Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0891Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway 1ère phase - Travaux de substitution du gazon sur des plateformes du tramway concernant Bordeaux ¿ Cenon ¿ Lormont - Appel d¿offres ouvert -…
- N° 2007-0892Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase ¿ Contrôle technique des ouvrages et bâtiments - Modifications de programme - Marché n°03 185 U - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2007-0893Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Franchissement des écluses des bassins à flot - Rénovation du pont amont - Passage en sous fluvial d'une multitubulaire - (OA 207) -…
- N° 2007-0894Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Changement de dénomination sociale de la Société Penauille Polyservices suite à la fusion avec la société Derichebourg propreté - Marché n° 05293U - Avenant de transfert n° 1 …
- N° 2007-0895Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché 06.096U - Marché de travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires - Avenant de transfert n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2007-0896Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Ateliers du tramway à Bordeaux Bastide - acquisition de deux ponts roulants, installation et mise en service. Appel d'offres ouvert - Autorisation.
- N° 2007-0897Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de mobiliers de bureau, d'atelier et scolaire - Appel d'offres ouvert en 4 lots - Autorisation
- N° 2007-0898Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Acquisition de pièces détachées pour la réparation des bornes de tri de marque CITEC ENVIRONNEMENT et de type CYCLEA - Marché Négocié - Autorisation de signer le marché
- N° 2007-0899Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Logiciels Microsoft. Maintenance, assistance technique et conseil. Appel d'offres ouvert. Autorisation.
- N° 2007-0900Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Accord cadre passé après un appel d'offres ouvert. Prestations informatiques. Domaine "portails Web et système d'information géographique". Signature. Autorisation
- N° 2007-0901Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de Programme Pluriannuel d'Investissements 2008-2012 (PPI) - Adoption
- N° 2007-0902Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 13 - Adoption
- N° 2007-0903Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de budget primitif pour l'exercice 2008 - Adoption.
- N° 2007-0904Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2008 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation.
- N° 2007-0905Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2008 - Décision
- N° 2007-0906Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de Tramway - Révision des AP/CP de la 2ème Phase actualisée par délibération n° 2007/0514 du 13 juillet 2007 - Adoption
- N° 2007-0907Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme d'Investissements 2008 - Autorisations de Programme/Crédits de paiement (AP/CP) - Révision des AP/CP votées par délibération n° 2006/0882 du 22 décembre 2006 - Adoptions - Décision
- N° 2007-0908Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Admission en non-valeur - Décision
- N° 2007-0909Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres…
- N° 2007-0910Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Emprunt complémentaire de 71…
- N° 2007-0911Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Emprunt complémentaire de 35…
- N° 2007-0912Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Réhabilitation des 64 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "Buchou", 25, rue Buchou - Emprunt principal…
- N° 2007-0913Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 28 logements collectifs locatifs, rue Pasteur - Emprunt principal de 546.372 ¿ - Délibération modifiant la délibération n° 2007…
- N° 2007-0914Sans Commission - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Renouvellement Urbain de l'îlot Saint-Jean - Construction de 118 places de parking en sous-sol, rue Eugène Leroy - Emprunt principal de 1.885.000 ¿ - Garantie à hauteur de 50 %, soit…
- N° 2007-0915Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2008 - Adoption