Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0823Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Franchissement Lucien Faure - Subvention de la Région Aquitaine - Autorisation à signer la convention
- N° 2006-0824Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure et Franchissement Aval au pont d'Aquitaine - Participation Financière du Conseil Général de la Gironde - Autorisation à signer la convention - Décision
- N° 2006-0825Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - novembre 2006 - Décision
- N° 2006-0826Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Avenue de Saige, partie comprise entre la place Sardine et l'avenue du Maréchal Lyautey. - Eclairage Public - Fonds de Concours - Décision - Convention - Autorisation.
- N° 2006-0827Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan de déplacement des employés communautaires (PDE) - Décision - Autorisation
- N° 2006-0828Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rémunération des agents non titulaires - Décision
- N° 2006-0829Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble sis 46, cours d'Albret - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0830Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble situé 16 rue Georges Mandel - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision
- N° 2006-0831Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Eysines - Immeuble non bâti situé rue de Langlet, cadastré AB 466 et 467 (parties), appartenant à Madame Marina SESMA - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…
- N° 2006-0832Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Rue de Canteranne - Parc Technologique Unitec 5 - Acquisition auprès de la SNC PESSAC 1 de la parcelle cadastrée HB 110 - Modification de la délibération n° 2005/0958 du 16 décembre…
- N° 2006-0833Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 11 bis Chemin des Vergers, cadastré AY 561-564-566 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0834Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Ausone et Terrefort - Etudes préalables d'urbanisme - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) - Choix du bureau d'études - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0835Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT-Secteur Centre Ville-Etude préalable de recomposition urbaine-Approbation-Lancement d'une étude pré-opérationnelle-Décision-
- N° 2006-0836Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC du TASTA - CRAC 2005 - Approbation
- N° 2006-0837Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - ZAC des Quais - Bilan de la concertation - Dossier modificatif de création/réalisation - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics -…
- N° 2006-0838Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - ZAC Des Quais - Création du budget annexe et ouverture de crédits pour la réalisation de l'opération - Décision modificative n°10 - Approbation - Décisions - Adoption
- N° 2006-0839Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Aménagement des quais rive gauche- Auvent du local du collecteur du "Caudéran-Naujac" - Contrat de Prêt à usage au bénéfice de la ville de Bordeaux- Autorisation
- N° 2006-0840Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre M050061U passé avec le groupement LEIBAR SEIGEURIN / INGEROP - Substitution d'INGEROP par INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE - Autorisation de…
- N° 2006-0841Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PLH - Ambares et Lagrave - Etude de sortie d'insalubrité - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2006-0842Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides au logement de l'Etat par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature d'un avenant relatif à la mise à disposition des services de la DDE pour 2007 - Décision
- N° 2006-0843Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire du stationnement - Tableau de bord 2005 - Communication
- N° 2006-0844Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2006-0845Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…
- N° 2006-0846Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Floirac - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…
- N° 2006-0847Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Tramway - Phase 2 ligne B - Immeuble communal sis 196 rue Achard, cadastré GO 7 - cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux par la Commune de Bordeaux - Autorisations - Décision