Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0971Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de la ROUTE DES LASERS - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -
- N° 2006-0972Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création de l'Agence Locale de l'Energie de l'agglomération bordelaise - Convention - Décision - Désignation - Autorisation
- N° 2006-0973Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Activité "Déchets ménagers et assimilés" - Création d'un budget annexe à compter du 1er janvier 2007 - Décision.
- N° 2006-0974Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'exploitation des restaurants communautaires - Remise de biens immobiliers créés dans le cadre des travaux de rénovation - Solde de travaux
- N° 2006-0975Sans Commission - Projet de ligne à grande vitesse (LGV) Bordeaux - Espagne - Contribution au débat public
- N° 2006-0866Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Renouvellement de Conseillers Communautaires- Désignations.
- N° 2006-0867Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac - Talence - Bordeaux - Travaux de clôture rues Béchade, Tauzin, Galliéni, Lavardens et Peybouquey - Marché…
- N° 2006-0868Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure - Pont mobile Bacalan-Bastide - Assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Contrôle extérieur des ouvrages - Appel d'offres -…
- N° 2006-0869Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement du cours du Chapeau Rouge - Fourniture et pose de terre végétale, de plantations d'arbres et d'arbustes, et de système d'arrosage - Marché n° 03349U -…
- N° 2006-0870Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - - Travaux de voirie, d'infrastructure et d'aménagements de surface - - Bordeaux - Tronçon Ravezies/Les Aubiers (INFRA 207 B) - Avenant -…
- N° 2006-0871Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Rénovation du pont auxiliaire des écluses à Bordeaux Bacalan - OA 207 - Signature du marché - Autorisation
- N° 2006-0872Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Mérignac - Parc-relais Arlac - Construction d'un bâtiment à usage de stationnement automobiles et cycles - Relai 201 - Augmentation de l…
- N° 2006-0873Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n°01 200 U - Réalisation des espaces verts - (URB 13) - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2006-0874Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Contrat d'agglomération et Programme des travaux concomitants du tramway - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Confirmation de décision de faire - Marché de…
- N° 2006-0875Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Achat de papier à copier et de papier graphique - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0876Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Suppression des rejets directs en Garonne - Réalisation des stations de pompage des eaux usées Thiers et Le Tellier - Décision - Autorisations
- N° 2006-0877Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Blanquefort - Reconstruction de la station d'épuration de Lille - - Marché n° 04199U - Avenant n° 2 - Décision - Autorisations
- N° 2006-0878Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BEGLES - Réalisation d'un sécheur de boues sur la station de traitement des eaux usées Clos de Hilde - Appel d'Offres restreint de type conception réalisation - Autorisations
- N° 2006-0879Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Mérignac : bassin enterré de Féau, - Le Taillan Médoc : bassin de retenue de Grimoine - - Appels d'offres - Autorisations
- N° 2006-0880Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics- Réparation et fourniture de pièces pour la maintenance des ponts roulants de la direction Opérationnelle de l'Environnement - Appel d'offres- Autorisation
- N° 2006-0881Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture et livraison de systèmes de réceptacles de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers - Marché n° 04101U - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2006-0882Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre progressive de la procédure de suivi des investissements en autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Décision - Adoption
- N° 2006-0883Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de Tramway - Révision des AP/CP de la 2ème Phase votés par délibération n° 2005/0936 du 16 décembre 2005 - Adoption
- N° 2006-0884Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Pluriannuel des Investissements 2007/2011 - Adoption
- N° 2006-0885Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de budget primitif pour l'exercice 2007 - Adoption