts de Garonne - Avenant n° 4 - Autorisation

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association…

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - DSP Haut Débit - Contrat de cession d'infrastructures établi avec Neuf Cegetel - Autorisations

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Cap Sciences - Galerie et Recherche - Réalisation d'une exposition itinérante sur le thème du Haut Débit - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…

Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Direction des Systèmes d'Information - Adhésion à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs des Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités…

Sans Commission - Marchés Publics - Marché n° 05001 R avec la société Surca - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Avenant n° 1 - Autorisation - Signature

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine au sein de divers organismes- Renouvellement-Désignations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Franchissement Lucien Faure - Pont mobile Bacalan Bastide - procédure conception/réalisation - Autorisation à signer le marché

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BLANQUEFORT-voie nouvelle opération P218/P220- Passage supérieur sur voies ferrées - Aménagement de voirie - Autorisation à signer le marché

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Aménagement de la place Pey Berland - Marché 02/429 U - Réclamation - Transaction - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de matériel de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de pavés en terre cuite - Appel d'offres - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de dalles podotactiles en béton - Appel d'offres - Autorisations