Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX- Mériadeck - lots de volume n° 31 et 33 non bâti sis rue du Corps Franc Pommiès - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX-LAC - Acquisition de la parcelle TC n° 2 appartenant à l'Association Diocésaine de Bordeaux - Autorisations - Décision

Sans Commission - Le franchissement amont de la Garonne dit "Pont J. J. Bosc - "Autorisation-Décisions-

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, octobre 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bruges - Rue Fleuranceau - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain situé avenue de Martignas - Emprunt principal de 405.900 ¿ - Garantie - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2008 - Approbation - Adoption - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Décision modificative n°1 - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Financements européens 2000/2006 - Programme Urban II - - Etude "Bordeaux Métropole Pôle tertiaire" - - Adoption - Autorisation de signature

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bassens-Aval - Rue Bellerive des Moines - Ligne SNCF Gare de Bassens-Appontements - Implantation d'un collecteur d'eaux pluviales - Convention - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Blanquefort - Secteur La Rivière de la ZAC de Blanquefort - Vente d'un terrain de 1237 m2 environ à la Société Intarsa Ebenisterie - Décisions - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon - Secteur Madère - Vente d'un terrain de 2 940 m2 environ à l'EURL Matières et Couleurs - Décisions - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 8 logements individuels locatifs, Résidence La Sonate, 34, avenue des Marronniers - Emprunt principal de 357.000 ¿ -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Charge foncière relative à la construction de 8 logements individuels locatifs, Résidence La Sonate, 34, avenue des Marronniers -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des espaces extérieurs de la résidence Châtaigneraie, avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 554.380 ¿ - Garantie -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Parcelle de terrain bâtie à démolir d'une superficie de 42 m² à détacher de l'immeuble d'une superficie de 200 m² situé 101 avenue Marcelin Berthelot, appartenant à Madame Eliane…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Terrain sis lieudit Grand Brillau cadastré AZ 159 - Annulation de la préemption - Exécution du jugement du tribunal administratif - Cession à l'acquéreur évincé - Autorisations -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - Immeuble non bâti situé 242 avenue Pasteur, cadastré AK 10 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - ZAC "Centre Ville" îlot 3 - Echange d'immeubles avec l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'un franchissement des lignes ferroviaires de Bordeaux-Paris et Bordeaux-Saintes à Bordeaux Trégey - Convention relative au financement des études AVP complémentaires - Approbation…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC CENTRE VILLE - avenant n°1 au compromis de vente de biens communaux de la ville d'Ambarès à la CUB - autorisation - décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 7400 m² représentant l'îlot B3 1.2.3 et développant une SHON de 4448 m² à la Société d'Economie…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - ZAC QUAI CHAIGNEAU BICHON - Réalisation des équipements publics d'intérêt général sous convention de mandat - marché de travaux - Avenant n°2 - Validation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Secteur Sud Est - Validation des études pré opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 5 - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation -…