Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0785Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information - Communication
- N° 2007-0786Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Alimentation électrique des bâtiments POMONA - Location d'un groupe électrogène - Convention tripartite - Autorisation de signature.
- N° 2007-0787Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Solidarité…
- N° 2007-0788Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association Equipe Saint Vincent de…
- N° 2007-0789Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc des Jalles - Blanquefort - Interventions sur le patrimoine naturel et le plan d'eau du Parc de Majolan - Etudes et travaux (3ème tranche) - Demande de fonds de concours - Décision -…
- N° 2007-0790Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc des Jalles - Bordeaux - Aménagement des prairies de Bordeaux Nord pour une gestion agro-environnementale avec la réintégration de la "vache bordelaise" - Travaux - Demande de fonds de…
- N° 2007-0791Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Le réseau nature de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions
- N° 2007-0792Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - La préservation des activités agricoles sur le territoire de l'agglomération bordelaise - Interventions 2007-2008 dans le Parc des Jalles par l'Association FRCIVAM - Décision - Convention
- N° 2007-0768Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0769Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre du Programme d'Actions Territorial (PAT) en faveur du parc privé - Décision - Autorisation -
- N° 2007-0770Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - rue du Château d'Eau - Centre commercial Auchan Mériadeck - Echange de volumes sans soulte entre la SCI Bordeaux Préfecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations -…
- N° 2007-0771Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0772Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0773Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) pour la 2ème…
- N° 2007-0774Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du Tramway 1ère phase ¿ Commande publique artistique ¿ Ligne A ¿ Bordeaux ¿ Construction de l¿¿uvre « La maison aux personnages » et de ses abords ¿…
- N° 2007-0775Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etudes de faisabilité pour la réutilisation d'emprises ou de plateforme ferroviaires appartenant à RFF, pour la circulation de tramways de l'agglomération bordelaise vers les communes de Bruges…
- N° 2007-0776Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2008 - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0777Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle intermodal de BORDEAUX SAINT-JEAN - Avenant n°5 à la convention du 26 janvier 1982 - d'occupation d'emplacements dépendant du domaine public ferroviaire - en gare de Bordeaux Saint-Jean -…
- N° 2007-0778Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transports scolaires - Villes de Mérignac et St Médard en, Jalles - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - - Avenants n° 1- Autorisation
- N° 2007-0779Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle multimodal de la gare de Blanquefort - Convention d'application pour l'aménagement de la gare - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0780Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Approbation du principe de délégation du service public des transports urbains - et du transport des personnes à mobilité réduite - Procédure de publicité - Mise en place de la commission…
- N° 2007-0781Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de conseil juridique n°AC07002U - Modification du groupement attributaire - Autorisation
- N° 2007-0782Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Territoire communautaire - Contrat d'affermage du service public de l'assainissement - Révision quinquennale - Constitution du comité de suivi - Désignation - Décision
- N° 2007-0783Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement) - Décision
- N° 2007-0766Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - projet des quais rive gauche - Fonds de concours Ville de Bordeaux - Convention du 25 mai 2000 - Avenant n°2- Autorisation de signature