Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0867Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2007-0868Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0869Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Abonnement pour emplacements dans le parking Front du Médoc - quartier Mériadeck - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2007-0870Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou…
- N° 2007-0871Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Année 2008 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation
- N° 2007-0872Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Service Public de l'eau - Echanges d'eau avec la commune de Canéjan - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2007-0873Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat d'agglomération entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour la période 2007/2009 - Convention - Autorisation -
- N° 2007-0874Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Budget d'Exploitation 2007 - Décision modificative n°3 - Adoption - Autorisation
- N° 2007-0875Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Désignation d'un bureau d'études - Marché en Procédure Adaptée - Autorisation
- N° 2007-0876Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Passation d'un avenant n° 5 au bail emphytéotique administratif
- N° 2007-0877Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Convention de partenariat financier entre la…
- N° 2007-0878Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2007-0879Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Centre de compostage des déchets verts de Touban- Marché d¿entreprise et de Travaux Publics (N°95/234) passé avec la société BTPS ¿ Opérations de clôture ¿…
- N° 2007-0880Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Partenariat Communauté urbaine - Cap Sciences : Galerie Industrie et recherche - Participation exceptionnelle au réaménagement de la Galerie Industrie et Recherches -…
- N° 2007-0881Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Création d'un site internet de co-voiturage pour le personnel - du Conseil Régional d'Aquitaine, du Conseil général de la Gironde, - de la Préfecture de la Gironde et…
- N° 2007-0882Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Conseil de Développement - Projet d'orientation
- N° 2007-0798Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Délégation du Conseil au Président - Modification de la délibération n°2007/0494 du 13/07/2007- Autorisation.
- N° 2007-0799Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure - Assistance à la maîtrise d'ouvrage - Etude de caractérisation et de modélisation du vent - marché n° 06211U…
- N° 2007-0800Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Bordeaux - Pont Bacalan-Bastide - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de dossiers d'études d'environnement -Volet Air et dossier d…
- N° 2007-0801Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Bordeaux - Pont Bacalan-Bastide - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de dossiers d'enquêtes publiques - Etudes hydrauliques et…
- N° 2007-0712Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Restructuration de l'avenue de la République - 2ème phase entre la rue Caffin et la place de Mondésir - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0713Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Gradignan - cours du général de Gaulle (RN10) / Poumey / Canteloup / Pessac - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2007-0714Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de bordures en béton - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2007-0715Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics : fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - autorisation
- N° 2007-0716Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché 03 155 U passé avec la société Devin Lemarchand Environnement (DLE) - AVENANT de transfert à la société EIFFAGE TP SUD OUEST - Autorisation