Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0717Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Marché 01 101 U - Ateliers du tramway à Bordeaux (ATEL 22) ¿ Réclamation ¿ Avis CCIRA ¿ Décision
- N° 2007-0718Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway ¿ 2ème phase - - Travaux de réalisation de l¿ouvrage de franchissement des voies ferrées de la Gare Saint-Jean - Pont du Guit - Bordeaux (OA 203)…
- N° 2007-0719Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway ¿ 2ème phase - Travaux d¿infrastructure et de voirie ¿ Section Bordeaux - Quais de Garonne - (INFRA 205 A) - Marché n° 05 123 U - Transaction -…
- N° 2007-0720Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics ¿ Construction du tramway 2ème phase ¿ Marché n°05 291 U d¿Assistance à Maîtrise d¿Ouvrage pour le suivi technique et financier du matériel roulant pour la 2ème phase -…
- N° 2007-0721Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 03 258 U - Marché de contrôle technique de sécurité ferroviaire du système de transport de la phase 2 du tramway sur Bordeaux - Avenant 3 - Autorisation
- N° 2007-0722Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics ¿ Construction du tramway 2ème Phase ¿ Parc relais Brandenburg ¿ (INFRA 209) - Appel d¿offres ouvert ¿ Autorisation
- N° 2007-0723Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Rue de la Gare - Assainissement Eaux Pluviales - Appel d'Offres ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2007-0724Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Communauté urbaine - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Marchés à bons de commande - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2007-0725Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Pessac - Aménagement paysager de la zone nord et de la lisière sud de la colline du Bourgailh - Mise au point de l'avant-projet - Marché n° 06 083 U - Autorisation - Avenant
- N° 2007-0726Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture, maintenance et lavage des conteneurs prévus par les marchés n° 00/348U, 00/350U, et 00/351U - Prolongation par avenant de la durée de ces marchés - Autorisation de…
- N° 2007-0727Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics ¿ Acquisition de conteneurs à déchets ménagers et Livraison-Maintenance du parc de conteneurs sur les communes d'Ambès, Ambarès, Bègles, Bordeaux (pour partie) Bruges, Eysines,…
- N° 2007-0728Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché n° 05001R renouvelé sous le n° 07005R - réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Avenant n° 3 -…
- N° 2007-0729Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marchés 07/041U/07042U/07043U - Consolidation de serveurs - Avenant n° 1 - Autorisation de signer.
- N° 2007-0730Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Budget Principal et Budgets Annexes- Décision Modificative n° 11 - Adoption
- N° 2007-0731Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et réhabilitation du foyer d'urgence situé 8, rue Honoré Picon -…
- N° 2007-0732Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte INCITE - Acquisition d'un immeuble comprenant 4 logements collectifs locatifs situé 1, rue de la Merci - Emprunt principal de 366.306 ¿ - Garantie -…
- N° 2007-0733Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 14 logements collectifs locatifs en location-accession, ZAC Ravesies, Ilot 13.3, résidence "Les Terrasses du Square", 11 rue…
- N° 2007-0734Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - OPAC GIRONDE HABITAT - Acquisition du terrain et construction de 7 logements locatifs sociaux, dont 3 individuels et 4 collectifs, résidence "Stella", 10, rue Victor Hugo -…
- N° 2007-0735Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain situé chemin de Lissandre - Emprunt principal de 1.100.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2007-0736Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements individuels locatifs, quartier Carriet, rue Nicolas Beaujon - Emprunts principaux de 198.842 ¿ et 1…
- N° 2007-0737Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 8 logements individuels locatifs, Résidence La Sonate, 34, avenue des Marronniers - Emprunt principal de 445.000 ¿ -…
- N° 2007-0751Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de l'allée BOYER - Décisions
- N° 2007-0752Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT MEDARD EN JALLES - Plans d'alignement des rues Jules Delaube, Gustave Eiffel et Albert Menaut - Approbation
- N° 2007-0753Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché en procédure adaptée - formation des agents affectés à la conduite - avenant au MAPA 060317U - autorisation
- N° 2007-0754Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Immeubles situés 2 et 4 rue du Maréchal Leclerc, 3 rue de la République et rue André Déris, cadastrés BW 105,111 et 113 - Cession à la S.E.M.I. de Blanquefort - Autorisations -…