Documents du Conseil

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2007 - Présentation.

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Commune de BORDEAUX - Acquisition et distribution initiale de conteneurs à déchets ménagers - Appel d'Offres - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2007 - Présentation

Urbanisme - BORDEAUX-ST-JEAN-BELCIER-BEGLES - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Décision - Autorisation -

Urbanisme - BORDEAUX - Projet de ZAC Lucien Faure/Bacalan - Transaction dans le cadre de la convention de mandat avec BMA - AUTORISATION

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre des actions - Modalités de financement des Associations -

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Programme d'Intérêt Général - Prime Habitat Durable - Modification du Règlement d'Intervention Habitat Politique de la Ville - Décision - Autorisation

Urbanisme - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2008 - Décision - Autorisation

Finances - Compte Administratif 2007 - Approbation.

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2007 - Avis.

Finances - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2007 - Décision - Adoption.

Finances - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 3 - Adoption

Finances - Budget Annexe "Restaurants Administratifs" - Transfert à la Régie des restaurants du personnel et des élus communautaires de la subvention consentie en 2002 par le budget principal - Décisions

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 2 logements locatifs, dont 1 individuel et 1 collectif, et situé 10, rue Dupeux/147, rue Mouneyra - Emprunt principal de 138.429 ¿ -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble comprenant 5 logements collectifs locatifs et situé 46, cours d'Albret - Emprunts principaux de 460.000 ¿ et 203.000 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme Coopérative de Production HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière relative à la construction de 9 logements individuels locatifs, résidence "Le Hameau de Graveyron" - Emprunt principal de 331.265 ¿ -…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme Coopérative de Production HLM LE TOIT GIRONDIN - Construction de 22 logements individuels locatifs, résidence "La Gravière" - Emprunt principal de 1.843.729 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme Coopérative de Production HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière relative à la construction de 22 logements individuels locatifs, résidence "La Gravière" - Emprunt principal de 743.063 ¿ - Garantie -…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des espaces extérieurs de la résidence "Châtaigneraie", tranche 2 - Emprunt principal de 581.427 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme Coopérative de Production HLM LE TOIT GIRONDIN - Construction de 9 logements individuels locatifs, résidence "Le Hameau de Graveyron" - Emprunt principal de 605.526 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2008 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi SRU - Approbation - Autorisation

Finances - Régie des Restaurants Communautaires - Exercice 2007 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption

Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires : Intégration dans les comptes de la Régie de la subvention consentie en 2002 par le budget principal au budget annexe "Restaurant Administratif" : Décision - Adoption.

Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Labellisation de la collecte des déchets ménagers par l'ADEME - Autorisation de signature de la charte qualité

Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences "Marbotin" et "Salengro" à Mérignac - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature