Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Déploiement du gaz naturel véhicule au dépôt TBC du Lac - Marché à prix global et forfaitaire N° 06106U Lot N° 1 - Avenant N° 1 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Pessac - Desserte quartier Chappement. Eaux pluviales,avenue Leclerc. Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Modification de la composition du jury d'appel d'offre - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - PESSAC - Rue de Verdun - Fonds Conjoncturel Eaux Pluviales - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - St Louis de Montferrand - Schéma Directeur des Eaux Pluviales - Rue M. Paul / Avenue V. Hugo et rejet en Garonne - Appel d'offres ouvert - Augmentation de l'enveloppe…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Le TAILLAN MEDOC - Rue de l'Ecureuil/chemin des Peyreyres/chemin du Four à Chaux - Fonds Conjoncturel Eaux Usées - - Appel d'offres - Décision - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge de Labarde - Réhabilitation - Bordeaux - Marché n° 06186 U - Avenant n° 1 - Transfert - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Lormont - Raccordement des résidences "Plantagenêt" et "Edouard Herriot" au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budget Annexe Transports - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - U.I.O.M. de CENON - Mise en conformité - Travaux supplémentaires - Dispositions financières - Convention entre la SO.CO.GEST et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention de services comptable et financier à intervenir entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Trésor Public - Modification de la durée - Adoption - Autorisation de signature

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 4 logements collectifs locatifs, 3 quai Louis XVIII/6 rue Lafayette - Emprunt principal de 710.000 ¿ -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Aquitanis - Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès de la CRCAM d'Aquitaine - Délibération modificative à la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'Economie Mixte Communautaire de Gestion (SO.CO.GEST) - CENON - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères : travaux de mise en conformité aux dispositions de la Directive 2000…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la taxe d'équipement 2006 - Répartition - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Centre d'information jeunesse aquitaine (CIJA) - Renouvellement de la subvention pour l'année 2007 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre d'actions de sensibilisation au développement durable auprès des écoliers des communes de la Cub - Subvention aux associations retenues - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur C "Le Lotissement Forestier" - Vente d'un terrain de 4 230 m² environ aux Sociétés EVERLOG et AQUITAINE INFORMATIQUE - DÉCISIONS - AUTORISATION

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain d'environ 2885 m² à la Société ACMES - DÉCISIONS - AUTORISATION

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 24 et 25 mars 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRADIGNAN - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue de Poumey et la rue Canteloup - Bilan de l'enquête publique -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Aménagement d'une aire de retournement carrefour quai Elisabeth Dupeyron / Chemin de Lissandre - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Talence - Aménagement d'un passage supérieur à la voie ferrée destiné aux piétons, deux roues et personnes à mobilité réduite - Avenue Sainte Marie - Convention de financement relative à la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Février - 2007 - Décision