Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2006-0886Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2007 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation
- N° 2006-0887Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2007 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2006-0888Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2007 - Approbations - Autorisations
- N° 2006-0889Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2007 - Décision
- N° 2006-0890Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Décision Modificative n° 13 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2006-0891Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - REGIE D'EXPLOITATION DES RESTAURANTS - Décision modificative n°3 - Adoption
- N° 2006-0892Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires - Budget Prévisionnel d'exploitation pour l'année 2007 - Adoption
- N° 2006-0893Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre d'actions de sensibilisation au développement durable auprès des écoliers des communes de la Cub - Subvention aux associations retenues - Décision - Autorisation
- N° 2006-0894Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Syndicat intercommunal des Jalles de Lande à Garonne - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0895Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2006-0896Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché à procédure adaptée - Aménagement de la zone industrialo-portuaire - Etude complémentaire - Autorisation de signer le marché.
- N° 2006-0897Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Carbon-Blanc - ZAC de la Mouline concédée à la S.E.M. GIRONDE DEVELOPPEMENT - Prorogation de la concession - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0898Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Echange sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'I.S.N.A.B. - DECISIONS - AUTORISATION
- N° 2006-0899Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mérignac - Transfert et développement de la SA Cortix - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0900Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Développement de la SA AUDEMAT-AZTEC - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0901Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Extension de la SAS SEIV AQUITAINE - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0902Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Développement de la SAS T.D.M. - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0903Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac - Implantation de la Société STERIS - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0904Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Aquitaine International - Plan d'actions 2006 de l'Euro Info Centre -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0905Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de Gertrude - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2006-0906Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Rue Louis Beydts (séquence comprise entre rues P. Courtault et J. Thibault) - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2006-0907Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Travaux de réalisation du Pôle Intermodal de Pessac - Suppression temporaire de places de stationnement rue Gambetta et rue Dubout - Versement d'indemnités pour mise à disposition de places de…
- N° 2006-0908Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transfert de 103 km de Routes Départementales à la CUB - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0909Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2007 - Adoption
- N° 2006-0910Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds conjoncturel de solidarité Voirie - Propositions de Programmation 2007 - Adoption