Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2008-0253Sans Commission - BORDEAUX - Déclassement d'une section de la rue de Lentillac - Reprise d'alignement de la rue Dom Devienne et de la rue Peyronnet - Décisions
- N° 2008-0254Sans Commission - FLOIRAC - Rue des Chênes - Participation pour Voies et Réseaux - Décision
- N° 2008-0255Sans Commission - FLOIRAC - Av Jean Lassauguette - Participation pour Voies et Réseaux - Décision
- N° 2008-0256Sans Commission - Talence - Université de Bordeaux 1- ENSEIRB - 11ème Journées Nationales du Réseau Doctoral en Microélectronique du 14 au 16 mai 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation
- N° 2008-0257Sans Commission - Talence - Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LABRI) - Colloque ELS'08 - 1st European Lisp Symposium les 22 et 23 mai 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0258Sans Commission - Association Bordeaux Aéroparc - Adhésion de la Communauté Urbaine et désignation de son représentant - Adhésion - Désignation - Autorisation
- N° 2008-0259Sans Commission - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2008 et participation au financement de la pépinière incubateur A.S.D, du parc technologique Bordeaux Aéroparc et de l'Ecoparc de…
- N° 2008-0260Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - - Avenant 01 de transfert et de modification de programme à la mission de coordination architecturale de l'Agence Panerai - APPROBATION- AUTORISATIONS
- N° 2008-0261Sans Commission - PESSAC - ZAC du Centre Ville - Modalités techniques et financières du dévoiement des réseaux de France Télécom sur l'îlot 8 - Autorisation
- N° 2008-0262Sans Commission - Bruges - Z.I. de Bruges Bordeaux Fret - Vente d'un terrain de 12 465 m2 environ à la Société Graveleau - Décisions - Autorisation.
- N° 2008-0263Sans Commission - Bruges - Z.I. de Bruges Bordeaux Fret - Vente d'un terrain de 9 700 m2 environ à la Société T.G.R. Logistique - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0264Sans Commission - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 2 010 m² environ au Cabinet CSE - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2008-0265Sans Commission - EYSINES - Vente d'un terrain communautaire de 2 980 m² environ à la Société SSA - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2008-0266Sans Commission - MÉRIGNAC - LOTISSEMENT SAINT-EXUPÉRY I - Vente d'un terrain de 4 800 m² environ à la Société BEA MÉTROLOGIE - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0267Sans Commission - BIOPARC - Pôle de Compétitivité Prod'Innov - Vente d'un terrain de 36 000 m2 environ situé sur la commune de Pessac à la Caisse de Dépôts - Décision de principe.
- N° 2008-0268Sans Commission - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement du projet Ramade Maison Girondine - Appel d'offres - Augmentation de l'estimation prévisionnelle - Autorisation
- N° 2008-0269Sans Commission - Cenon - Modification de l'antenne BERENICE du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2008-0270Sans Commission - Marchés publics - Traitement des gravats reçus sur les Centres de Recyclage communautaires - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2008-0271Sans Commission - Marchés Publics -Travaux d¿aménagement de terrains exploités par la Direction Opérationnelle de l¿Environnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux ¿ - Appel d¿Offres - Autorisation
- N° 2008-0272Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - demande de l'Association "le Pain de l'amitié- Société de Saint Vincent de Paul"- Décision-…
- N° 2008-0273Sans Commission - Dispositif de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour le compostage collectif des déchets verts - Délégation de service public - Choix du délégataire - Approbation du dispositif contractuel - Décision - Autorisation
- N° 2008-0274Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour la création de centres de recyclage - Signature de la convention - Autorisation de principe
- N° 2008-0216Sans Commission - AMBARES ET LAGRAVE - Secteur Beauséjour - Aménagement à vocation économique - Cession d'une parcelle communautaire - cadastrée BB 106 à la société SOGEFI - Autorisations - Décision
- N° 2008-0200Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus Communautaires - Autorisation
- N° 2008-0201Sans Commission - Conseil de Communauté - Constitution des groupes d'élus - Participation de la Communauté Urbaine à leur fonctionnement - Décision - Autorisation