Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0751Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Loubès - Consultation sur projet arrêté - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2006-0752Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CARBON-BLANC - Site de Jolin - Etude préalable d'un projet d'aménagement - Instauration d'un périmètre de prise en considération d'un projet - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0753Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - ZAC " Coeur de Bastide" - CRAC 2005 - Approbation - Décisions - Autorisation
- N° 2006-0754Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - CRAC 2005 -Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2006-0755Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC- ZAC du "Centre Ville" - biIan de la concertation préalable - Approbation du dossier de création-réalisation de la ZAC - Approbations - Décisions - Autorisations - Prévisions
- N° 2006-0756Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC du Centre Ville - CRAC 2005 - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2006-0757Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 6283 m² représentant l'îlot A6-1 et développant une SHON de 3142 m² à la société DOMOFRANCE - Décisions -…
- N° 2006-0758Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programmation 2006 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Opération d'acquisition-amélioration de 611 logements par la S.A. H.L.M. DOMOFRANCE à PESSAC
- N° 2006-0759Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Génicart - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2006-0760Sans Commission - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - BP 3000 - Parcs de stationnement - Passation d'un avenant de délégation de service public - Mise en place d'une commission ad hoc - Election
- N° 2006-0761Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Observatoire du PDU - Présentation du suivi de la mise en oeuvre en 2005
- N° 2006-0762Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Maîtrise d'oeuvre pour la substitution du gazon sur certaines plateformes du tramway - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation
- N° 2006-0763Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Travaux de protection de réseaux contre les courants vagabonds - Convention avec Electricité de France - Décision -…
- N° 2006-0764Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Travaux de protection de réseaux contre les courants vagabonds - Convention avec Gaz de Bordeaux - Décision autorisation
- N° 2006-0765Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - - Subvention de l'Etat 2006 - Convention -…
- N° 2006-0766Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Bordeaux - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…
- N° 2006-0767Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Le Bouscat - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d…
- N° 2006-0768Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Commission Consultative des Services Publics Locaux - - Désignation de nouveaux membres
- N° 2006-0769Sans Commission - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Communication de documents administratifs - Actualisation des tarifs - Autorisation spécifique de la tarification - Décision -
- N° 2006-0770Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Durée d'amortissement des immobilisations - Adoption
- N° 2006-0771Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - AMBARES - Collecteur d'eaux usées - Liaison Castencau/Sabarèges - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisations
- N° 2006-0772Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT MEDARD EN JALLES / MERIGNAC - Réseau Primaire Eaux Usées "Collecteur Mazeau" - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisations.
- N° 2006-0773Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Budget de la Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 2 - Adoption
- N° 2006-0774Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - I.T.V. - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti du 29 au 30 novembre 2006 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2006-0775Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 13ème Edition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 6 au 8 octobre 2006 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.