Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0966Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - ANRU : avenants "calendrier" n°1 aux conventions de rénovation urbaine des quartiers de Bassens - Le Bousquet, Cenon - 8 mai 45 et Lormont - Carriet - Décision - Autorisation
- N° 2007-0967Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Parc de stationnement Camille Jullian - Concession Central Parcs - Avenant n° 6 - Autorisation
- N° 2007-0968Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction du tramway 1ère Phase - Ligne A - Espace arboré Place Stalingrad - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2007-0969Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau tbc ¿ Modalis - Adaptation des titres combinés Transgironde / tbc - Adoption - Décision - Autorisation
- N° 2007-0970Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2008 - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0971Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Comité Local d'Information et de Concertation Nord de la Presqu'île d'Ambès - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation
- N° 2007-0972Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupe d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation
- N° 2007-0973Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Communication des Documents Administratifs - Frais de Reproduction et d'Envoi
- N° 2007-0974Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Fixation des tarifs et participations 2008 - Adoption
- N° 2007-0975Sans Commission - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2008 - Adoption ¿ Autorisation
- N° 2007-0976Sans Commission - Fixation de la redevance assainissement pour l'année 2008 - Adoptions - Autorisation
- N° 2007-0977Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Exercice 2007 - Décision Modificative n° 2 - Augmentation de la subvention exceptionnelle du budget Principal - Décision - Autorisation
- N° 2007-0978Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2008 -…
- N° 2007-0979Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2008 - Décisions - Autorisations.
- N° 2007-0980Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public de l'Eau Industrielle - Décision modificative n° 2 - Décision - Adoption
- N° 2007-0981Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BUDOS - Protection des sources de Fontbanne - Remboursement des frais d'acquisition des parcelles situées lieu dit "Le Moulin" - Autorisation - Décision
- N° 2007-0982Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Mise en oeuvre de l'article 18 du traité de concession relatif à la redistribution des 400 000 ¿ versés par le délégataire du service de l'eau potable à la…
- N° 2007-0983Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Fixation du montant des redevances pour l'année 2008 - Décision - Autorisation.
- N° 2007-0984Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Complexe de la viande - Redevance pour droit d'abri des viandes foraines au 1er janvier 2008- Adoption.
- N° 2007-0985Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2008 - Adoption.
- N° 2007-0986Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2008 - Adoption
- N° 2007-0987Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2008 - Adoption.
- N° 2007-0802Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - BLANQUEFORT - Avenue du XI novembre - 2ème phase - Aménagement cyclable entre la rue Dupaty et l'avenue du Port du Roy - Appel d'offres -…
- N° 2007-0803Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Talence - Aménagement d'un passage supérieur à la voie ferrée Bordeaux Irun pour piétons et deux roues Avenue Sainte Marie - Marché 07 156 U -…
- N° 2007-0804Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics ¿ Construction du tramway - 3ème phase ¿ Réalisation d¿une enquête "origines - destinations" sur le réseau de transport en commun de la Communauté…