Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0726Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Admission en non-valeur - Décision
- N° 2006-0727Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2006 - Examen - Décisions - Adoption
- N° 2006-0728Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération des garanties accordées - Délibération complémentaire aux délibérations n° 2006/0503 et 2006/0338 -…
- N° 2006-0729Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société d'HLM "CLAIRSIENNE" - Convention financière du 18/10/2005 - Actualisation -…
- N° 2006-0730Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Articles 1649 quater B quater et 1695 quater du C.G.I. - Déclaration de TVA - Téléprocédure - Autorisation
- N° 2006-0731Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché à Procédure Adaptée - Bassens - Aménagement de la zone Industrialo-Portuaire - Etudes complémentaires - Acceptation - Autorisations
- N° 2006-0732Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Octobre 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2006-0733Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Octobre 2006 - Fonds conjoncturel de sécurité 2006-2007 - Approbation
- N° 2006-0734Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure - Bilan de concertation - Approbation
- N° 2006-0735Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - LEOGNAN - Aménagement du chemin de Couhins entre la rue des Menhirs et le transformateur côté route de Léognan - Convention avec la Commune de Léognan - Autorisation
- N° 2006-0736Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Réaménagement général de l'Avenue de la Forêt - DUP - Autorisation
- N° 2006-0737Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création de postes au sein du département Politique de la Ville de la DDUP - Décision
- N° 2006-0738Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Système élargi d'intervention. Organisation des astreintes opérationnelles au sein de la Direction des Moyens Généraux - Décision.
- N° 2006-0739Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Immeuble bâti situé 17 rue Coudol, cadastré AK 1, appartenant à Mesdames OLASAGASTI Chantal et AUMASSIP Marie-Françoise - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0740Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - immeuble situé 31 rue de l'Arsenal - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision
- N° 2006-0741Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX BASTIDE - Immeuble bâti sis 87 quai de Brazza cadastré AD 52 et 59 - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0742Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble bâti situé 7 rue Cyrano, appartenant aux Consorts WAECKERLE-DUNEZ - Mise en demeure d'acquérir - Article L.123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisation
- N° 2006-0743Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Terrain non bâti d'une superficie de 8542m² situé rue des Ecoles - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0744Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Lots de copropriété n° 2,3 et 7 de l'immeuble bâti situé 99/101 cours Gambetta, cadastré AE 396, appartenant à Madame GRAVEREAU Josette - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0745Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Cession à l'OPAC AQUITANIS d'un immeuble bâti sis quai Carriet, cadastré AB 395 et 477 - Autorisations - Décision
- N° 2006-0746Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Projet de ZAC Centre-Ville - Aménagement de l'îlot 1 - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
- N° 2006-0747Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Immeuble sis avenue Pasteur - Cession à Monsieur MONTEIL - Autorisations -
- N° 2006-0748Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Immeuble sis rue Blaise Pascal - Cession à Mr et Mme ORTEGA - Autorisation
- N° 2006-0749Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Centre Bourg - Cession partielle à l'OPAC Aquitanis de l'immeuble sis 8 avenue de la Croix - Autorisation - Décision
- N° 2006-0750Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude de la zone intra-rocade : MERIGNAC-Soleil/Chemin Long/Hippodrome - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - Autorisation -