Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2008-0327
    Sans Commission - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour Crs du Général de Gaulle, rues de Poumey et de Canteloup et Route de Pessac - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0328
    Sans Commission - Bordeaux - Opération Ornano Gaviniès - Cession au groupe Pichet levée des clauses résolutoires - Décision
  • N° 2008-0329
    Sans Commission - Promotion et développement de la pratique du vélo sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux ¿ Partenariat avec l¿association VELOCITE ¿ Subvention de fonctionnement pour 2008 ¿ Décision - Autorisation
  • N° 2008-0231
    Sans Commission - Election d'un Vice-Président
  • N° 2008-0232
    Sans Commission - Fixation du nombre des commissions, de leurs domaines de compétence et de leur composition - Décision - Désignation
  • N° 2008-0233
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Modifications et nouvelles désignations (2 ième partie).
  • N° 2008-0234
    Sans Commission - Mise en place de la commission spéciale des Concessions d'Aménagement - Décision - Désignation
  • N° 2008-0235
    Sans Commission - Construction du tramway 2ème phase ¿ Commission d¿Indemnisation à l¿Amiable du préjudice commercial ¿ Composition ¿ Confirmation ¿ Désignation du Vice-Président ¿ Autorisation
  • N° 2008-0236
    Sans Commission - Convention de groupement pour l'achat de véhicules respectueux de l'environnement - Désignation du membre représentant de la communauté urbaine de bordeaux au sein de la Commission d'Appel d'offres du groupement de commandes.
  • N° 2008-0237
    Sans Commission - Création et composition de la commission de contrôle - décisions - autorisation
  • N° 2008-0238
    Sans Commission - Marchés publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Général de Gaulle entre la rue Ransinangue et la rue de la Forteresse - Marché n° 07217U - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2008-0239
    Sans Commission - Marchés publics - Territoire communautaire - Marché 08003R - Etudes de sols et de matériaux, auscultation d'ouvrages (prestations intellectuelles) - Prix nouveaux pour mesures vibratoires - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0240
    Sans Commission - Marchés publics - Bassens / Carbon Blanc -Voie structurante Est / Ouest - - 3° phase:Travaux d'aménagement des rues Valdeiglesias et Lamartine - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0241
    Sans Commission - Marchés publics - Bègles Latresne - Pont Bacalan Bastide - Aménagements hydrauliques compensatoires. Appels d'offres - Autorisations
  • N° 2008-0242
    Sans Commission - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Voie Nouvelle P218/P220 - Construction d'un ouvrage d'art sur les voies ferrées - Marché de travaux 06/293 U - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2008-0243
    Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Place Pey-Berland - Travaux de reprise du dallage granit au droit des vestiges archéologiques - Marché négocié avec mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le…
  • N° 2008-0244
    Sans Commission - Marchés publics - Bouliac - Avenue de la Belle Etoile - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation.
  • N° 2008-0245
    Sans Commission - Marchés Publics - CENON- Aménagement du cours Victor Hugo dans la section comprise entre l'impasse Damas et l'avenue Jean Jaures - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0246
    Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Marché de maîtrise d'oeuvre n°06204U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0247
    Sans Commission - Marchés pulics - PESSAC - Avenue de Pey Berland - Aménagement de pistes cyclables entre la rue de Villemejean et la rue Escarpit - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0248
    Sans Commission - Marchés publics - ST MEDARD - Création d'un giratoire avenues A. France / Voltaire et allée Camille Saint Saëns - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0249
    Sans Commission - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - mai 2008 - Décision
  • N° 2008-0250
    Sans Commission - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine entre l'avenue de l'Europe et le pont SNCF - Déclaration de projet
  • N° 2008-0251
    Sans Commission - SAINT AUBIN DE MEDOC - Aménagement des abords de la place de l'Eglise, avenues de Saint Médard et de Jolibois - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - convention - Autorisation.
  • N° 2008-0252
    Sans Commission - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (enrobés à chaud et à froid, grave bitume, grave émulsion) - Appel d'offres - Autorisations