Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0916Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ademe - Participation de l'Ademe au dispositif de sensibilisation aux actions de développement durable - Perception d'un titre de recettes - Autorisation
- N° 2007-0917Commission FINANCES, PLANIFICATION - Centre d'information jeunesse aquitaine - (Cija) - Renouvellement de la subvention pour l'année 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0918Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de la Sbepec - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2007-0919Commission FINANCES, PLANIFICATION - Bruges - Bordeaux-Fret - Vente d'un terrain de 15 800 m2 environ à l'Association Promotrans - Décisions - Autorisation.
- N° 2007-0920Commission FINANCES, PLANIFICATION - CARBON-BLANC - ZAC d'activités industrielles et diverses de LA MOULINE concédée à la S.E.M. GIRONDE DEVELOPPEMENT - Présentation du dossier de clôture et achèvement de la ZAC - Décisions - Autorisation
- N° 2007-0921Commission FINANCES, PLANIFICATION - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 327 m² environ à la Société PLAISIRS DE L'EAU - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2007-0922Commission FINANCES, PLANIFICATION - Villenave d'Ornon - ZAC MADERE - Vente d'un terrain de 3 345 m2 environ au Groupe Lazard en vue de la réalisation d'un ensemble immobilier de bureaux - Décisions - Autorisation.
- N° 2007-0923Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ecoparc de Blanquefort - mise en place d'un système de management environnemental et démarche de certification ISO 14001 - Marché selon la procédure adaptée de l'article 28 du Code des Marchés Publics -…
- N° 2007-0924Commission FINANCES, PLANIFICATION - Harmonisation de la présentation des bilans d'activités des associations de développement économique et des programmes d'actions - Approbation
- N° 2007-0925Commission FINANCES, PLANIFICATION - Pessac - SEML Route des Lasers - Cité de la Photonique - unitec Attribution d'une subvention pour les études sur la réalisation du bâtiment ALPHANOV - Convention - décision - Autorisation
- N° 2007-0926Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de Gertrude - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2007-0927Commission FINANCES, PLANIFICATION - Bruges / Blanquefort Avenue des 4 Ponts/Avenue du 11 Novembre- Aménagement du carrefour giratoire - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation
- N° 2007-0928Commission FINANCES, PLANIFICATION - BRUGES - Projet d'aménagement d'une liaison Est-Ouest entre la place des Fusillés et l'avenue d'Aquitaine par l'opération T413 inscrite au PLU, la rue Ausone et la rue Camille Maumey - Ouverture de la…
- N° 2007-0929Commission FINANCES, PLANIFICATION - GRADIGNAN- Aménagement de la Route de Léognan entre la Rue Canteloup et la limite de Commune - Participation financière - Convention - Autorisation
- N° 2007-0930Commission FINANCES, PLANIFICATION - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2008 - Adoption
- N° 2007-0931Commission FINANCES, PLANIFICATION - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation 2008 - Adoption
- N° 2007-0932Commission FINANCES, PLANIFICATION - Adhésion de la CUB au régime d'assurance chômage couvert par l'Assedic
- N° 2007-0933Commission FINANCES, PLANIFICATION - Modalités d'attribution d'une indemnité compensant les jours de repos travaillés - Décision
- N° 2007-0934Commission FINANCES, PLANIFICATION - Direction opérationnelle Environnement - Régime de travail des agents de conduite de l'unité centres de recyclage : mise en place de nouvelles modalités - Décision
- N° 2007-0935Commission FINANCES, PLANIFICATION - Poste de catégorie A - auditeur interne - à l'Inspection Générale et Audit - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2007-0936Commission FINANCES, PLANIFICATION - Charte du management à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation
- N° 2007-0937Commission FINANCES, PLANIFICATION - Marché en procédure adaptée - MAPA n° M070059U - Formation des agents au suivi de l'exécution des marchés - Avenant
- N° 2007-0938Commission FINANCES, PLANIFICATION - Plan d'adaptation des effectifs 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0939Commission FINANCES, PLANIFICATION - BEGLES - ZAC quartier de la Mairie - Cession de terrains par l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0940Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Quartier Belcier - Ilot Armagnac - Acquisitions-cessions avec l'OPAC Gironde Habitat - Autorisations - Décisions