Documents du Conseil

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BUDOS - Protection de la source de Fontbanne - Acquisition des parcelles communales cadastrées C 490p et C 491p situées lieudit "Le Moulin" - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - Immeuble non bâti situé 7 rue Laborde, cadastré BE 11 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - Immeuble non bâti situé Route du Médoc, cadastré AA 118 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - ZAC du Haut Lévêque - Cession d'un terrain d'environ 3 300 m² à la société SOGEPROM - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - ex ZAC du Haut Lévêque - Cession d'un terrain d'environ 2 340 m² à M. GUILBERT - Autorisations - Décision -

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Elargissement de l'impasse Leyran-Commune de Villenave d'Ornon-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L123-16 et R123-23…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Opération "7, quai de Bacalan" - Acquisition Amélioration de 2 logements financés en PLUS - Dépassement de la charge foncière - Demande de subvention - Décision -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Lormont - Copropriété privée Hautefort - OPAH copropriété dégradée - Convention d'opération - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Eysines - Contrat de Ville - Quartier prioritaire du Grand Caillou - Projet de renouvellement urbain - Décision - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction du tramway 2ème phase - Mesures de protection du réseau de transport de gaz haute pression - Convention avec Total Infrastructures Gaz France - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction du tramway 2ème Phase - Délocalisation de la Sarl SEREM 102 rue Carle Vernet à Bordeaux - Transaction - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces / Parc des expositions - Convention de partenariat - Décision -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Pôle multimodal de Cenon (1ère phase) - Convention de financement des études et travaux sur le domaine de la Communauté Urbaine de Bordeaux liés à la construction du pôle …

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association des Communautés Urbaines de France (A.C.U.F.) - Cotisation 2006 - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Révision quinquennale du service délégué d'eau potable.

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Années 2006 à 2008 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Eau industrielle - Défi territorial Nappes Profondes - Subvention complémentaire de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - - Avenant n° 2 pour la participation de l'année 2006 - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 8, première tranche - Avenant n° 1 à la Convention fixant la participation…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Salon de l'Agriculture d'Aquitaine - Organisation du Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 20 au 29 mai 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 20 au 22 mai 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Construction de serres horticoles et locaux annexes - Marché BMA 00-1158 - Réclamation - Transaction - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Enfants…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "La…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l…